‹ Essai sur les Grands Bailliages etablis en 1788 en Normandie [microform]Chapitre 5 sur 32 · Idem (1771. orlohrr-décembre · texte numérisé non relu

Idem (1771. orlohrr-décembre

6071. — Bailliages et Présidiaux (1749-1772).

6072. — Idem (1775).

6073. — Idem (1776).

6074. 6075, 6076, 6077, 6078, 6079. — Idem (1788).

Ces liasses contiennent la plus grande partie de la correspondance de Tintendant avec les ministres et ses subdélégués, relative à l'application des lois de Mai dans la généralité de Caen.

6080. — Idem (1750-1772).

6098. — Bailliage de Bayeux (1751-1789).

6120. — Vicomte de Caen (1726-1711).

6239-6240. — Bureau des linaïu^es de Caen (1756-1788).

6287. — Grenier à >.'l dt; Caen (1788).

6543. — Bureau des tiuances de Caen (1756-1789).

6736 — Suppression des tribunaux d'exception (1788).

Série F. — Nouvelles actpiisiliuns, 1902 (Cl. liapporl de iArcliieisle du département, 1902).

bj. Orne.

Série B. — Bailliage Criminel d'Alençon (1788).

Série C. 15. — Correspondance de l'intendant d'Alençon... avec les Chancelier et Garde des Sceaux... (1754-1775).

16. — Correspondance de l'intendant d'Alençon Julien avec ses subdélégués (1771-1775).

18. — Correspondance de l'intendant d'Alençon .Julien avec les ministres. . . (1780-1788).

Page 1