LIVRE PREMIER

t>Ë8 LOIS ET DES TRIBUNAUX, QUI ASSURÈRENT LA RESPON^^ABILITé DES MAGISTRATS , DEPUIS LE COMMENCEMENT DE LA RÉPUBLIQUE , JUSQUE LA LOI DE CALPURNIUS PISO FRUGI. (aN DE R. 604.)

PREMIÈRE SECTION

CONSIDÉRATIONS SUR LA DISTRIBUTION DES POUVOIRS PUBLICS , ET SUR LA SPRÈRE d'action DES DIFFÉRENTES MAGISTRATURES, DANS LA RÉPUBLIQUE ROMAINE.

Chap. I". — Réflexions préliminaires 21

Chap. IL — Du Consulat ■ 27

Chap. III. — De la Préture, de la Questure et de TÉdilité. . . -41

Chap. IV. — De la Censure 48

Chap. V. — Du Sénat 54

Chap. VI. — Du Tribunat , 65

Chap. VII. — Réflexions sur l'équilibre des pouvoirs publics

dans la république 72

SECONDE SECTION

DES DIFFÉRENTES JURIDICTIONS QUI ASSURÈRENT LA RESPONSABILITÉ DES MAGISTRATS.

Introduction 78

Chap. I". — Juridiction des Rois 80

Chap. II. — Juridiction des Consuls. — Des Lois Valeriœ» ... 85

Chap. III. — Juridiction des Comices 96

Chap. IV. — Juridiction du Sénat 112

Chap. V. — De la formule : Fideant Cmsules ne qiiid detri-

menti Kespublica capiat 121

Cbap. VL — Des Quœstioncs ou Cominissions 126

TROISIÈME SECTION

DES FORMES DE PROCÉDURE SUIVIES DEVANT LES COMICES , LE SÉNAT ET LES COMMISSIONS.

Cliap. 1". — Réflexions générales Page 483

Chap. II. — Procédures qui précèdent le jugement. ; 137

Chap. III. — Des Procédures au jour du jugement 446