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voyageur (1). Le juge a même pu se contenter parfois, en pareille hypothèse, de la réception sans protestation des marchandises, objets du contrat prétendu (2), ou de la réception de la facture et de la lettre d'avis du chemin de fer sans signifier un laissé pour compte (3).

Encore ne faudraitil pas s’exagérer Ja portée de telles décisions : des circonstances de fait les inspirèrent, et d’autres circonstances de fait ont pu faire aussi bien que des juges, en des hypothèses à première vue identiques, aient paru poser des principes radicalement contraires. Ainsi le Tribunal de commerce de Marseille a-t-il pu décider que le fait par un commerçant de ne pas répondre à une lettre concernant une vente verbale prétendue convenue entre les parties ne peut équivaloir à une preuve de la réalité de la vente (4); de même la Cour de Bordeaux, dans un arrêt du 27 juin 1902 (5), posait en principe que la simple réception sans protestation d’une facture ne suffit pas à établir l’existence du marché auquel elle se réfère ; dans un récent arrêt enfin, la Cour de Montpellier jugeait que le silence du destinataire d’une lettre lui confirmant un ordre pris sur Jui ne suffisait pas pour étabiür la réalité de cet ordre (6); et l'arrêt de souligner fort justement combien l’adoption d’une solution inverse serait dange-

reuse eu égard à la facilité extrème avec laquelle, en raison

(1) Trib. comm., Havre, 2 mai 1894 et 6 janv. 1897, Rec. Havre, 94.1. 123, et 97. 1.62 ; Trib. comm., Béthune, 18 nov. 1898, Rec. Havre, 98. 2, 230 ; Trib. comm., Havre, 6 avril 1898, Rec. Havre, 98. 1. 187. V. 4e Table quinquennale, Gas. Pal., vo Vente commerciale, n°s 36-41.

(2) Paris, 6 août 1903, Journ. Trib. comm., 04. 345.

(3) Trib. comm., Havre, 12 déc. 1892, Rec. Havre, 92. 1. 45.

(4) Trib. comm,, Marseille, 10 oct. 1882, Gas. PASS 2213308 (5) Rec. Bordeaux, 02. 1. 348.

(6) Montpellier, 22 juillet 4904, D, 05. 2, 296.