AL-ON

La volonté, posent-ils tout d’abord, ne saurait, en l’état actuel du droit, être considérée comme la base du contrat : le véritable fondement de {out contrat n’est autre que la confiance (affidamento) (1) que chaque homme a légitimement le droit d’avoir dans les déclarations de ses semblables : « Car chacun des deux contractants, en présence des déclarations de l’autre, et partant de ces dernières, en reconstruit tout le processus psychologique et de la déclaration remonte à la volonté interne; c’est donc sur cette dernière ainsi reconstituée — que cette reconstitution corresponde d’ailleurs ou non à la volition exacte de son cocontractant — qu’il fonde sa confiance, donne son consentement et que le contrat se conclut (2), »

Cet affidamento dans son acte donné sera calculé sur le criterium du bonus vir c’est-à-dire d’un homme doué d’une intelligence moyenne. Dès lors, il est facile de prévoir la conclusion du raisonnement : « Puisqu'il est hors de doute que le silence d’une personne en présence d’une autre personne qui parle, peut, dans certaines circonstances, être interprété

comme un consentement, il est hors de doute qu'en nous

(1) C'est à notre maître M. Héwano (Théorie el pratique des nullités de sociélé et sociélés de fait, 1912) que nous empruntons la terminologie de « confiance légitime ». Une vive tendance semble se manifester aujourd’hui de généraliser l'application de cette théorie, en équilibre instable entre celle de l’article 1382 et celle de l'abus de droit. M. Héwaro en fait de fort intéressantes applications en matières de société de fait et en pose excellemment la formule (oc. cit., p.177) : « Celui qui crée une situation apparente doit répondre de toutes les conséquences qu'elle entraine à l’égard d'autrui. Il faut que l'attente légitime ne soit pas trompée. »

(2) Ranger. Rivista italiana per le sciense giuridiche, 1892, p. #. Ainsi M. GaBsa écrit-il (loc. cèt , p. 140): «Le silence peut équivaloir à une acceptation tacite quand les circonstances de la cause, équitablement interprétées par le juge, soit en elles-mêmes, soit en raison des usages généraux ou de la situation particulière des personnes avec qui l'on traite, conduisent ces dernières à lui attribuer une telle signification. »

taisant nous pouvons faire surgir dans l'esprit des tiers la persuasion que nous avons telle volonté déterminée. Si l’on admet que cette persuasion suffit à faire naître à notre encontre une obligation en faveur du tiers, il est nécessaire d'admettre en conséquence que le silence peut obliger à l'égal du consentement (1). » Comment le contractant pourrait-il se plaindre d’être tenu pour obligé vis-à-vis d’un tiers, s’il a agi précisément de manière à faire naître dans l'esprit de ce tiers la conviction qu'il voulait réellement s’obliger? Ne doit-il pas être responsable de sa propre conduite ?

Au surplus, MM. Pacchioni et Ranelletti n’insistent point sur le point de vue contractuel. Ils se gardent bien d'approfondir les rapports existant entre la déclaration de volonté et la volonté interne (2) ; ils évitent surtout de dégager trop nettement la notion de déclaration de volonté. M. Ranelletti déclare bien quelque part que « la volonté humaine est en droit inefficace tant qu’elle n’est que volition interne, et ne peut être prise en considération qu'autant et jusqu'où elle a été déclarée (3) » ; mais il ne s’attarde point sur ce terrain brûlant.

La volonté, pour lui, n’est qu'un accessoire dans le contrat : et ce dernier n’a qu'une base réelle qui est « la responsabilité qu’entraîne pour tout homme un acte de déclaration fait par lui volontairement et susceptible de produire Pafidumento de personnes intéressées à une volonté donnée résultant de cet acte (4) ».

Nous avouerons que cette thèse renverse quelque peu les

1) 2) 3) RaNezcerri, loc. cit., p. 4.

} Jhid pets

(1) Paconionr, loc. cüt,, p. 29.

