X. Etablissements de bienfaisance

Y. Ktablissements de répression.

Z. Affaires diverses.

ARCHIVES COMMUNALES

FONDS ANCIF.NS

(antérieurs à 1790)

AA. Actes constitutifs et politiques de la commune. BB. Administration communale.

ce. Impôts et comptabilité.

DD. Propriétés communales, tra\ aux publics. EE . Affaires militaires, marine.

FF. Justice, procédure, police.

GG. Cultes, instruction et assistance publiques. HH. Agriculture, industrie, commerce.