‹ Essai sur les Mejoras ou Avantages Légitimaires dans le Droit Espagnol Ancien et ModerneChapitre 34 sur 107 · DATE LIEU FUERO · texte numérisé non relu

DATE LIEU FUERO

1393 Aguilar de la Frontera . . , Fuero Juzgo.

1357 Jumilla D LT Id.

1378 Ida, EEE CORRE RE Id. (Confirm.} 1387 Villahuesca de Haro . . . . Fuero de Cuenca (1).

2. De la lecture du tableau ci-dessus, il se dégage des conclusions diverses. L'une surtout est fort nette. Elle concerne l'autorité et la faveur qui, selon toutes probabilités, appartinrent en Espagne du X{° au XIV' siècle, à l'institution des méjoras. En effet, vis-à-vis des localités et des régions qui, se régissant par le Fuero Juzgo ou le Fuero Real, devaient connaître et admettre ces méjoras, celles qui obéissaient à des Fueros dissidents, ne forment, toutes proportions étant égales d’ailleurs, que l'exception. Et ceci est la vérification d’une chose que nous avons dite plusieurs fois : à savoir, qu'on commet une erreur en prenant texte des décisions de quelques Fueros pour affirmer qu’au Moyen-Age, et sous l'influence de ces Fueros, le système des méjoras avait à peu près totalement disparu (2). C'est oublier trop facilement que dans un grand nombre d’endroits, la méjora du Liber Judiciorum était demeurée à l'élal de coulume locale en même temps que la plupart des règles de ce code. Plus tard, par suite de prédispositions et d’affinités certaines, ce furent ces mêmes lieux qui demandèrent ou acceptèrent comme loi, les uns, le

(1) Il est bien entendu que dans le tableau ci-dessus, tous les Fuero municipales contraires au principe des méjoras n’ont pas été mentionnés, pas plus d'ailleurs que toutes les concessions du Fuero Juzgo et du Fuero Real. Cependant, nous croyons que cette liste, telle qu’elle ést, marque assez fidèlement l'importance respective qu’eurent dans l'Espagne du Moyen-Age, les Fueros dissidenis et les deux Codes cités. — Comp. Martinez Marina, Ensayo histérico-critico, p. 123-290 ;— Marichalar y Manrique, Historia de la Legislaciôn, t. T, p. 463-472 ; t. II, p. 196-218 ; &. IL, p. 11 et ss. ; — Sänchez Romän, Estudios de Derecho civil, t. 1, p. 221-228...

(2) Cf. plus haut, p. 145 et p. 147.

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