‹ Essai sur le rôle du silence: Créateur d'obligationsChapitre 23 sur 33 · RE · texte numérisé non relu

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dans une même page de sa thèse: « D’une façon générale, on ne peut attribuer aucune signification au silence d’une personne et il faut considérer comme de véritables exceptions tous les cas d'acceptation tacite. Ce principe est rationnel, car les obligations ne doivent pas se présumer.…. Le silence n’est donc pas, en général, une manifestation de volonté; on ne doit le considérer ni comme un refus, ni comme une acceptation. Il ne faut lui reconnaître cette signification que dans les hypothèses où, suivant les termes de l’article 1353, se trouvent réunies des présomptions graves, précises el concordantes (1). » Cette dissertation, née à Toulouse, eût mérité de voir le jour à Caen : qu'est-ce, en effet, que cette volonté qu'on présume, sans la présumer, tout en la présumant ?

Il n’y a pas lieu, d'ailleurs, d’en faire grief à l’auteur de la thèse, car cette conclusion paradoxale et illogique est la résultante fatale et inéluctable de la théorie de Perozzi. Ayant négligé d'approfondir la notion de manifestation de volonté, cet éminent juriste a considéré comme acquise l'identité de l’acceptation tacite et de l’acceptation (?) par le silence. Partant d’une telle position, il s’engageait nécessairement dans un couloir sans issue : il ne nous appartient que de constater son échec.

Et M. Pacchioni, partisan comme le précédent auteur du silence-acceptation, ne peut s'empêcher de reconnaître qu’ «il est évident que, si on veut se placer au point de vue purement individuel, on peut facilement parvenir à nier tout effet au silence (2) ». Aussi abandonne-t-il résolument le

point de vue contractuel pour se placer au point de vue quasi-

délictuel.

(1) Maumus. Thèse, Des contrats par correspondance, Toulouse, 1905, p. #4,

(2) Paccuionr, loc, cit. p. 23.

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