CHAPITRE XX

Procès en mercuriale fa'tt à dix membres du Parlement.

Cest un temps de tribulations et de calamités pour la magistrature , qjie celui où elle est obligée de s'armer de rigueur contre ses propres ministres.

La sagesse de noi% Princes lui a du moios ménagé toujours , dans ces conjonctures affiUgeantes, la consolation de pouvoir allier ce qu'elle se doit à elle-même avec ce que la société a le droit* d'exiger.

La justice et l'honneur lui ont commandé de punir les violations de ceux que la sainteté du sacerdoce n'est pas assez puissante pour maintenir dans la voie du devoir ; mais l'humanité , la délicatesse et les égards dus à la confraternité , l'ont autorisée à se constituer en tribunal de famille , pour apprécier, dans l'équité et le silence , des jnanquemens dbnt l'impunité rc-

SUR LE PÀRLE9IENT DE PEOVÉNCE. 3'jg

jaillirait sQaiidaleuseinent sur elle , et porterait atteinte à lacqzisi^^^tiou publique qui doit être soij appui.

Je la compare à wi père éclairé, juste et sensible à la fois, qui, ardent- à conserver la réputation ^e s€^ £ls: et l'honneur de son nom , sait néamno^s teiicpérer s^ sévérité par so^ in-

difte^nçp, et.tieiit compta d^^ V^vXt^U fonetf ç& qiijtro^t ., obtenus teur^ folles entreprises. Ii^sr truits et priais déjà par les yicissit^^^ qui ont été Iç fjsnne de leifjf; entraînement ef; dip lepi: délire , il nç reste pli^s ^n père qu'à prononcer ^ne censure , poip: mieux faire se^r }fi pp?ç d'im ppirdon ; et il pe garde Aies s^g^tH^s et ^es vengç^nces que pour }^s jours i^éf^'^t^ Qtt la tran;^grjes;fion du 4pvoip, Çay^®^? P^ ^ fortune ,.p^ut trouver daps aei^.aupcès ^e nqu-r veaux ^lotifs ^ ]pow, faire persévérer dans y^ conduite coupablç..

Tçlles devaient être les dispositipns du Parlement de Provence., lorsque ,.apré{s sa décision sur Les Jésuites , il eut à porter ses regarda sur lui-même , et à constater les élément d'un/e déplorable scission.

En admettant que les dix magistrats qni furent'cités à sa barre, eussent été coupables de la révolte, des délations, des calomnies, des intrigues , et de toutes les démarches qu'on leur imputait à crime , ti'était-il pas juste de peser les circonstances qui avaient pu les déterminer, l'agitation générale qui avait exalté leur zèle , et les illusions qui dissimulaient a leurs yeux les écarts auxquels ils s'abandonnaient sous les dehors d'une générosité entraînante, depuis que l'Ordre religieux qu'ils protégeaient vivement, était poursuivi et malheureux; et ne semblait-il pas équitable , lorsque la justice avait triomphé de leur cabale, lorsque l'opinion publique aVait condamné leurs é£brts , de les exciter au repentir par un pardon généreux qui eût couronné de paternelles représentations ; et qu'ainsi réconciliée avec elle-même , la magistrature reprît toute sa force , et s'attachât par des bienfaits ceux qu'un fanatique vertige avait poussés à la révolte ?

Mais , dans lés époques orageuses , est-il toujours permis de consulter la sagesse? Des opinions religieuses, sans doute exagérées, avaient

entraîné âu-delà des l^omes un grand nombre de magistrats; un funeste point d'honneur, des ressentimens impérieux , commandèrent dei» Vengeances aux autres.

La Compagnie ; exposée à des dangers immi-nens dus à l'opposition ardente de quelc{uea-uns de ses membres , céda à la voix d'une justice sévère, et ne prévit peut-être pas assez les maux que les circonstances devaient attacher aux rigueurs. Déjà des ppursuites avaient été annoncées contre un magistrat que son âge et ses travaux rendaient vénérable (i) , et Findul-^ gence les avait arrêtées; déjà l'activité des démarches du Président d'Eguilles en faveur des Jésuites , avait excité le mécontentement de ses collègues, lorsque des Mémoires qui parurent sous son nom vinrent alimenter le ressentiment.

Des cris d'indignation et de désaveu s'élevèrent du sein des Chambres contre ces produc-

(i) Le 3o juin 1762, lorsque M. de Mont-Yalon père ayoit accusé le Procureur-Général d'atoîr rendu faussement compte des Constitutions des Jésuites.