(2) V. supra. pp. 100 et suiv, ( (

Nes

notions que nous avions jusqu'ici sur la formation des contrats. Gaïus eut frémi s’il eût vu se dresser sur son chemin le spectre monstrueux de celte convention née d’une faute : née du manquement aux devoirs qu'impose « la solidarité sociale ».,.

Mais passons : ne peut-on soutenir que la meilleure réparalion du préjudice causé par quiconque a laissé croire à tort qu’il adhère à tel contrat, consiste dans l'obligation pour lui de se conformer aux clauses dudit contrat et de l’exécuter ? Et puis, comme c’est d'ordinaire le sort des novateurs et des grands esprits d’être d’abord méconnus, il ne convient pas de condamner à la légère et trop sévèrement la thèse des savants auteurs italiens, d'autant qu'ils trouvent un appui précieux dans la personne d’un de nos plus brillants civilistes : M. Valéry. Le destinataire de l'offre, déclare en effet ce dernier « même s'il ne l’a pas acceptée, a fait naître par son inaction dans lesprit de l’offrant la supposition qu'il y adhérait. Or je crois avoir démontré que, si offre était sérieuse, cette supposition est légitime et bien fondée. J’en conclus que, dans le cas où Poffrant a éprouvé quelque préjudice par suite de l’erreur où il est tombé, il a le droit d’en réclamer la réparation au négociant qui n’a pas répondu à sa lettre, et cela en vertu du principe établi par les articles 1382 et 1383 C2)»

Ainsi la question se précise : c’est en vertu des art. 1382 et 1383 que M. Valéry condamne à être contractant malgré soi le tiers négligent qui s’est abstenu de répondre à une offre, Et il souligne que du fait du silence de ce tiers, le pollicitant a pu subirun grave dommage : donc l'obligation de répondre

« n’est pas seulement imposée par les convenances sociales,

(1) Varérv. Contrats par correspondance, $ 99.

elle dérive aussi de cette considération que le défaut de réponse pourrait porter préjudice au pollicitant par suite de Fincertitude où il serait laissé pendant quelque temps (1) ».

Fort bien : nous admettons qu’il y ait préjudice. Mais encore faut-il une faute : qui consisterait dans le fait den’avoir pas parlé. C’est donc qu'il existe pour le destinataire d’une offre une obligation d’y répondre.

Sur quoi fonder cette obligation ?

M. Valéry a paru tenter de le faire (1) sur l’article 1135 C. C. aux termes duquel les deux parties « doivent se soumettre à toutes les suites que l’équité, l'usage ou la loi donnent à l'obligation d’après sa nature ». « Or l'équité aussi bien que les usages reçus et l'intention présumée des contractants veulent, dans toutes les hypothèses où l'acceptation doit être expresse, que l’acceptant avise au plus tôt le pollicitant de la conclusion du contrat. Cet avis n’est pas un des éléments essentiels de la convention, mais bien une de ses conséquences ; il rentre en quelque sorte dans les faits d'exécution. Par suite il faut décider d'abord que l’acceptant est tenu légalement de porter son acceptation à la connaissance de l’auteur de la proposition et, en second lieu, que, s’il ne se conforme pas à celte obligation, le proposant a le choix de demander ou la résolution du contrat ou son exéculion, et qu'il peut réclamer en outre, quelque parti qu’il prenne, le paiement d’une indemnité, (C, civ. 1146, 1184). »

Ainsi les conventions légalement formées tiennent lieu de loi pour ceux qui les ont faites (art. 1134), et d’autre part,

l’obligation pour l’acceptant d'informer son cocontractant de

(1) Varéry, loc. cit., & 98.

(2) Zd., S143.

son acceplation ne constituant rien moins qu'un fait d’exécution de la convention (art. 1135 interprété), le destinataire d’une offre dès qu'il y acquiesce sans en informer le pollicicitant commet une faute permettant à l’offrant d'exiger une réparation. Tel est le raisonnement de M. Valéry.

