C. Matières ecclésiastiques
D. Inventaires.
E. Administration.
F. Registres d'entrée et de sortie.
G. Papiers et registres des succursales. H. Papiers et correspondance diverses.
On remarquera que le classement des Archives nationales, antérieur de trente ans à celui des Archives départementales, n'observe pas rigoureusement le principe du respect des fonds.
Chaque série peut ne contenir qu'un .seul fonds ou bien un nombre souvent considérable de fonds. Alors on peut distinguer des sous- séries au moyen de deux types de cotes : H-' i... ou 3 H i... Dans les séries anciennes qui ne s'accroissent plus, on peut se contenter d'une numérotation unique des articles, les fonds ayant été respectés ou reconstitués.
Les instruments de recherche offrent quatre degrés de complexité croissante :
I état sommaire;
2" répertoire numérique ;
3° inventaire sommaire.
4° inventaire analytique.
Tous ces instruments doivent suivre l'ordre des cotes et non pas un ordre chronologique ou méthodique. Il y a quelques manquements à ce principe.
L'état sommaire indique, avec leurs dates limites et le nombre d'articles (registres ou liasses) qui les composent, les fonds, sousséries ou groupes homogènes qui constituent chaque série. Exemple :
Département du Loiret. — ... série 13. — ...
Police d'Orléans. — 1486-1789. — 1 1 1 art. — Registres de la valeur des grains (1610-1751), 16 vol. — Police des métiers (1486-1789), 27 reg. et liasses. — Jurandes et maîtrises (1700-17881, 40 reg. et liasses.
Le répertoire numérique donne ailicle par arlidc les mêmes renseignements que l'état sommaire. Exemple :
DRS ARCHIVES DR I.A FRANCE
Département de la Manche. — ... série G. — ... chapitre de Coutances. G. i86. — Comptes, pièces justificatives, quittances, mémoires. xvii-.\viii= siècles.
L'inventaire sommaire y ajoute le nombre Je pièces ou folios des liasses ou registres et une désignation sommaire des pièces ou groupes de pièces qui composent chaque article. Exemple :
Département de la Loire-Inférieure. — ... série L. — ...
L 42} (Liasse) 34 pièces.
1790, an IV. — Comptabilité du district de Savenav. — État des dépenses générales à la charge du district. — Bordereaux de recettes et de dépenses déposés par le receveur. — Compte-rendu par les membres du directoire au conseil d'administration pour toutes leurs opérations.
L'inventaire analytique donne une analyse des pièces. Il ne s'ajoute pas, pour une même série, à l'inventaire sommaire. On adopte l'un ou l'autre.
L'état sommaire des Archives nationales forme un volume :
Etat sommaire par séries des documents conservés aux Archives nationales. — 1891. In-4, XIV-718C0I. — 157 p. (1).
L'état sommaire des Archives départementales forme trois volumes :
Etat général par fonds des Archives départementales, ancien régime et période révolutionnaire (séries L et Q\. — 1903. In-4, xil-946 col. et p.
Etat sommaire des papiers de la période révohttionnaire conservés dans les Archives départementales. Série L. — 1907-1908. 2 vol. in-4, 1082 et 145 i col. et p.
On voit que l'état sommaire des séries modernes des Archives départementales n'est pas encore dressé.
(1) On se sert souvent aussi de l'Inventaire sommaire et tableau mélliodique des fonds conservés aux Arcliives Nationales [\i-i. ln-4, vu P.-846C0I. -196p.) qui ne fait pas double emploi avec l'État sommaire. On utilisera en outre avec profit, lorsqu'il y aura lieu, les deux ouvrages très pratiques suivants : Les Sources de l'Histoire de France depuis ijSf^ aux Arcliives Nationales, par Ch. Schmidt (Paris, Champion, upoj. ln-8) et Les Sources de l'Histoire religieuse de la Révolution aux Archives Nationales, par L. Le Grand (Paris, Champion, 1914. In-SJ).