3dl ESSAIS HISi'èRIQUES

tidns vébéiiientes ; et plusieurs des magistrats abfiem , appelés à s'expliquer sur leur contenu , M hâtèrent de partager les séntimens que la G>mpagnie venait de manifester. Cependant , plusieurs autres, en restaût ïmiets, ou dohnant des réponses êvasivès , confirmèrent les soupçons que leur conduite précédente avait fait concevoir, et devinrent de plus en plus suspects d'avoir trahi les lois d'une justice impartiale , en accordant aux Jésuites une protection aveugle et sans mesure.

Tels furent les motifs d'un procès grave, dans lequel ils figurèrent comme accusés, et dont les procédures ajournées à une époque où une décision définitive interviendrait sur la Société de Jésus, furent alors suivies avec un empressement rigoureux.

Pour donner une juste idée de cette affaire ,

nous devons rappeler ici en abrégé la plainte

que présenta au Parlement l'Avocat-Général

de Castillon : elle fera connaître une partie des intrigues que souleva le procès célèbre dont

nous avons rendu compte , et les reprpches qui

s'adressèrent en particulier aux magistrats dont

les malheurs vont nous occuper. Nous puisons d'autant plus volontiers dans le discours du ministère public , que leis déclarations âed témoins qu'il fit entendre , démontrèrent la fidélité de son exposition.

D'après lui , les Mémoires {>ubliés sous le nom du Président d'Ediles accusaient la Compagnie de toutes sortes de prévarications , de déni de justice, de désobéissance envers le Roi y d'us%n*pation systématique sur les droits sacrés de la souveraineté , et de conspiration contre les lois de la monarchie, (i)

L'abbé de Montvalon , réputé l'un de^ auteurs de ces productions difliamantes , avait , de son aveu , conjointement avec le Président d'Eguilles, présenté un mémoire au Roi; et il n'avait pas protesté contre la supposition de ceux qui avaient été mis sous ses yeux ! et il ne s'était pas empressé de déclarer qu'ils différaient

(i) Il suffît de lire ces Mémoires consigaés dans le Recueil du procès des Jésuites , pour connaîti^e tous ces reproches accumules contre la magistrature.

384 iSSSÀIS HISTORIQUES

du sien ! Fallait-il plus que ce silence pour le convaincre ?

Le Président d'Éguilles était soupçonné plus yivement encore j et ses voyages multipliés , ses démarches actives , aea refus de rentrer dans sa G)mpagnie , après en avoir été sommé par elle , ses propres discours , et l'aveu fait par lui d'être l'auteur des Mémoires j le sigtialaient suffisamment comme chef de cette conjuration dont les complices s'étaient décèles euxmêmes.

<( Personne n'ignore , ajoutait l'Avocat-Géa néral (i), que ce complot avait pour but de c( conserver les Jésuites aux dépens de toutes ce les lois ^ et que, pour le faire» réussir, les « juges s'étaient ligués avec les parties.

ce Ils ont pris toutes les formes que l'intérêt a de la société pouvait exiger j solliciteurs , ce agens , conseils et juges , ils lui ont d'abord <( sacrifié les principes et les bienséances de <c leur état, et ensuite leur état même; ils ont

(i) M. de Gastillon^ dans son Réquisiloire de plaintes* (Procéd, en mtrc, , maniui\, in-fol. , p. 17.)

c( calomnié leur Compagnie et la magistrature (c entière, quand ils ont cru n'avoir plus d'autres ce moyens pour servir la cause qu'ils avaient c( épousée... , ils ont cherché à capter des suf- « f rages... ;

(c Cette cabale , n'ayant pu se grossir autant ce qu'il le fallait' pour prévaloir, elle a pris le <( parti de traverser les délibérations, et d'empé- « cher le jugement(i ). Ils ont mécoiinu les droits <( de la pluralité , lorsqu'ils ont désespéré ' de <c pouvoir la former... Enfin, ils ont porté leurs c< attentats jusqu'à vouloir que le petit nombre . ce prévalût sur la majorité , et lui donnât la loi , <c projet également insensé et criminel qu'on a <c oi^ porter jusqu'au pied du trône, en annon- « çarit uïie sciission et des voies de fait contre ce l'autorité légitime^. »

Ces amis déclarés des Jésuites allaient les féliciter' lorsqu'ils concevaient des espérances ; ils établissaient des correspondances avec eux

I I ■ ■!■ I I II I I — — ■ I r I » I ■ I iM

(i) Ce reproche s'applique à Tarrêt du 5 juin, à l'occasion cluquel les magistrats favoratles aux Jésuites refusèrent d'opiner.