À notre grande confusion, nous avouons n’en comprendre la portée que fort malaisément. L'article 1135, pivot de son argumentation, suppose en effet, formellement, que nous nous trouvons en présence d'une convention dejà formée. Et de fait, le savant professeur précise que, dans l'hypothèse qu'il envisage, « l'acceptation, en se manifestant d’une manière irrévocable, a amené la formation du contrat (1) ». Or chacun admet, et M. Valéry lui-même, qu'un contrat ne peut se former qu’autant que les parties ont déclaré que telle était leur volonté : pas de déclaration de volonté, pas de contrat. Dès lors comment le problème peut-il se poser ? Car s’il n’y a pas eu double déclaration de volonté, il n’y a pas eu de contrat, et partant nous sommes en dehors du domaine d'application de l’article 1134. Et s'il y a eu double déclaration de volonté, comment le pollicitant pourrait-il agir contre le destinataire de l’offre... parce que ce dernier a négligé de lui déclarer qu’il élait acceptant ?

En d’autres termes, il nous est facile de démontrer d’un seul mot que l’article 1134 est inapplicable en la matière : car il a pour butde guider l'interprétation d’un contrat déjà conclu, alors qu'ici la question que nous agitons est celle précisément de la formation dudit contrat en présence du silence d’une des parties. Sur le terrain contractuel, nous avons conclu que le silence ne valait pas manifestation de volonté : le destinataire

de l'offre donc, tant qu’il ne fait que se taire, n’est point lié

(4) Varéry, loc. cit., $ 143,

OR

contractuellement : il n’est qu’un tiers vis-à-vis du pollicitant. Ce dernier, que ce soit par la voie de l’article 1134 ou autrement ne peut donc invoquer contre lui la convention en puissance qui existe ou a pu exister entre eux. |

C'est donc résolument en dehors de la théorie des obligation qu'il faut chercher si le destinataire de l'offre est lié quasi-délictuellement. De ce point de vue partaient fort justement MM. Aubry et Rau et Beudant lorsqu'ils posaient en principe, en des termes presque identiques, que le silence n'implique consentement que lorsque celui qui le garde est valablement « mis en demeure de s'expliquer (1) ».

Mais quand peut-on dire que le destinataire de l'offre doit être considéré comme « valablement mis en demeure de répondre » ?

La question est résolue d’elle-même si la loi Jui impose l'obligation de s'expliquer, ou si le juge, en qui parle Ja loi, le lui ordonne : le silence, dès lors, entraînera des conséquences Juridiques diverses, que nous pouvons considérer dans leur ensemble comme de véritables peines : telle est dans l'in jure cessio, la dépossession du cédant, lequel est dépouillé de sa propriété, parce qu’il s’est tu en présence des affirmations de l'acquéreur, et ce malgré l’injonclion à lui adressée par le juge de revendiquer ses droits.

De même si une partie s'était engagée à manifester, dans telles circonstances, une volonté donnée, elle pourrait être valablement mise en demeure de remplir éventuellement Pobligation par elle prise.

Mais, hors de là, il ne saurait être question de mise en demeure, car une telle notion ne saurait se concevoir sans l'existence d’une obligation préexistante,

(1) Augry et Rau, $ 343, p. 293, note 2. — Beupanr, $ 68.

Or, parmi les nombreux droits que revendiquent aujourd’hui les citoyens libres de notre pays, il en est nn, le plus humble, le plus respectueux en tous cas de la tranquillité d'autrui, que nos adversaires paraissent oublier : le droit de se taire. Cest, peut-on dire, un droit passif; son viol n’en est que plus irritant, Sans doute, dans le jardin où fleurissent nos libertés, celle de rester coi n’est point parmi les plus bruyantes, pour la conquête desquelles des peuples s’émurent et les émeutes grondèrent : le droit au silence n’est qu’une humble fleurette; 1l n'en est pas moins imprescriptible et sacré.

