JUSQU'AU XX° SIECLE

Chez Aristote nous trouvons déjà très clairement exposée l’idée du droit naturel. Pour combattre l’opinion des sophistes et des sceptiques qui niaient son existence en affirmant que seul est naturel ce qui reste toujours et partout le même — ainsi le soleil brûle de la même façon à Athènes qu'en Perse, tandis que les lois ne sont point identiques dans ces deux pays — Aristote répond qu'est naturel non seulement ce qui a lieu toujours et partout, mais aussi ce qui arrive le plus souvent. Pour le grand réaliste, le droit naturel est composé des rapports nécessaires existant entre la société des hommes et la nature objective : nous prenons connaissance de ces rapports par la simple expérience de la majorité des hommes. Le droit naturel ainsi conçu est tellement puissant qu'il lie les dieux eux-mêmes. La conception aristotélicienne du droit naturel s'exprime, se complète et se condense d’ailleurs dans sa théorie de la justice (7).

Les épicuriens au contraire n’admettaient ni le droit naturel ni la justice. Les deux sont basés, d’après eux, uniquement sur les conventions de ne pas se nuire réciproquement ; aucun principe supérieur du droit n'existe.

Telle a été encore l'opinion de Carnéade et d’Archelaüs,

(x) Cf. Lapie, op. cit. pp. 14. 68. — Rappr. Guche P. À la recherche

. du fondement du droit, p. 68. — Adde, supra $ 0. BAS EM PSr

maître de Socrate, pour lequel les lois civiles sont les uniques fondements des notions de juste et de bon (1).

Les défenseurs les plus ardents du droit naturel dans l'antiquité étaient les stoïciens et en particulier leurs disciples romains Cicéron et Sénèque. Dans la conception stoïcienne la nature s’identifie avec Dieu et par conséquent vivre selon la nature doit être la loi siprème qui s'impose à un homme raisonnable (2). I existe donc une loi naturelle, reflet de la sagesse divine, par lacuelle nous sommes pénétrés et qui est supérieure à la volonté législative des hommes.

qe Est igitur, h&c, judices, non Scripla sed nala lex ; quam non didicimus, accepimus,.legimus, verum ex nalura ipsa arripuimus, hausimus, expressintus, ad quam non docti, sed facti, non instituti, sed. imbuti sumus (99%

Ce brillant plaidoyer en faveur du droit naturel n'a

(Gi) Cf. Boistel, op. cit., p. 105. — Lafargue, op. cit. p. 59. — Marthba Etudes morales sur l'antiquité, 1889, pp. 92 et suiv. — Senn,

De la justice et du droit, passim.

(2) « Quid enim aliud est nalura, quam Deus et divina ratio toté

mundo el parlibus ejus inserta ? ». — Sénèque, De Beneficiis, IV, 7

(3) Cicéron, Pro Milone, IV. — Adde :

« Est quidem vera lex, reclx ratio, naturæ congruens, diffusa in omnes, constans sempilerna.. Huic leg nec obrogari fas est, neque derogari ex hac aliquid licet, neque tota abrogari potest ; nec vero vuf per senaluri, aul per populum solvi hac lege possumus ; neque est quærendus explanator, autginterpres ejus alius ; nec eril alia lex Romæ, alia Athenis ; alia nunc, alia posthac : sed et omni gentes ei Ormni lempore una lex, et sempiterna, et immutabilis continebit : unusque eril communis quasi magister et imperator omnium Deus,

ille legis hujus inventor, disceptator, lator ; cui qui non parebit, ipse

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pu rester sans influence sur l'esprit du droit romain, ni sur les doctrines des jurisconsultes postérieurs. Rativ civilis jura naluralia corrumpere nequit, affirme très énergiquement Gaius (x).

Le Moÿen-Age ne sera que la répétition des mêmes idées, complétées et renforcées par la croyance chrétienne. Saint Augustin dira : « Lex œterna est ratio divina ve! voluntas ei, ordinem naturalem conservari jubens, per. lurbari vetans » (2). Et Saint Thomas d'Aquin : « Lex æterna est summa ralio in Deo existens : lex œterna nihil aliud est quam ralio divinæ sapientiæ secundum quod est directiva omnium actuum et motionum » (3). En termes semblables s'exprime Suarez qui, plus fidèle à Aristote, distingue la loi naturelle en elle-même de la connaissance que nous en possédons (4).

L'idée du droit naturel a reçu au cours des xvn° et xvir° siècles une extension particulière dans la théorie de

droit de la nature et des gens de Hugo Grotius. L’oppres-

sion politique de la part des gouvernants d’un côté, les

nouvelles tendances rationalistes dans la philosophie de l’autre, ont rendu nécessaire un principe qui serait supé-

rieur à la volonté arbitraire du prince, tsut en servant

se fugiet, ac naturam hominis cspernatus, hoc ipso luet maximas pcnas, etiam si cetera supplicia, quæ putantur, effugerit ». — Cicéron, De Republica, HE, 17. — Rappr. De legibus, I, 5.

(1) « Jus naturale est, quod natura omnia animalia docuit DR Digesta, I, dé justitia et jure, [, 5.

(2) Contra Faustum, XXIE, 28.

(3) Summa theologica, T a, » æ quest. 93 art.

(4) Tractatus de legibus ac Deo legislatore, T, I, cap. V, $ Let suiv,

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aux besoins pratiques de la logique déductive, base de la philosophie nouvelle.

A ce double besoin la doctrine de Grotius répondait merveilleusement. D'après sa conception, il existe un droit naturel, immuable et universel, supérieur aux princes et antérieur aux lois positives, s'imposant à Dieu lui-même (1). Le fruit le plus beau de la doctrine a été la théorie de la liberté individuelle, développée ensuite et proclamée surtout par Rousseau et par Kant.

L'enseignement de Grotius avait exercé une telle influencé sur ses contemporains et sur la postérité, que les théories relatives à la même matière émises par les philo sophes de son époque, très intéressantes en elles-mêmes, sont restées complètement dans l’ombre. Tel fut entre autres le sort des conceptions très réalistes de Spinoza et de Hobbes, d’après lesquelles le droit naturel se ramène au principe de la puissance. Pour le philosophe d’Amsterdam chaque individu a le droit suprème de faire, à l'état de nature, tout ce que lui permet sa puissance « En vertu du droit naturel les poissons jouissent de l’eau, ét les gros poissons mangent les petits » (2) — phrase célèbre et vérité irréfutable. Hobbes s'exprime en des termes presque identiques : « Jus naturale est libertas quam habel unusquisque potentia sua ad naturæ suæ

conservalionem suo arbitriuo utendi el per consequens

(1) De jure belli ac pacis, passim. — Cf. Bunge, op. cit. p. 84. — Charmont, La renaissance du droit naturel, p. 17. — Lévy-Ullmann, Cours de doctorat, 1926-1927. — Ripert, Le droit nalurel et positivisme

juridique, p. 11. — Taranovski, op. ci. pp. 28, 34, 08.

(2) Spinoza, Tractatus theologico-polilieus, cap. XVI,