I.A VIB NATIONALE

Chai'H'kk m. — Des formes de Gou^rernemont. — Leur évolution historique en France.

Lef^oUvôriteiBeiîl.^-f 'Formes'* mixtes an gûjiverfement. — I.e guuv«f{ien)cti\ et' la ^4^ itatkrfial^. -— TAemples dans l'histoire de France. ~ La Gaule romaine. — L'ne aristocratie dans la monarchie. — La monarchie franque. -- La féodalité. — l'ne aristocratie se reforme. — Les Carolingiens. — Du x* au xviii" siècle. — Pas de formes pures, rien que des formes composées.

LIVUK DKUXIKME. - LE PaUVOIR POLITIQUE

CfiAiMTRK pREMriHi. — Conlttision primitive des pouvoirs. — Séparation des pouvoirs dans le * fait. — Prédominance de l'exécutif. — Le judiciaire. — Le législatif.

A l'origine, les pouvoirs confondus. — Importance de l'exécutif. — Confusion de l'exécutif et du judiciaire. — Le roi dans les sociétés ancit^nnes. — Les assesseurs professionnels. -— Premiers Bépara%f<^n. -i— L'Asserrtblée populaire et la Cour populaire. — Le roi et l'Assemblée. — Séparation définitive du judiciaire et de l'exécutif. — De même pour les autres pouvoirs. — Embryon&jde;. législature. — Pas de pouvoir législatif distinct de la personne du prince. — Le pouToir royal limitr- en fait. — Division du Icavailàt coopération politique. — L'ordre historique. L'exéculîf, le Judiciaire, le législatif.

CiiAPiTHE IL ~ Le principe de la. séparation des pou^ voira* -^ I«a monarchie constitutionneller — Les constitutions de la France depuis 1^9.

Pas encore de .séparation dans le droit. — MouTements . réflexes en politique. — Le fait et le droit. -— L'œuvre de la monarchie française. — Réaction contre Louis XIV. — La monarchie constitutionnelle. — Ses caractères principaux. — L'Etaè moderne est un Etat de droit. —^ Diverses espèces de monarchie constitutionnelle. — lies însf if (itions anglaises ; Mohtes<1ui6\i et J.»*'J. R\3usseau. — Cpmjlilutîon des 9-14 septembre 1791. — Les douze constitutÂons de la France. — Acte constitutionnel du 2À juin 1893v — Constitution du 5 fructidor an m (2â aoùl 1795). Constitution du 22 (rimairo an VllI (13 déc. 1709). — Sénatus-Consulte organique du 16 thermidor an X (14 tioût 1802). — Sénatus<Consvit0 organique du 28 lîoréal aa XIl (18 «lal 1804)- — Charte oonstitutiondelle du 6 août 183Q. — - Constitution de la Répui)lique Française du 4 novembre 1848. — Constitution du 14 janvier 1862.'— 1867- 1870-1875. -- Lutte de l'exécutif et du législatif..

LEON iiUAHJ>FA, KDITKUIt

CuAFiTitE III. -^ he ré^m» pwrlWBBnUAre. — he suffrage univeirtel. — wédomûifaEiee du législatif.

Modes divers dii té^tune parlementaire.-^ Système * électoral de 1791. Assemblée nationale législative. — 17^. Convention nationale. — An 111 (1795). — Conseil des Anciens. Conseil des Cing Cents. — An VIII (1799). Sériât conservateur. Corps législatif, Tribunat. - An X (1802). - 1814. Cham^bre des pairs. Chambre des députés. -^ 1815. Chambre des pairs. — Corps législatif. — 1830. Chambr'e des pairs. Chambre des députés. — 1848; Aesemiilôe nationale. ^ 1^ . suffrage universel. — Séparation et éqmlihre de8)pouvoirs.