Le dénier serait, sans nul doute, en reconnaissant à tout pollicitant le droit d'exiger du destinataire de l'offre une réponse formelle, rendre impossible la vie commerciale, favoriser la fraude et les importuns, et violer du même coup lun des principes essentiels de la théorie des obligations en permettant à chacun de faire naître à son profit, par son initiative propre, au détriment d’un üers, et sans la moindre intervention de ce tiers, un droit nouveau !

Nous avons vu qu'il n’y a qu’une tentative paradoxale dans l'essai de jusüfier Ja naissance d’un contrat par l’interprétation de ce contrat lui-même, en invoquant lartücle 1134 du Code civil. Et sans empiéter sur une question que nous reverrons plus loin, notons dès ici que nul texte spécial n'imposa jamais aux commerçants lobligation de répondre aux lettres à eux adressées : les quelques auteurs, MM. Delamarre et Le Poittevin, par exemple (t. IF, p. 115) qui ont tenté de justifier cette prétendue obligation par le devoir — que nul article du Code ne pose d’ailleurs — qu'ont les commerçants de tenir une correspondance, n’ont commis à n'en pas douter

qu’une simple confusion.

Ainsi, sur le terrain législaüf, on ne saurait soutenir raison-

22 081 = nablément qu’il existe pour lé destinataire d’une offre une quelconque obligation d'y répondre. Aussi les partisans de la théorie de l’affidamento, de par la force même des choses ontils dû faire appel, dans d’inégales proportions, aux sympathies sentimentales.

M. Raneletti, M. Valéry lui-même ne laissent pas d’invoquer constamment les besoins sociaux, l'intérêt du commerce, la nécessité de la coopération de tous pour assurer le bon fonctionnement des rapports entre les hommes, ceci nécessairement quelque peu au détriment de la liberté Individuelle.

Mais M. Pacchioni, juriste fougueux, va infiniment plus loin. ILa vu successivement toutes les arguties, soutien de la thèse qu’il défend, crouler en poussière : il a conscience que l'assimilation du silence au consentement va à l’encontre des principes du droit positif : n'est-il pas « évident que si on veut se placer au point de vue purement individuel, on peut aisément parvenir à dénier tout effet au silence » ?

Que lui importe ! Si les juristes l'abandonnent, ne lui restet-il pas les tribuns et les philosophes? « La solidarité qui lie tout homme à ses semblables, cette solidarité que Cicéron (De officiis, 51, 52; CF. Sénèque, De beneficiis, 4, 29 et s.) enseignait, et, déclarait-1l, en vertu de laquelle on doit concéder, même aux étrangers, (out ce qu’on peut leur concéder sans subir soi-même un dommage ou une gêne (quæ sunt iis utilia qui accipiunt danti non molesta), cette solidarité oblige le commerçant à parler toutes les fois que cela est nécessaire pour dissiper dans l'esprit des üers une sérieuse conviction (affidamento) déduite du silence du

destinataire de l’offre. » Par l’admission de cette thèse seule,

a de

on pourra « ouvrir la voie à une casuistique féconde en résultat et préparer le terrain à une formule de conciliation entre les intérêts individuels et les exigences de la vie sociale qui est la nôtre, toute empreinte d’un esprit d’humaine solidarité (1) ».

Qu’y répondre ? Où trouver trace dans ce pathos de la déclaration de volonté, que des générations de juristes se sont, par un labeur séculaire, attachés à dégager avec un soin minutieux, de cette déclaration de volonté qui est l’essence du contrat ?

Mais qu'importe à M. Pacchioni la manifestation de volonté et la volonté elle-même! le contrat pour lui n’est que la conséquence du manquement aux devoirs sociaux : du fait qu’une partie a le devoir social de manifester sa volonté, on doit la considérer, par une présomption irréfragable, comme Payant effectivement manifestée : et la déclarer liée contractuellement !