IJI. 25

au dehors, pour faire réussir leurs projets, et tenaient des assemblées fréquentes , dans lesquelles on agitait les questions les plus étranges, et où souvent elles étaient adoptées.

La lettre écrite au Chancelier en suite de Tarrét du 5 juin , sur laquelle plusieurs magistrats n'avaient apposé leur seing que par complaisance, était le résultat d'un concert entre les Jésuites et quelques magistrats. Le P, de Pontt^vès la portait lui - même à signer. Ayant été refusé par Fun des membres du Parlement, Fabbé de Mont-Valon le remplaça avec succès dans ses sollicitations*

Les Mémoires étaient également faits à la prière, et dans rintérét des Jésuiites ; ce fut poux eux que le Président d'Eguilles et Tabbé de Mont-Valon se déterminèreaitîi. les porter au Roi , et qu'obtenant un sursis en leur faveur , ils l'annoncèrent avec une joobe indiscrète, en écrivant à . leurs adhérens : Victoire, victdrel nous triomphons.

Arrivés bientôt à Aix, ce succès les encourage à consommer le projet de scission qu'ils avaient conçu depuis long-temps. Ils prennent

MJR LE PARLEMENT DK PROVENCE. 887

la résolution, de sis constituer en Parlement avec leurs amis , de casser des arrêts de la Cour par des. arrêts dq leur autorité , de soutenir leur usurpation par la force ; et le Président d'ÉguiUesà le coupaged'allei^ lui-même manifester au premier Pl^é^d^iit ces <îesseini3 séditieux.

Ce malheur n'eut pas lieu , parceque des magiUtrat9, enti:ainéa d^al>ord dans les conciliabules de cette hostile opposition , furent rappelés à la voie du devoir par l'ej^agération dés projeta qui s'y préparaient»

Mai* d'autres , moins clair voyans , plus passionnés^ 'ou plus faibles y y demeurèrent fidè* les, et soutinrent de leur nombre et de leui!». efibrta Içs déinlurcbes multipliées et ardentes , auxquelles s'abandoimait le magistrat qui s^était . déclaré le chef de cette nouvelle ligue«

Tel est le tableau des. faits qui pesèrent sur les. dix accusés, dont il faut révéler les noms.

Sur un premier plan se présentaient le Pré-* sidcnt d'JÉgiiillfl» et le ConsdiUerv-clerc deMoBt-« Valon ; s'offraient ensuite à la.vuie contristée^ de la justice, les Conseillers dtr Mont-Yalon père^ .dîe Iklont-Valon fils aîné , de Coriolia, de

388 ESSAIS HISTORIQUËIS

Beau-Recneii , de Mirabeati , de Joaques , de-la Canorgùe et de Charleval.

Le procès fut instniit par contumace contre la plupart d'entre eux. Trois seulei}ient se présentèrent deTant leis Chamhie^ assemblées pour répondre aux reproches qui letir étaient adressés^ savoir : MM. de? Monir-Valon père et fib, et M. de la Canorgùe. Il serait' peu intéressant de rajçeler les longs intertôgatoireà qu^ori leur fit subir , et dans lesquels ife se bornèrent presque toujours à dénier les faits dont ôrïlesr accusait. Mais nous ne saurions passer tous ^lence les réflexions par lesquelles M.deMont-Valon père fit précéder ses réponses. = . Si y en offrant le tableau des plus longs et dés pilas honorables services , elles fournirent parlà même à la sévérité du ministère public Fargument que le vieillard n'eu était que plus coupable pour avoir laissé vaincre son expérience par ses passions , la postérité ne doit pas moins y puiser des titres pour être indulgente et pour réhabiUter sa nlémoire.

