I. — De l'origlae des loto. — Des lois fondansenudes

§ I Les lois faitespar l'Inca et son conseil, sont considérées comme divines. § II La loi est inviolable, et la constitution inaltérable. § m La môme loi punit Tbomme du peuple et Tlnca.

Le môme droit pour tous.

§ IV La contravention n'est jamais punie de mort.

Les mineurs sont punis moins sévèrement que les migeurs. § V Le délit et le crime sont toujours punis de mort.

Il n'y a pas de circonstances atténuantes.

Les hommes aiment naturellement la vie. Ils apprennent à ôtre sages de peur de la perdre.

S VI La loi règle la conduite :

1® Des individus, entre eux,

2* Des individus, considérés comme faisant partie de la municipalité.

Z^ Des individus, considérés comme faisant partie de la nation.

' Toutes les lois dont nous faisons mention sont exprimées ou ressortent de Tenscmble deg renseignements, fournis par Garcilaso dans son Histoire des Incas, citée en détail dan^ le chapitre précédent.

§ VII D'après la loi fondamentale exprimée par le § 6, le code se divise en trois

parties distinctes :

i^ La loi fraternelle, qui enjoint à tous les individus une mutuelle

assistance; 2» La loi municipale, qui traite des intérêts particuliers de chaque

ville ou de chaque peuple, dàn&s&^ropre juridiction ; Z^ La loi commune, (fui obligé tout individu à contribuer pour sa part au bien commun, soit par le travail, soit par le résultat de son travail.

% ynï La loi mu^aldjfite' pQul varier de province à province. Elle est absolu-*

mçnt ii;idépençl^ante de la loi commune, mais ne doit lui porter aucune atteinte.

II* — Division de l'empire. — Vice-royautés et ▼ice-rois» — Proviaieëfli. — - Provinces soumises. — Cnmcns.

i I L'empire est divisé en quaUre parties principales :

IP. L'Est.

SP Le Sud,

30 L'Ouest,

4» Le Nord. ...

§ U Trois sortes.de Conseils siègent dans chacune des quatre parties de TBtat.

Un pour la Justice ordinaire ;

Le 2' pour l'Administration des biens fonciers ;

Le 3* pour la milice, t. IIlLe&.3. conseils dépendent d\m vice^roi.. .. . ^ ,

§ iV Les vice-rois, instruits par les conseils, forment le conseil intime de llncfi. 8 y Chaque vice-royauté se compose d*un nombre non limité de tribus. § YI Chaque ti^îïJù'esV Soumise à un Curaca.

§ yu 7q\i4i Indien. lui doit une obéissance aveugle. § Vni Le Curaca siège dans les conseils de la Justice ordinaire, de TAdministra-

tion des biens fonciers et de la milice.

§ IX La dignité de Curaca est héréditaire.

i X La révplto 4'm^. Curaca contre l'Inca est punie ^49. pprt. § XI Le fils aîné du* Curaca exécuté peut seul revendiquer là dignité et les

biens de son père.

§ xn Ëh cas dé dégradation d'un Curaca. les insignes nobiliaires liassent de

droit à ses enfants.

§ XIII Chaque nation est confinée dans les limites de sa province. § XIV Chaque nation a sa coupe de cheveux propre et ses vêtements particuliers, § XY Dès qu'une nouvelle province est soumide à là suite d'imé ^en^ ou d'un

tuaité qùelbonqùe, lés élèves de l'école du Gu2co I^explorent pour constater :

1» L'Etendue des terres propres à la cultute du mais ou du quinoa ; 2^ I^our établir imbiéd^atement une canalisation suffisante pour l'irrigation.

N. B. Elle se soumettra à la loi commune et gardera sa loi municipale.

III. — Des fonctionnaires 1 Décnrions, commandants d'une deml-centuric.

Centurions, lieutenants, capitaines, Jnges, police secrète.

il I Tout fonctionnaire doit parler la langue Oquichua.

N. B. Les fonctionnaires sont nourris; —ils ne sont pas payés.

9 n Dans les villes, villages et hameaux, les habitauts sont enrôlés dans les

rostres publics (Quipos) par Décuriês.

}U Cliaq[ùe D^çiirie se compose de neur' individus, et ^e Décurion commandant.