Cest donc, par une métamorphose ignorée jusqu'ici, la transformation subite en un contrat d’une obligation ex lege. Que disons-nous ? Obligation ex lege? Nous serions reconnaissant à M. Pacchioni de nous indiquer quel texte, fut-il italien, pose l'obligation à la solidarité !

Il invoquera la morale : aux devoirs moraux correspondent des obligations morales : rien de plus. Que vient faire tout cela avec la théorie des obligations et même avec le Droit?

Il invoquera l’équité. On comprend à merveille que la question de savoir de quel côté se trouve la bonne foi étant une question d'espèce, nous réservions cet examen pour l’instant où nous étudierons le problème du silence dans ses appli-

cations. Nous rappelons dès maintenant qu'en matière de

(1) Paccnionr, loc. cit., p. 30.

factures, les clauses surajoutées, imprimées insidieusement sur un coin de la feuille, tenues soigneusement à l’ombre tant que le contrat n’a pas été conclu, et surgissant brusquement lorsque l’acheteur ne peut plus se dégager que difficilement, ces clauses ne sont le plus souvent qu'un piège tendu parle vendeur : et l’on parle de bonne foi! Admirablement, M. Bonfante a relevé cette inconséquence : « La solidarité impose-t-elle de se laisser prendre au piège tendu par lPadversaire ? L’on commet des injustices au nom de la liberté; on peut en commettre de plus graves, et avec une plus répugnante hypocrisie au nom dela solidarité humaine (1).»

Telles sont cependant les conséquences inéluctables de la thèse de M. Pacchioni.

Une idée généreuse le guida sans doute, mais c'était une idée dangereuse parce qu’elle compromettait l'harmonie de la théorie des obligations. Aujourd’hui où le nombre et l’importance des contrats d'adhésion vont sans cesse croissants, que de fois c’est presque sans y rien comprendre que nous acceptons d’un trait de plume pour base d’un contrat des modèles d’imprimés rédigés par la partie adverse qui a tout combiné pour son avantage! Le contrat dans ces conditions, comme le remarque Bonfante, « ressemble fort à une ironie ; mais au moins, Si nous sommes contraints de nous ÿ soumettre, nous l'avons accepté et le subissons volontairement (2) ». À quels paradoxes n'aboutirait-on pas si, allant plus loin encore, on imposait au destinataire de telles offres l’obligation impérieuse, pour y échapper, d’y répondre par un refus tranchant ?

Que fites-vous, M. Pacchioni, de cette traditionnelle Théorie

(1) Boxranre. Aivista di diritlo commerciale, 1906, II, p. 224. (2) /bid,

des obligations, héritage sacré du Droit romain, que Larombière, dans un magnifique élan d’enthousiasme, qualifiait superbement de « suprême loi de justice, universelle et absolue, fixant par le droit les principes de la dignité et de la moralité humaine »! La ferveur de Larombière peut faire sourire les sceptiques ; nous croyons fermement quant à nous à l’existence d’une véritable esthétique juridique, perceptible au maximum précisément dans la Théorie des Obligations. Comme ces palais du xvrr° siècle aux lignes simples et majestueuses, la Théorie des Obligations ne laisse pas d’apparaître aux fervents du droit comme parée d’une sobre beauté : construction merveilleusement logique, vivant avec les mœurs et évoluant avec elles, mais sans rien perdre de son équilibre parfait, de sa prestigieuse harmonie.

Les partisans du silence-acceptation, nécessairement, nous Pavons vu, ont rompu le charme. Comment expliquer pareille aberration de la part de juristes éminents? C'est qu'ils ont cru, dans quelques rares hypothèses, que seule l'assimilation du silence au consentement pouvait aboutir à une solution équitable et éviter le viol le plus caractérisé de Péquité et de la bonne foi.