Voici le discours dé ce magistrat : a Je sûptcplie, dit -il y très huiublement la G)ur, de

« faire attention qu'il doit être bien douloureux <( pour lui d'être accusé et d'avoir à se défendre (( après soixante-trois ans de service , et avoir ce autrefois mérité la confiance de la Cour^ jusn ce qu'au point d'être choisi seul pour diriger une ce affaire des plus importantes contre la Cour ce des Comptes ; d'avoir ensuite été député seul ce pour aller défendre cette affaire au Conseil ; ce d'avoir été honoré d'une pareille (X>nfiance , ce pour dresser par l'ordre du Parlement le préce cis de toutes les déclarations , édits et lettres^ ce patentes , comme aussi d'avoir, sur la démisce sion de sa charge , reçu de S. M. la faculté ce jusqu'alors inconnue d'en œnserver l'exerce cice , sa vie duralit , quoiqu'il n'eût demandé ce que la retenue ordinaire de cinq ans ; comme ce aussi d'avoir été consulté par le Chancelier ce d'Aguesseau sur les articles des nouvelles ce ordonnances (ju'il avait projetées ^ et d'avoir . ce ensuite été récx)mpensé par une pension dont ce le Roi le fait jouir. Enfin , après avoir eu ce l'avantage rare d'être dans l'intime confiance ce de M. le premier Président Lebret fils , il ce n'aurait jamais pensé avoir à se défendre

390 ESSAtS HISTORIQUES

(( contre des accusations qu'il ne lui sera pas a difficile de détruire» )>

Ce^t après ces observations prélitnînaires que ce magistrat répond à Taccusatioh portée contre lui.

Ses compagnons d'infortune fournissent aussi leurs réponses , et discutent aréé lui les noihbreux témoignages qui leur sont opposés, ainsi que la légitimité des témoins avec lesquels ils sont confrontés ; et il ne reste plus pouf eux , avant le jugement , qu'à subir ce que Ton appelait alors l'interrogatoire par atténuation.

Mais les décrets rendus contre les absens , les perquisitions rigoureuses dont ils avaient été l'objet , l'aspect de la Compagnie , les dispositions qui paraissaient l'animer, peut-être aussi des craintes qui prenaient leur source dans les révélations de la conscience , déterminèrent ces magistrats à partager l'absence de leurs collègues. Kecherchés alors comme eux, ils surent aussi éviter d'être découverts ; et le Parlement n'eut plus à prononcer son arrêt que loin de la prépence des accusés. Par sa décision du 17 mai

SUR LE PARLEMENT DE PROVENCE. 3gi

1763 , la Cour, les Chambres assemblées, les distingua en h'ois catégories.

((Pour les cas et crimes résultant de la procé- « dure, porte Farrêt, la Cour a condamné et « condamne , savoir : le Président d^Eguilles à <( être et demeui^r banni du Royaume à perpéa tuité, l'abbé de Mont-Valon à être banni delà « province et du ressort de la Cour pendant le a temps et le terme de vingtannées. . • A déclaré ft et déclare les Conseillers de Coriolis, de Beaua recueil , de Mirabeau père , de Jouques père , « dje Mont-Valon père et de Mont-Valon fils aî- «c né, dûment atteints et convaincus de compli- <c cité avec lesdits président d'Eguilles et abbé de « Mont-Valon , sur divers cbefs contenus aux oc mêmes plaintes, et résultant de la procé^hire, « savoir : d'intelligence et concert avec lea cice devant se disant Jésuites dont ils étaient juges ; (c d'assemblées illicites et associations formées « pour concerter les moyens de conserver la « ci-devant Société desdits se disant Jésuites ; a d'attentats prémédités contre les règles de la « discipline et les lois constitutives des Parlece mens ; de machinations et infarigues contre

« Fautorité de la Cour et contre l'honneur et la (( sûreté de la magistrature ; les déclare pareilce lement atteints et convaincus du refus de c( désavouer un Mémoire rendu public , et dèsce lors attribué à deux magistrats , précédem- « ment munis de leurs pouvoirs pour réclamer « en leur nom contre les arrêts rendus par la a Cour au sujet de ladite ci-devant Société ; le- <( dit Mémoire contenant des principes factieux (c et fanatiques , l'annonce des plus criminelles (c résolutions , scission scandaleuse et voies de <c fait contre l'autorité légitime , tendant à déce crier par de fausses délations les démarches ce de la Cour , à rendre suspecte l'inviolable fiii délité des Parlemens , à exciter la sédition et ce la^tévolte, à accréditer lesdites délations et <c attentats , en les présentant comme le vœu de ce la moitié de la Cour; de persévérance.,, dans ce ledit Mémoire par un second pareillement ce rendu public qui renouvelle... etc. ; pour réce paration de quoi a déclaré et déclare lesdits... ce ( Conseillers ) incapables d'exercer aucune <e fonction de magistrature. . . ordonne qu'ils sece ront rayés de la liste des officiers de la Cour ;

