ALCOOL BRUT
PRIX
DE REVIENT
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PRIX
DE REVIENT
Quintaux métriques poids net à 95/99® '
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2° Achat d’alcool indigène
Aux comptes figurent les chiffres suivants, y compris l’alcool dénaturé: 1887-88, 2 329 999 fr. 94; 1889, 1 777 651 fr. 42; 1890, 1 950 630 fr. 15; 1891, 1 776 421 fr. 84; 1892, 1 619 347 fr.; 1893, 2 137 113 francs 90; 1894, 1 793 056 fr. 10.
En revanche on trouve dans le rapport de gestion pour 1892, pages 33 et 34, les tableaux suivants, qui indiquent des chiffres quelque peu différents, se rapprochant sans doute davantage de la vérité absolue :
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Prix moyen par quintal — 8*^). 67 — 67. 13 — 89. 61
La production indigène se répartit ainsi qu’il suit entre les cantons où sont situées les distilleries.
LE MONOPOLE DE L’ALCOOL EN SUISSE
Un homme compétent a établi un calcul duquel il 1 ésulte, en prenant pour base un j^rix moyen de 88 francs par quintal métrique payé à la distillerie indigène, et y ajoutant 12 francs de frais de rectification, soit un prix total de 100 francs, en prenant d’autre part comme prix moyen de l’alcool étranger, après déduction du droit d’entrée fédéral (20 c. par degré et q. m.), un taux de 27 à 30 francs par quintal métrique, que la confédération et les cantons ont tait à la distillerie indigène un sacrifice de 9831250 francs, soit les cantons 6 352 500 francs, et la confédération, par la perte du droit d’entrée, 3 478 750 frtincs. Cela tient en bonne partie à ce que l’on a interprété d’une manière extensive l’article 2 de la loi en admettant que le quart attribué à la production indigène se calculait aussi sur l’alcool dénaturé, tandis qu on aurait fort bien pu décider qu’il s’agissait seulement de 1 alcool destiné à être consommé comme boisson. En conséquence, la ^ distillerie indigène a reçu environ 40 000 quintaux métriques de plus qu’elle n’aurait dû livrer suivant l’interprétation stricte. Mais nous y reviendrons dans une autre partie de ce travail.
3® Divers
Laissant de côté un certain nombre de petits postes, tels que : coût de l’huile empyreumatique, frais de rectification et primes de distillation (environ 130000 fr. par an), achat de fûts en bois (qui s’équilibie à peu près avec la vente), transjîorts internes
LE MONOPOLE DE L’ALCOOL EN SUISSE
(environ 200 000 fr.), nous nous arrêterons aux trois postes ou groupes suivants:
Administration
Les dépenses de ce chef ne sont pas très faciles à classer, car elles sont réparties sous diverses rubriques, telles que: frais d’administration et d’exploitation des entrepôts, administration centrale, expertises et commissions, bonifications aux administrations des douanes et des postes, entretien et mise au complet du matériel, etc. Si l’on cherche à en défalquer ce qui appartient essentiellement au monopole, et tout en reconnaissant qu’avec le système de l’imposition, des frais d’administration centrale et de contrôle seraient aussi nécessaires, on arrive à peu près au résultat que voici:
Administration centrale: 1887-88, 110 710 fr. 90;
1889, 117780 fr. 90; 1890, 126 107 fr. 45; 1891, 126035 fr. 25; 1892, 147516 fr. 10; 1893, 155 794 fr. 23; 1894, 172123 fr. 04.
D’autre part, le contrôle des distilleries a occasionné en 1892 une dépense de 44 500 fr. 85. en
1893, de 45 734 fr. 50, en 1894, de 46 768 fr. 60. Entrepôts: 1887-88, 98 970 fr. 36 ; 1889, 186 925 fr.
63 y compris un amortissement pour installations ;
1890, 370844 fr. 50 {id.)- 1891, 138 965 fr. 88 [id.)\ 1892, 146 988 fr. 52. (Cette année, les dépenses courantes sont de 134 989 fr. 65); 1893, 135 218 fr. 47;
1894, 125 967 fr. 24.
Expertises et commissions: 1887-88, 30 443 fr. 30; 1889, 11 706 fr. 05; 1890, 4740 fr. 41; 1892, 4 416 fr. 11; 1892, 4 438 fr. 90; 1893, 3 202 fr. 30; 1894, 4 276 fr. 85.
Entretien et mise au complet du matériel des entrepôts, etc. Sous ce titre, nous trouvons pour la première fois en 1891 un poste de 20 267 fr. 41; en 1892, de 54506 francs; en 1893, de 28 116 fr. 05; en 1894, de 28 764 fr. 10.
On voit que ces frais tendent généralement à s’élever tandis que les recettes et les dépenses générales restent plutôt stationnaires et qu’en tous cas les excédents diminuent. Si nous cherchons à évaluer la part de ces Irais qui est la conséquence à peu près exclusive du monopole, nous croyons rester au-dessous de la vérité en la fixant à 250 000 francs par an, qui ne grèveraient pas le budget de l’alcool si l’on avait adopté le système de l'imposition.
B. — Remboursements et drawbacks
Aux termes de l’article 32ô/s de la constitution et de l’article 5 de la loi, les produits indigènes dans lesquels il entre de l’alcool soumis au monopole ont droit à l’exportation ou au rembounsement de la finance perçue d’après la quantité d’alcool qui a dû être employée. Voici les sommes qui ont été payées de ce chef:
1887-88, 125 261 fr. 90 pour 1630 quintaux métriques de liqueurs, où l’absinthe figure pour 1316
LE MONOPOLE DE L’ALCOOL EN SUISSE
le vermouth pour 46, le magenbitter pour 76; 1889, 158 068 fr. 05 pour 1798 quintaux (absinthe, 1298; vermouth, 256; magenbitter, 118); 1890, 180883 fr. 77 (abs., 1428; verm.,418; mag.,39); 1891, 217 819 fr. 45
(abs., 1408; verm., 975; mag., 35); 1892, 202 249 fr. 80
(abs., 1448; verm., 959; mag., 42); 1893, 214186 fr. 60
(abs., 1619; verm., 647 ; mag., 40); 1894, 171 724 fr. 75
(abs., 1408; verm., 551 ; mag., 36).