Aisément un tel état d’esprit peut être déduit de l’argument-type dont use M. Pacchioni : « Supposons qu’un libraire dont je suis le client depuis des années m'envoie des livres en examen, avec prière de les lui réexpédier dans un certain délai s'ils ne me conviennent pas; si d'autre part par le passé, je lui ai toujours payé les livres non renvoyés, si on peut dire qu’en me les adressant pour que je les examine le libraire m'a réellement rendu un service, si enfin ces livres sont restés entre mes mains pendant un temps très long,

par exemple une année entière, il ne sera certes pas irra-

tionnel que je sois considéré comme tenu vis-à-vis du libraire au paiement du prix (1). »

Ici Pacchioni, voulant coûte que coûte intéresser le lecteur au sort du malheureux libraire, accumule des circonstances de fait contribuant à rendre cruelle et inéquitable l'admission d'une solution négative. Sans doute; nous reconnaissons hautement qu'ici on ne saurait dénier la formation au contrat. Mais est-il nécessaire pour autant de bouleverser la théorie des obligations par l'assimilation forcée du silence au consentement? Avant de recourir aux moyens exceptionnels, ne serait-il pas logique de se demander d’abord si, par une interprétation raisonnable des principes généraux, on ne pourrait pas sauvegarder l’équité sans violenter le droit ?

Et à ce propos, n'est-il pas dans l’article précité de M. Perozzi un passage terriblement suggestif : « En principe les hommes appliquent toujours aux manifestations de volonté la loi du moindre effort. Telle est la conduite de l'homme normal dans la direction de ses affaires : pour Jui une manifestation de volonté sera toujours une quanuté x, égale à a + b, et dans laquelle « représente les circonstances extérieures, et b son action; plus sera important le facteur a, moins le sera l’action représentée par b, Si x vaut 100 et que à vaille 90, l'homme normal ne fera pas un D qui vaille 20; il fera un b qui vaudra 10, parce que tout ce qu'il ferait excédant 100 serait de la fatigue gaspillée..… Supposons que les circonstances augmentent au maximum de valeur : les principes restent les mêmes; et rien ne s'oppose à l'idée qu'un homme conduisant normalement ses affaires se contente de manifester sa volonté par

le seul fait de s'abstenir de manifester qu'il ne l’a pas ; car

(1) Paccnronr, Loc. cil., p. 30.

une telle façon de se comporter suffit alors, avec le concours des circonstances, à faire la quantité + exigée pour qu'il y ait manifestation de volonté (1). »

Dans cette dernière hypothèse, où la manifestation de volonté se compose de deux éléments, dont l’un vaut zéro, et l’autre... la différence entre la manifestation et zéro, n’estce point le paradoxe suprême que de prétendre trouver l’essence de la manifestation dans le silence, c'est-à-dire dans le facteur zéro lui-même, plutôt que dans l’élément actif que constituent les circonstances de fait antérieures ou concomittentes au silence ?

Mais, pour dégager ce second élément, il eût fallu se livrer à une analyse juridique minutieuse que négligèrent Pacchioni et Perozzi et M. Valéry lui-même, ainsi que la presque unanimité des auteurs : à instrument le plus élégant, ils préférèrent le plus facile, et crurent trouver dans le silence une panacée universelle, pour aboutir directement et sans peine à une solution équitable.

Leur faute, que ne commirent point les juristes romains, fut d’avoir voulu construire un système arbitraire et artificiel sur une notion vague, vide pompeux; leur excuse est d’avoir cru fermées toutes les voies régulières et légales; elle est surtout d'avoir subi l'entraînement de leurs devanciers, les juristes médiévaux.

Ces derniers, en effet, les commercialistes surtout, et Bartole et Balde déjà, eurent indéniablement une tendance accentuée à considérer comme acceptant le destinataire silencieux

d’une pollicitation (2).

(1) Perozzi. Rivista di dirilto commerciale, 1906, I, p. 517.

(2) Nombreuse bibliographie dans l'article de M. Huvezin, paru dans les Annales de Droit Commercial, 1901, et dans la note de M. Varéry au D. 1905, I, 345, — A noter l’intéressante solution signalée par M. HuüveuN :

Cette tendance, qui s'accorde à merveille avec l’esprit géné ral du Moyen âge, s'inspire de plusieurs mobiles.