IV Cinq Décûries sont commandés par un chef de demi-Ç^nturie. V Deux demi-Centuries sont sous les ordres d'un Cen'lurion. § VI Cinq Centuries son,t réunies en bataillon de cinq cents boniJ^e^ sous les

ordres d'un lieu tenant.

§ yil Deux bataillons réunis sont commandés par un capitaine. § Vlll il est défendu de réunir plus de mille hommes sous le commandement

d'un seul.

§ IX Les Récurions et autres fonctionnaires jusqu'au capijtaine, commandant

mille hommes, le Curaca et le Vice-ifoi sont obligés : 10 lié rapporter de mois en mois à leur supérieur (afin que les chiffres soient connus du grand conseil de l'Inca) le nombre des naissances et des décès — en spécifiant le séx.è \ 2* Pe demander pour eux au Gouvernement en cas de )i>esoin : a Des vivres, b Des graines à semer,

c De la laine, du coton ou du cuir pour &'ha)^iUer et se chausser, d D^s matières premières pour re|)âtir les maisons détruites ou dégradées; *

3® De se porter accusateur de toute contravention, ,<J|éUt ou (^pixaid commis par un de ses hommes *. ..... .^

§ X Tout fonctionnaire est puni s'il enfreint ces trois règles.

N. B. S'il accuse à faux un de ses hommes il est puni doublemei^t : 1® Pour n'jftvoir pas bien fait son devoir,

2® Pour supporter la peine qu'il voulait faire infliger à celui qu'il dénonçait. ' "* '** ^

g Xf. Toute contravention^ délit ou crime est portée devant le juge de la ville,

du village ou du hameau où il a été commis.

Le juge doit statuer :

1® Impartialement ;^

2® En appliquant, et non en interprétant la loi; 3® Dans le moindre laps de temps possible.

N. B. Il y a plusieurs grades pour les juges. D faut recourir à l*un ou à Tautre, selon l'importance des faits.

S xn Les procès intentés par une province à une autre, pour jie bornage des

champs ou le droit de pâturage, sont jugés par un commissaire spécial de llnca.

S XIII Tout jugement est mis à exécution dans les 5 jours à partir du moment

où il est prononcé.

8 XIY La police secrète se compose d'un nombre déterminé d'agents, qui voyagent et surveillent:

1* La conduite des hommes du peuple; S® La conduite des fonctionnaires.

30 La façon, dont les juges appliquent la loi.

I¥. -» Des biens fonds*

% I Les terrains sont divisés en quatre parties :

* Selon GarcUaso, les individus coupables se dénonçaient souvent eux-mêmes, poussés par une crainte superstitieuse. Ces dénonciations ont donné lieu aux fables relatives à la confession chez les Qquichuas.

1« Les terrains du soleil, dont le rapport est destiné à remplir le

grenier d'abondance ; 2* Les terrains des infirmes, des veuves et des orphelins. 3® Les terrains de Tlnca, destinés à pourrir Tlnca, et sa famille les fonctionnaires qui, par la nature de leurs fonctions, sont empêchés de labourer la terre.

4<^ Les terrains des ménages.

S n La loi accorde à chaque ménage un terrain suffisant pour le nourrir. § III Tout individu est tenu de cultiver ce terrain.

N. B. 1® Les graines pour la semence sont distribuées par les fonctionnaires publics en temps opportun.

2® Dans des années de sécheresse ou dans des contrées souffrant du manque d'eau, Teau est distribuée aux ménages en portions égales. Les champs seront arrosés à Theure indiquée, sous la surveillance des fonctionnaires publics. Les individus ne se soumettant pas à ce travail en temps opportun, seront fouettés publiquement.

S IV A la naissance de chaque enfant, mâle ou femelle, le terrain accordé par

la loi est augmenté d'une parcelle déterminée. N. B. L'enfant femelle n'a droit qu'à la moitié du terrain, accordé à l'enfant mâle.

8 V Ces parcelles sont destinées aux enfants à l'époque de leur mariage. S VI Les terrains accordés par la loi sont inaliénables. § VII La confiscation des biens, ou la suspension temporaire de leur jouis- • sance est interdite.

§ vni L'individu doit se considérer comme usufruitier à vie des terrains que

lui accorde la loi.