SUR LE PARLEMENT DE PROVENCE. SqS

ce condamne les Conseillers de la Canorgue et « de Charleval , pour les cas résultant des pro* « ces , à être et demeurer interdits de toutes <£ fonctions de leurs charges , p^idant le temps « et terme de quinze années... »

Trente-trois magistrats concoururent à cette sévère sentence (i) ; elle dut leur coûter, il faut le croire, des larmes dcf douleur, parceque ce ne peut pas être sans affliction qu'un' corps considérable , attaché à sa renommée et à sa dignité , se détermine à proscrire conune criminels

(i) Le premier Président ; les Prësiclens de Saint-Vincens, de Pejnîer^ et de Saint -Paul; les Conseillers de Boa des, de Boutàssy, deGras^ de Meyronnet^ du Poet^ de Gallifet^ de Balon^ de Saint-Marc^ de Saint-Jolien , de Trimond , de Yentabren , de Gras fils , de Moissac , de Lubières, de CheneyilJes , de Boutassy-Rousset^ de Saint- Jean, d'Orcin, d'Estienne, de Châteauneaf^ de Saint-Martin, de Lauris, de Nibles, du Bourguet, de l'isle^ de La Boulie, Leblanc de Servane^ de Beaulieu et du Queylar.

Lies autres magistrats s'éloignèrent^ à cause de leur <|ua1ité de parens des parties^ ou de témoins dans le procès.

une partie imporlante des membres qui le constituent. Le souvenir des dangers qui avaient ptt menacer le Parlement ne suffit pas sans doute pour inspirer tant de rigueurs ; elles lai furent surtout dictées par l'empressement avec lequel il cherchait sans cesse à maintenir l'intégrité de sa réputation et ces principes d'honneur qui ^ dans leurs exigences, ne savent pas accueillir les conseils d'un indulgent esprit de confraternité.

Affiranchi de ces susceptibilités qui, pour être honorables , n'en sont pas moins désordonnées, le Parlement eût senti que son intérêt bien entendu le portait à l'indulgence , et qu'un pardon généreux lui était suggéré par l'influence qu'avaient eu les événemens sur la résolution des magistrats qui s'étaient séparés de lui.

Jetés dans les rangs d'une opposition ardente et irréfléchie, par des idées de religion qui leur faisaient croire de bonne foi que renverser les Jésuites, c'était du même coup détruire le culte de leurs pères , ils méritaient quelques égards au milieu même de leurs excès , et avaient des

SUR LE PARLEMENT DE PROVENCE. 3q5

diXHts à la salutaire amnistie que la victoire , à la suite des commotions publiques , ne refuse jamais au parti Tainctt-

En s'abandonnant à d'autres idées, le Parlement se rendit pour toujours étranger à plusieurs familles honorables qui dès long -temps avaient contribué à sa gloire , et fit concevoir des craintes et des ressentimens secrets à celles qui , par reconnaissance pour l'illustration qu'elles avaient puisée dans cette Compagnie , oublièrent ses rigueurs et s'associèrent encore à ses destinées, tandis que la gratitude, récompensant la bienveillance , aurait sans doute rétabli plus étroites que jamais l'harmonie et l'union qui sont indispensables pour l'administration d'une bonne justice.

Ces évènemens désirables ne se réalisèrent qu'après que le Conseil du Roi eût adouci l'arrêt du Parlement (i ), en réduisant de beaucoup les peines prononcées contre le Président d'Eguilles

(i) Nous aurions désiré faire connaître en détail les dispositions de cet arrêta mais il nous a été impossible de le retrouver.

396 KSSAIS HISTORIQUES

et l'abbé de Mont-Valon , et réliabilitant sans restriction les autres magistrats.

Cette décision royale dut consoler la magistrature, et disposer ses membres à une réciproque condescepdauce dont il eût été à désirer qu'ils ne se fussent jamais éloignés.

Mais, comme les autres Parlemens du Royaume , celui de Provence était voisin de l'époque où il devait être frappé de nouveaux et plus redoutables malheurs.

SUR LE PA<RLEIffENT DE PROVENCE. 397

i^«»i^-l— — ^-^^ Il tm i i 1^^^^.^^— .^^^t,.,— ^1 ,