Tout d’abord : l’amour de la bonne foi. En cette société troublée, presque barbare encore, où la force régnait en maitresse, le Droit semblait un asile; rien d'étonnant, dès lors, à ce que l'équité, en matière commerciale surtout, ait été la grande inspiratrice des solutions juridiques. Maints auteurs ont d’ailleurs souligné ce point de vue et montré comment le strict individualisme romain avait fait place alors à une vaste recherche des solutions humanitaires, mêlant confusément, pour arriver à ce but, les idées de droit, de morale et de reli- : gion (1).

Mais, à côté de cette explication de l'interprétation extensive donnée au silence, il en est une autre, intimement liée à la précédente, et plus concluante selon nous, qui est passée souvent inaperçue : lorsque les juristes du Moyen âge, un peu frustres, eurent entre les mains l'instrument infiniment complexe et subtil que leur avait légué le législateur de la Décadence, on conçoit à merveille que leur esprit peu exercé n’ait su en saisir la finesse, que leurs doigts gourds n’aient pu user avec la délicatesse voulue d’un instrument trop parfait pour eux.

Voilà pourquoi, dans nombre d’hypothèses, ils ne purent

aller au fond des choses, et, comme ils désiraient avant tout

l’absence de la part du tiré d’une protestation immédiate au reçu d'une lettre de change Vaut reconnaissance de sa part qu'il est socius du tireur et tenu comme tel dela dette sociale dont la traite est l'instrument. — Parmi les repré sentants de la tradition moyenägeuse, citons comme ayant étudié plus spécialement la question du silence : Mevocaivs (De Draesumptionibus, L. III, ch. 65); CasareGis (Discursus legales de commercio, DCCXXV, no 67); MarquarD (De jure mercatorum, L. II, ch. xn, n° 76). Cfr. Rote de Gênes (Dec. XXII, ch. 20),

(1) Voir notamment : BonFante, loc, cèt., p. 223 ; ; BorGxA, loc. cül., p. 95 : Eurricu. Die stillschweigende Willenserklärung. p. 175.

et ardemment arriver à une solution équitable, ils se laissèrent aller, par un entraînement fatal, à construire des théories tout à la fois simplistes et hasardeuses, qui leur permissent d'aboutir sans détour à ce que leur conscience leur disait être le bon droit.

Dans telle hypothèse concrète où le destinataire d’une offre n'a point fait au pollicitant de réponse formelle, le juriste romain, en sa pénétrante finesse, eût aisément démêlé une acceptation tacite; le scholiaste médiéval, au contraire, moins exercé à l'analyse, n’y trouvera qu’un silence. Lui faudra-t-il, dès lors, appliquer le texte inflexible, seul logique : Qui lacet non ulique fatetur?.. Non certes, car une telle solution choquerait son esprit assoiffé de justice. Aussi n’hésite-t-il pas, pour satisfaire sa conscience, à bâtir de toutes pièces une théorie nouvelle. Et n'oublions pas qu'en matière commerciale, où le besoin-de solutions d'équité se fait plus intimement sentir, 1lse trouva singulièrement aidé en sa tâche par létroite solidarité résultant de l'existence des corporations, qui lui permit aisément d'établir, à l'encontre du destinataire d’une offre, la notion d’une obligation de répondre.

Voici comment naquit la fameuse maxime : « Qui ne dit rien consent, » pour la confusion des siècles à venir.

Cette thèse simpliste et grossière, nous l'avons retrouvée, diversement présentée, chez M. Perozzi, chez M. Pacchioni et tant d’autres. Enveloppée de dissertations savantes, c'est toujours la même idée archaïque que nous retrouvons chez ous nos subtils écrivains d’aujourd’hui : sous le réseau complexe de l’argumentation reparaît toujours le grossier instrument du silence-acceptation, erreur occasionnelle de quelques

juristes primitifs.