CONCLUSION

a Nous voici donc à la fin de notre tâche : nous avons vu

en quoi consiste la notion de justice, comment elle est conçue par les écoles juridiques principales, quelle est sa place dans le droit positif et quels sont les moyens par lesquels elle l’alimente.

Nous avons démontré que l’idée de justice représente un degré d’une règle de conduite unique, qu'elle puise son contenu dans le sentiment moral des hommes et que le droit positif à son tour n’est qu’un degré de la notion de justice.

Nous avons constaté également que le but de notre conduite est la conservation et la perfection de notre être en harmonie avec l'humanité, que le droit et la justice sont la vie elle-même et qu'ils sont nécessaires au monde pour que nous puissions y vivre.

Enfin nous avons vu que le droit positif est, à un certain point, en désharmonie avec la vie, qu'il la suit en quelque ‘sorte au lieu de marcher parallèlement à elle et que de là résultent des phénomènes

choquant souvent notre sentiment moral et rendant né:

Ag À à

cessaire une fois de plus la notion de justice à côté de la notion de droit.

Le désaccord est encore augmenté par le formalisme de la règle juridique positive, conséquence de ce que le droit en même temps que ars boni el œqui doit être ars stabili et securi. La formule par la force des choses se détache de la vie, acquiert une existence quasi-indépendante, essentiellement artificielle. La vie, cependant, ne connaît ni règles, ni formules, ni procédures : elle suit des routes qui resteront toujours mystérieuses pour nous. De là viennent les maux séculaires qui ont donné à notre science juridique une assez mauvaise réputation dans le grand public.

L'opposition entre le droit positif et la justice tient donc à une double cause. Elle est due d’abord à la désharmonie du temps : la règle formelle de droit, produit du passé, ne sera jamais absolument conforme à la conception actuelle de la morale — c’est à la justice inspiratrice et fondamentale, à la rechterzeugende Gerechligkeil que revient la tâche de faire régner l'harmonie. De plus, l'inévitable généralité de la règle aveugle rend nécessaire une autre idée, celle de la justice correctrice du droit. Cette dernière, tout en faisant partie de la même substance, est, en tant que principe, moins importante que la première, mais sa valeur pratique reste énorme. C’est elle qui porte ordinairement le nom d'équité et dont les lois, d’après un auteur ononvme,, sont destinées à tout régler mais ne fixent rien (r).

(x) Cf. XX. Essais sur les principes de Justice, Paris 1767, Dr e

— Capilant, op. cil. p. 82. — Geny, Science et Technique, HE, pp. 23,

Cependant, grâce à la technique juridique et à l’interprélation, le droit, cet éternel malade, marche parallèlement à la vie sans secousse et sans danger pour sa stabilité. I est chétif, mais il vit et il donne la santé à la société ; l'humanité ne peut pas se passer de lui. Le Droit, c'est un médecin malade.

Ainsi, le vrai problème du droit ne consiste pas dans la recherche d’une justice définitive. [1 consiste à s’efforcer de mettre la règle technique du droit positif en conformité aussi grande que possible avec la conception réelle de la justice d’un moment donné et à suivre fidèlement cette conception dans toutes ses oscillations.

Voilà le vrai problème du droit qu’on ne peut résoudre sans une méthode juridique perfectionnée. La question du fondement du droit ne se pose donc pas pour le “juriste comme un problème fondamental et primordial ; il est même en dehors de sa compétence. C’est le milieu qui crée le droit d’après sa conception du monde et suivant les besoins de la vie. Le juriste, en agissant ès qualité, n’a qu’à constater ces tendances et à leur donner une forme concrète et exacte. Pour cela, il doit observer avant tout et laisser aux plus compétents le soin de sonder les profondeurs de la métaphysique.

Rechercher et constater le droit fidèlement et non pas le créer, c’est là donc la tâche du juriste et- cette

tâche il ne doit jamais la perdre de vue s’il veut répondre

25, — Hauriou, op. cit. pp. 798, 803, 824. — Stammler, op. cit. p. 7. — Ripert, La Règle morale, pp. 12, 413, 419. — Spassoïevitch, op.

il. p. 1. — Voïgt, op. cil. pp. 19. 20.

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à sa mission sociale. À cet égard, la thèse de l'Ecole historique reste exacte : ni le législateur, ni l'interprète n'ont à créer le droit. Hs n’ont qu'à le constater. Et ensuite ils doivent trouver une technique et une méthode, grâce auxquelles les cadres de la loi, rigides en apparence, seront souples en fait. Par leur intermédiaire le droit restera toujours la représentation fidèle des réalités sociales (x).

Une chose d’ailleurs reste acquise. Ni le droit, ni sa technique ne peuvent vivre privés de leur racine, c’està-dire séparés de la morale. Si le droit est un fruit de la Morale, c’est un fruit qui ne se détache jamais de son arbre et qui pour durer a constamment besoin de la sève maternelle. Le « construit » doit être toujours prêt à recevoir le « donné » et à s’en remplir. |

Mais où trouverons-nous ‘notre justice pour éviter le sort des Titans qui attendent en vain les jugements équitables ? — C’est dans l’âme des justes que la justice repose, nous répond le vieux glossateur — justitia in mentibus justorum quiescat. Et quoiqu'’elle ne soit pas aisément reconnaisable, nous devons la chercher en nous-mêmes.

C’est en travaillant à la justice que nous rendrons inutiles la charité et la loi, car la loi n’est pas faite pour le

juste. Et lorsque nous l’aurons trouvée, nous devrons

(x) Cf. Duguit, Droit Constitutionnel, pp. 88, g1, 98. — Geny, La conception générale du droit dans l’œuvre de R. Saleilles, pp. 42,

k4, 48, 50, 57, 60. — Jèzé, op. cit. p. 33. — Saleilles, Ecole historique

el droit naturel, p. 95. — Stammler, op. cit. p. 116.

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