‹ Essai sur le rôle du silence: Créateur d'obligationsChapitre 11 sur 33 · RUE · texte numérisé non relu

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hypothèses où l’offre doit être considérée comme tombée (1) totalement ou partiellement. C’est ainsi qu’ « une hausse brusque et imprévue, sur la marchandise qui fait l'objet de l'offre, dégagerait suffisamment le vendeur de toute obligation, sans même qu’il ait besoin de retirer ses offres expressément (2). » Toute acceptation postérieure à cette circonstance imprévue n'aura que la valeur d’une contre-proposition.

De même la vente à un tiers de l’objet de l'offre, dans l'intervalle entre cette dernière et l’acceptation, entraïnera — s’agit-1l de choses fongibles — l’anéantissement de la pollicitation.

M. Valéry explique cette extinction par une idée de retrait tacite de l'offre, partiel ou total. Devons-nous y souscrire ? Il ne nous semble point. On conçoit difficilement en effet la possibilité d’un retrait en dehors de toute manifestation d’acüvité, directe ou indirecte, s'adressant au destinataire de l’offre. Or ici le pollicitant peut rester strictement silencieux à l'égard du destinataire de Poffre (3) ; et spécialement dans l'hypothèse de survenance d’une hausse subite, la ruine de la pollicitation résulte de circonstances entièrement étrangères à lui.

Le retrait tacite se réduirait donc ici à la mesure d’un retrait présumé résullant de ce qu'il y a tout lieu de croire qu’en l’état des choses l’offrant n’a pas persisté dans sa volonté première. À quoi bon cette notion subtile? Bien mieux inspiré est M. Valéry lorsque, quelques lignes plus loin, il laisse entendre que l’extinction de l'offre doit s’expliquer par une

(1) Cfr. VaLéry, loc. cit., $ 227, 228.

(2) /bidem, $ 227. Couéroux: Des achats et ventes de marchandises, p. 61.

(3) Tout au plus s'expose-t-il à des dommages-intérêts si, une acceptation intervenant ultérieurement, il n’informe pas immédiatement son auteur de l'impossibilité où il est de le satisfaire. Cfr. Varé£ry, K 229.

condition résolutoire tacite, idée empruntée à Pollock (1). Toute pollicitation doit donc être considérée comme accompagnée de cette clause sous-entendue: « L’acceptation, pour être efficace, devra parvenir à ma connaissance avant que le contrat ait été conclu avec une autre personne ou que soient survenus des événements fortuits ayant pour conséquence de modifier profondément les conditions du marché. »

Quoi qu'il en soit, et pour résumer tout ce que nous venons de dire, le silence, impropre à constituer une offre, constitue pour le pollicitant, dès qu’il a formulé cette dernière, le moyen le plus simple, le procédé type de marquer sa volonté de Ja maintenir.

De notre digression toutefois, relativement à ce que M. Valéry appelle le « retrait tacite de l'offre », retenons GCeCl :

C'est dans le contenu de l’offre que nous avons trouvé Ja solution du problème. Souvent, par la suite, il nous arrivera encore de « remonter de la mare à la source », et de chercher dans la manifestation de volonté primitive la solution des difficultés qui pourront se présenter plus tard. N’est-ce pas un aveu d’impuissance que de résoudre un problème en faisant intervenir l'autorité d'adages que nul texte n’a Jamais sanctionnés et dont l'application en la matière est purement arbitraire, et de faire de telle notion vague, comme le silence, un « deus ex machina » survenant au bon moment, procédé aussi facile qu’inélégant pour justifier aisément des solutions de fait d’une équité incontestable? L’éternelle discussion même sur la date et le lieu de formation des contrats par correspondance ne pourrait-elle se résoudre par l'étude approfondie du contenu de l’offre (2) ?

(1) Pozrocx. Principles of contract, ch. v ({re édit.\, pp. 176 et suiv. (2) Voir M. Hémarv. Cours de Droit Civil.

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