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le but d'alléger le commerce de servitudes plus vexatoires qu'onéreuses. Ainsi le livre noir, dans le chapitre qu'il consacre à cette catégorie de revenus, nous apprend qu'en 1561 (I), après le
avec le tonlieu de l'avoir de poix, ce qui implique une certaine parenté d'origine.
De même le droit des cauchies est virtuellement attribué a la Prévôté par un arrêt du 28 février 1308, rendu au sujet des contestations auxquelles il donnait lieu entre la ville et le Chapitre, où il est dit, « que les cauchies ils (les bourgeois) o lievent du don le Roi à volonté »,V. Aug. Thierry, I, 334 et 407.
Nous savons d'autre part qu'en 1435, après la paix d'Arras, la ville sollicita et obtint du Roi « des lettres des cauchies », où, à défaut d'autre indication, il est permis de reconnaître une aliénation à temps d'un droit de la couronne. BB IV, 98 v°, 104 v°, 2 2 nov., 26 déc. 1435.
Le livre noir cite encore une ordonnance royale sur les chaussées de la ville de Paris et autres bonnes villes, et une délibération d'Echevinage du 18 octobre 1429, aujourd'hui perdus, exemptant les bourgeois d'Amiens du droit stipulé.
Concluons donc à l'existence d'un bail particulier et temporaire du droit des cauchies, qui, après une série de renouvellements, était devenu, en fait, perpétuel.
En résumé, toutes ces fermes hérilablcs avaient pour origine, soit l'aliéna lion emphy théotique des revenus delà Prévôté en 1292, soit des contrats particuliers, aujourd hui perdus, par laquelle la ville s'était trouvée mise en possession d'autres droits de la couronne, dérivant de l'ancien fief du Comte, ou de coutumes encore plus anciennes.
(1) Livre noir, art. Tonlieu du blé.
Il se peut que, déjà avant 1292, certains de ces droits aient été abolis, soit par le Roi, soit par les premiers possesseurs, Ainsi le registre de ''Evêché parle d'un droit des changeurs, appartenant au Se de Vignacourt (descendant de l'ancien Châtelain), qui ne ligure plus au tableau de 1292. (On sait que le Roi avait acquis, en 1274, l'ancien fief du Châtelain). Ce droit était d'une poignée de deniers, que le Châtelain prenait chaque
rachat fait au Vidame du prétendu droit de piquetage et son abolition, on cessa de bailler à ferme la moitié revenant à la ville du tonlieu du blé, pour le soulagement du peuple. 11 se peut que des réductions semblables aient ramené à 70 ls. ts. (1520), l'ancien droit de caiage, dont la moitié, afférente à la Prévôté, représentait, en 1292, une valeur de 193 ls. ps., et qui ne se levait plus, au xvi° siècle, que sur le vin et le sel. Nul doute même que l'Echevinage, s'il eût été libre de ses actions, n'eût fait bénéficier les forains et les habitants non bourgeois (1) de mesures plus libérales encore. Deux raisons majeures l'en empêchèrent : 1° 11 n'était qu'usufruitier de ces droits et n'eût pu en abolir aucun sans l'assentiment de la couronne, du domaine de laquelle relevait la Prévôté. u 2° 11 n'en avait que la jouissance partielle, et toute tolérance consentie par lui seul risquait de rester sans effet, si le co-partageant n'y souscrivait de son côté (2), puisqu'elle laissait subannée « a cascune taule a cangeour de monnoies, en le Chité a d'Amiens ».
La juridiction sur les changeurs survécut au droit et resta, comme par le passé, attachée à la Prévôté. V. notre étude sur la Justice.
(1) Les bourgeois étaient quittes au prix du paiement à l'Evêque du respit S' Fremin.
(2; Ainsi, en 1576, l'Echevinage se plaint que les commis de l'Evêque perçoivent indûment la part abandonnée par la ville du tonlieu du blé. BB XL1II, 11 v°. Echev. 15 nov.
