Idem {\78S

1152. — Plumitif de la correspondance générale de l'intendant d'Alençon Julien avec le Garde des Sceaux (1781- 1788).

1166. — Plumitif de la correspondance de l'intendant d'Alençon Julien avec le baron de Breteuil, M. de Villedeuil et M. le comte de Saint-Priest, relative à la police générale.

Nota. — Ces deux registres (1152 et 1166) contiennent la copie des lettres adressées par Tintendant aux ministres. Les liasses 15 à 19 contiennent au contraire les lettres reçues par Julien, ainsi que divers autres documents.

c). Seine-Inférieure.

Série B. —

Parlement de Rouen.

Registre secret (1787-1788).

Bailliage Présidial de Rouen.

Présidial. — Plumitif de l'audience du siège présidial de Rouen, commencé le 13 décembre 1787 et fini le 9 mai 1788.

Plumitif de l'audience sommaire du Bailliage de Rouen, commencé le 20 décembre 1787 et fini le 19 juin 1788.

Première Chambre. — Plumitif de la première Chambre civile du Grand Bailliage de Rouen, commencé le 5 juin 1788 et fini le 6 novembre audit an.

Première Chambre. Audience. — Plumitif de l'audience civile de la première Chambre du Grand Bailliage de Rouen, commencé le 9 juin 1788 et fini le 26 septembre audit an.

Deuxième Chambre. — Plumitif de la seconde Chambre

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civile du Grand Bailliage de Rouen, commencé le 19 juin 1788 et fini le 12 septembre 1788.

Deuxième Chambre. Audience. — Plumitif de l'audience civile de la seconde Chambre du Grand Bailliage de Rouen, commencé le 11 juin 1788 et fini le 25 septembre 1788.

Bailliage. — Plumitif de l'audience civile du Bailliage de Rouen, commencé le 6 octobre 1788 el fini le 21 janvier 1789.

ARCUIVRS COMMUNALES.

Alençon. — UU. 10.

Rouen. — A. 10. Délibérations.