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(i) Le ProGureur-Gëaéral ()q Gantas. ^ i*
à la date de sa réception dans le parquet. Ce fat pour la G)ur l'occasion d'une résistance opiniâtre : elle refusa d'enregistrer la concession qu'il avait obtenue , et des lettres de jussion réitérées, ne purent enfin la vaincre, que parceque la Molle promit de ne pas faire usage de la ÛLveur qui lui avait élé accordée, et çoutinua d'exercer jusqu'à la fin ses fonctions d'A vocat-'Général .
Le vice-doyen fut plus heureux (i), et fit consacrer sans obstacle un nouveau privil^e en Saiveurdie son titre. Il obtint, en résignant sa charge à son fils , après l'avoir honorablement exfercée pendant quarante-cinq ans , le droit dont les vice-doyens jouissaient au Parlement de Toulouse , et aux Cours des Comptes d'Aix et de Montpellier, et dont la Compagnie n'avait ofiFert qu'un seul exemple en faveur du Conseiller de Ballon. C'est ainsi que, malgré la résignation de sa charge , il fut délibéré que le vicerdoyen pourrait parvenir aux honneurs du décanat.
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(i) Le Conseiller de Perier.
SUR LE PJUULEMENT DE PROYEIMCE. 55
Le Chancelier ) sur les sollicitations du premier Président, qui avait un penchant décidé p<wr les innovations, fît organiser, en 1681, la Ghambte des vacations sur un pied tout différent de ce qu'elle était autrefois. Au lieu que les Conseillers qui faisaient le service de cette Chambre , y entraient à tour de rôle , chacun pendant un mois, et que quatre Présidens y étaient attachés, le Roi ordonna qu'il h'y aurait plus qu'un seul Président et douze Conseillers, pour en fsdre le service tout le temps, et que les arrêts s'y rendraient au nombre de dix JugesL
Après avoir enregistré cette déclaration royale , le Parlement s'empressa d'en demander la modification. Ses représentations fuirent entendues , et particulièrement celles qui consistaient à pouvoir juger au nombre de sept , pendant les vacations comme en temps ordi*<* naire; mais l'édit exigea qu'un Président la présidât , à peine de nullité.
Cette restriction fut mal reçue de la part des Conseillers, qui énoncèrent l'avis d'adresser de nouvelles remontrances au Roi. Plusieurs
voulaient même que la Compagnie lui envoyât des députés. Dans cette diversité d'opinions, le premier Président ordonna au greffier de tenir note des différens avis ; maià le G)nseilier de Michselis , à qui sans doute le résultat des votes ne convenait pas , prit le papier des mains du greffier , et le déchira avec emportement. Le premier Président eut bien raison cette fiîis de se lever et de rompre la séance. W rendit aussitôt compte au Qiancelier de cette inconvenance condamnable ; mais la Compagnie réclama ses droits auprès de son chef, et le força de réunir les Chambres pour la juger en mercuriale. Micheelis eut à se repentir d'avoir aussi essentiellement manqué aux lois de la bienséance et de la modération. 11 fut en effet condamné par les Pairs à des peines qui , pour n'être pas afflictives , n'en furent pas moins humiliantes. 11 fut interdit pour un -an de ses fonctions, après avoir été l'objet d'une sévère réprimande dans le sein des Chambres. Ce magistrat ne tarda cependant point d'être traité avec indulgence de la part de la Compagnie. Plus heureux, mais aussi moins cou-
StJR LE PARLEMENT DE PROVENCE. Sy
pable qu'un autre membre de sa famille , qui fut réduit à s'éloigner pour toujours du Parlement, ainsi que iious aurons occasion de le raconter , Michaelis obtint la faveur de reprendre , long-temps avant le terme indiqué y l'exercice de s^ fonctions. Le retour de Tannée judiciaire amena ce bienfait; et, chose singulière , il fut dû aux sollicitations du premier Président ; soit qu'à travers l'impétuosité et la bizarrierie de son caractère , des sentimeus généreux eussent de l'accès sur son ame , lorsrqu'elle se trouvait dans un état calme; soit qu'il fût naturellement disposé en faveur de ceux qui , comme lui , ne savaient pas maîtriser leurs prencders mouvemens.
La déclaration qui avait poussé le Conseiller de Michaelis au grave manquement dont il fut puni , avait été révoquée dès le mois de juillet (i) , en sorte qu'en cas d'absence ou d'empêchement de la part des Présidens à mortier, le plus ancien Conseiller de la Chambre des vacations fut rétabli dans le droit de la présider.
L'organisation de cette Chambre éprouva dans la suite diverses modifications ; mais enfin en 17479 u^^ déclaration royale accordée aux prières du Parlement , fixa sa constitution d'une manière définitive , qui se maintint jusqu'à la suppression du Parlement lui-même.
Composée de quinze Conseillers et d'un Président les membres de cette Chambre étaient indiqués par le résultat du droit d'option laissé aux anciens , de sorte que ce. ne fkt plus par une désignation fi)rcée que les magistrats se trouvèrent attachés au service des vacations , mais par des arrangemens particuliers qui concilièrent la nécessité du service , avec les convenances de ceux qui en étaient chargés.
vSDR LE PARLEMENT DE PBOVENCE. Sq