En revanche l'Evêque se plaignait, de son côté, que le halier
sister tous les ennuis de la perception plus gênante que le droit lui-même.
j 11 faut donc conclure que la diminution du produit est surtout imputable à la négligence des collecteurs, que celle-ci ait pour cause leur ignorance personnelle ou les résistances qu'ils rencontraient dans le recouvrement (l).
v; On comprend en effet que ces taxes minuscules, dont le temps avait à peu près annulé la valeur fiscale, et qui semblaient ne subsister plus que pour opposer, au mouvement croissant de la circulation et de la production, des entraves chaque jour plus incommodes, aient fini par soulever des protestations unanimes. A bien des
exigeât du peuple 4 ou 5 ds., au poids des halles, au lieu de 3, tarif légal, et prît le droit de l'Evêque au toulieu de l'avoir de poix dont il ne voulait lui rendre sa part. BB XLI, 42. Ass. 7 nov. 1573.
.j Le droit du poids de la halle était donc bien une coutume féodale, puisque les sujets de l'Evêque y étaient astreints.
(1) Procès pendant au baillage entre l'Evêque et les brasseurs, au sujet des droits de loreillage et eambage, jugé au prolit de l'Evêque. BB VII, 13. 8 oct. 1450. V. aussi BB XVI, 110, 129, 153, 11 janv., 31 mai, 17 août, 21 nov. 1491.
Procès et transactions entre l'Evêque, les taverniers et le fermier de la ville au sujet du droit de forage du vin, « obstant a ce que led. droit esloit et sembloit être fort obscur », l'Evêque et la ville ayant en principe chacun un tiers, et se disputant le troisième, dit droit des deux bourgeois. L'Evêque eut encore gain de cause. BB XVII, 21. 4 juin 1551.
Contestations entre l'Evêque et la ville au sujet des coutumes dites loi des boullens, droit des solles, etc. V. notre étude sur les juridictions ecclésiastiques.
reprises, l'Echevinage s'était ému des doléances des puissantes corporations des taverniers et des brasseurs particulièrement lésés.
,vEnfïn, en 1581 (l), il entreprenait de leur donner satisfaction, par une rédaction nouvelle, « en « milieur ordre et langage », des anciens titres devenus presque inintelligibles. A cette époque, en effet, aucune règle ne défendait plus les marchands contre l'arbitraiee des fermiers, tant de la ville que de l'Evêque. Le temps aidant, on était arrivé à une ignorance presque générale des tarifs et des quotités de répartition ; les documents primitifs avaient disparu ; les copies s'étaient altérées à la suite de nombreuses transcriptions ; et ces inconvénients étaient encore aggravés par les jalousies des détenteurs et la fâcheuse pratique de l'adjudication séparée de la part de revenus appartenant à chacun d'eux.
Devant les réclamations unanimes des intéressés et « pour obvier à telles exactions et aux « procès qui en survenoient d'heure à autre », une enquête fut décidée.
D'un commun accord, on procéda à des recherches approfondies dans les archives de la ville et de l'Evêché, et on résolut de fixer à nouveau le montant des droits contestés, « Chaussées, Fouées, « Travers, Tonlieux », ainsi que li part revenant à chacun. Les titres ainsi reconstitués devaient
(1) BB XLV, 36, 85. 3 janv., 26 oct. 1581.
recevoir une sanction solennelle et toute la publiv cité désirable : Après dix mois de travail, les Commissaires des deux parties présentèrent à l'Echevinage le résultat de leur collaboration. Les droits de travers et de fouées ayant été reconnus communs, le premier, par moitié entre la ville et l'Evêque, le deuxième, par tiers, le troisième tiers appartenant au Vidame, il en fut donné une rédaction nouvelle, succincte et intelligible. Quant au droit de chaussée, il fut attribué à la ville seule, bien que, dans l'incertitude où s'étaient trouvés les fermiers depuis longtemps, la perception et la répartition en eussent été confondues avec celles des deux coutumes précédentes. Restaient, en raison même de cette confusion, à liquider le passé, ce qui fut l'objet d'un supplément d'information, dont le résultat nous est inconnu. Ce que nous savons seulement, c'est que, cinq ans après, le livre noir de 1586 insérait tout au long le texte officiel des nouveaux arrangements.
11 suffit de parcourir ce document, où les droits ne sont évalués qu'en deniers, pour voir que la besogne du Receveur du domaine ou des fermiers n'en avait pas été allégée, au contraire. Or le produit de ces fermes héritables s'élevait, nous l'avons vu, à 1154 ls. 16 s. en 1521, et après de 800 écus en J 586.
