AFRIQUE

Andorre

N À NS N à NX

L'ESPAGNE AU POINT DE VUE SUCCESSORAL (Moyen Age et Temps actuel)

Légende

++++++ Limites d'Etats 7 Limites des anciennes grandes régions - Limites des Provinces actuelles.

= Y : NN Les hachures indiquent les régions de

l'Espagne qui, der10S jours, n'adrmettent

point les Mejoras.

Anciens principaux Fueros dissidents re- CUENCA. jetant Ia mejora , et pratiquent un système

absolu de succession forcee.

- Localites mères ayant reçu au XHT*etau SEVILLE XIV siècle, les codes preéconisant les = Avantages légitimarres : Fuero Juzgo et

Fuero Real.

Fuüero Juzgo, les autres, le Fuero Real, tous pratiquant la méjora. Aussi, est-ce en réfléchissant à ces faits que l’on est en droit de se guider sur les concessions de ces deux Codes pour déterminer avec beaucoup de sécurité les régions et les localités où, au cours des X[°, XIF° et XIIE° siècles, l'usage des avantages légitimaires avait subsisté (r). 1l y a une seconde observation à faire, qui n’est pas sans importance. Bien que jusqu'au seuil même du XIV' siècle on voie publier tel ou tel Fuero excluant la méjora, il n’en est pas moins vrai que les incessantes concessions du Fuero Juzgo et du Fuero Real, en venant partout confirmer et fortifier la pratique de cette méjora, ont dû beaucoup contribuer à la répandre et à la remettre en honneur là où on s'en était écarté. D’où un mouvement de renaissance en faveur de notre institution, distinct et différent de celui qui avait eu son point de départ dans les Fueros municipales eux-mêmes(2).En ce sens, nous avons déjà fait remarquer que le Fuero de Plasencia, par exemple, qui, à la fin du XIT° siècle, adoptant les principes du Fuero de Cuenca, repoussait la méjora, était remplacé un peu plus de soixante ans plus tard, en 1262, par le Fuero Real, lequel ramenait avec lui l’institution anciennement bannie (3). Du reste, quand on verra bientôt l'étendue et l’importance des dispositions que les Lois de Toro, au début du XVI siècle, consacrent aux méjoras, on ne pourra découvrir l'explication d'un tel fait que dans l'extrême développement que celles-ci durent prendre au cours des derniers siècles du Moyen-Age. Enfin, arrêtons-nous particulièrement à une troisième observation. Elle offre peut-être encore plus d'intérêt que

(1) Comp. ce qui a été dit ci-dessus, p. 189. (2) Comp. ce qui a été dit plus haut, p. 168 etss., sur ce double mou vement de renaissance.

(3) Cf. suprà, p. 206, note 1.