> c — 11 y a peu de choses à dire des amendes, dont le produit n'a que très tard atteint 200 ls.,
pour dépasser à peine le double en 1586. On serait tenté d'en faire honneur à la droiture et à l'humeur pacifique des Picards, si les registres aux délibérations et les comptes — les premiers surtout, de beaucoup plus instructifs pour l'étude des mœurs — ne nous édifiaient d'une manière assez fâcheuse à cet égard. Au long défilé des rixes, navrures, guet-apens dont Messeigneurs, ne cessent de s'entretenir, on prendrait plutôt la ville pour un véritable coupe-gorge. Mais l'Echevinageusaitenversleurs auteurs, d'unelonganimité au moins excessive. Sauf le cas de récidive, il ne les condamnait qu'à l'amende, et comme c'était d'ordinaire de pauvres hères, sans sou ni maille, plutôt que de les garder au beffroi, où il eût du les nourrir, il remettait l'amende. Le chépage du beffroy (l), l'une des principales entre les fermes héritables, était en effet amodié par la ville à un honnête industriel qui se payait sur ses hôtes. L'un et l'autre avaient donc intérêt à ne compter que des clients sérieux et les gens de rien en
v (1J Le chepage du beffroy était un des grands offices de la ville que les réformateurs de 1402 avaient ordonné de vendre désormais au profit de la commune. BB X, 141, loc. cit.
Le beffroi servait de prison à la ville et au Roi ; aussi les officiers du baillage devaient ils y faire enfermer leurs justiciables en état d'arrestation. Il leur arrivait parfois, dans une intention d'hostilité, de les faire incarcérer aux prisons de lEvèque et du Chapitre (la Barge). D'où de fréquentes doléances de la ville et du Chepier lésés dans la jouissance de leur revenu. BB XXIV, 249. Echev. 14 juin 1543 et XXIX, 139. 21 mars 1556.
étaient soigneusement écartés. Heureux temps où la prison était faite surtout pour les riches ! Ainsi le produit des amendes se perdait souvent en route avant d'arriver à la caisse municipale. Même quand ils ne se l'octroyaient pas à euxmêmes (1), pour ranimer le zèle des Echevins semainiers, commis à tenir les plaidz, MM. n'y voyaient qu'une ressource aléatoire (2) et, malgré bien des résolutions prises (3), ils n'arrivèrent jamais aies faire recouvrer exactement.
>/ ci — C'est seulement au xvie siècle que les droits de bourgeoisie, de maîtrise et d'apprentissage commencèrent à constituer un élément appréciable de recettes. Jusqu'en 1480, les premiers figurent seuls à la recette du Grand Compteur, mais pour un chiffre minime : le nombre des nouveaux bourgeois oscille d'ordinaire de 20 à 30, avec un minimum de 9, en 1387 (4) et 1389 (5), et un maximum de 62, en
(1) BB V, 2. Echev. 28 oct. 1438. Il s'agit seulement des amendes des défauts.
Cf. Janv. Les Clabaut, p. 40.
(2) Nous avons déjà vu l'Echevinage refuser aux fermiers du IVe du Roi de leur bailler à ferme les amendes des aides « qui « onques ne furent baillié ne cœulli à rigueur mais gracieu- « sèment ». BB IV, 64, loc. cit.
(3) BB V, 2, 86. Echev. 28 oct. 1438, 3 juillet 1441.
XIII, 87. 3 août 1489. etc.
XXVI, 39. 23 juill. 1551.
(i) Y3 IV. Recette du Grand Compteur. Chap. Xouv. bourgeois. Le droit était de 5 sous.
(5) V 3 y. Ibid.
1419 (I), chiffre exceptionnel, du sans cloute à l'immigration des Normands fugitifs. En 1480 (2) paraît, pour la première fois, un droit de 10 s. perçu sur les apprentis et apprentisses du nouveau métier de saieteur ; dix-sept l'ont payé cette année-là. Puis viennent, en 1516, 1517, etc., des droits sur la plupart des maîtrises et apprentissages, qui, après s'être montrés, exceptionnellement, pour les Maîtres saieteurs seuls, de 1488 (3) à 1492, avaient disparu depuis. Même alors, la majorité des Maîtres et apprentis, reçus à prêter serment, échappèrent à la taxe en vertu des statuts de leurs métiers (4), de leur qualité de fils de Maîtres (5) ou d'enfants du bureau des pauvres. C'est ce que montre la comparaison entre les chiffres des comptes et ceux des registres spéciaux, dits registres aux maîtrises (6).