XVI fTAT DFS TNVENTAIRKS
Les fonctionnaires des Archives nationales ont rédigé de nombreux répertoires numériques mais une grande partie de ces instruments est encore à l'état manuscrit.
Dans les Archives départementales, les répertoires numériques sont encore en petit nombre et presque exclusivement consacrés aux séries modernes.
Quant aux inventaires, ils sont souvent analytiques aux Archives nationales, toujours sommaires dans les Archives départementales. Ils sont encore souvent à l'état manuscrit aux premières ; dans les secondes, ils composent plusieurs centaines de volumes imprimés. Notons encore que les séries modernes des Archives départementales — c'est-à-dire les archives des préfectures — ne sont pas inventoriées. Il est aisé de comprendre que le gros effort des archivistes doive porter d'abord sur les séries anciennes.
On a vu plus haut quels étaient les cadres de classement des archives communales et hospitalières. Ces archives ainsi classées constituent les séries E siippUmciil et H supplément des Archivés départementales ; leurs inventaires peuvent soit constituer des volumes indépendants, soit être réunis àla suite des inventaires des séries E et H. II ne faudra donc pas se contenter de consulter les rubriques Archives communales et Archives hospitalières, mais encore voir, sous la rubrique Archives départementales, ce qui existe en fait d'inventaires des séries £" supplément et H supplément '. On observera aussi que certains de ces volumes contiennent les inventaires des archives de toutes les communes ou de tous les hôpitaux d'un canton ou d'un arrondissement. Ces archives dépendent en effet des archives départementales et les archivistes sont tenus de les inspecter périodiquement, ce qui nous a permis de dire qu'au point de vue administratif, sinon au point de vue matériel, il n'y avait pas en France, aujourd'hui, plus d'une centaine de dépôts publics.
Par un abus de centralisation, les archives du département de la Seine et de la ville de Paris (titres et papiers des administrations de l'ancien régime, des émigrés et des communautés ecclésiastiques) ont été incorporées aux Archives nationales.
Pendant l'annexion, les archives d'Alsace-Lorraine sont restées soumises au régime français. On en trouvera les inventaires sous les titres Bas-Rhin, Ilant-Rhin et Moselle.
(I) Dans ces deux séries, les documents sont classés, par commune ou p»r hospice, conformément aux cadres donnés pages xiii et xiv.
DES ARCHIVKS nK r.A FRANCR XVII
Les inventaires sommaires des archives départementales qui composent la grande masse des volumes que nous allons énumérer, sont tous imprimés dans le t'ormat grand in-quarto (320X250 millim.) selon un modèle unitorme, ce qui en facilite beaucoup le maniement. — Quelques volumes n'appartiennent pas à la collection officielle ; on les reconnaîtra à ce que nous en indiquons le format.
Tous les volumes dont l'espèce n'est pas indiquée sont des inventaire sommaires, qu'il s'agisse des Archives nationales ou des Archives départementales.
Nous avons partout signalé par un astérisque les instruments manuscrits ou autographiés qu'on reconnaîtra d'autre part à ce qu'ils ne .sont pas accompagnés d'une description bibliographique.
Rappelons enfin que les documents vieux de plus de cent ans sont librement communiqués; — que ceux qui ont plus de cinquante ans et moins de cent ans ne sont pas communiqués s'ils ont un caractère confidentiel ou privé ; — qu'au dessous de cinquante ans des autorisations spéciales sont nécessaires.
En terminant cette introduction, nous devons exprimer nos vifs remerciements à M. Courteault, conservateur adjoint aux Archives nationales, qui a bien voulu revoir la partie de nos épreuves concernant ces Archives.
SérieB. — *Bii, Votes populaires. Rép. num., par H. Forgeot(i894). Série C. — *Minutes des procès-verbaux des Assemblées nationales
et des pièces annexées, par G. Dupont (1859). *Table alphabétique des procès-verbaux de la Convention nationale
Inventaire sommaire des cartons Ci à 364 (Papiers des Assemblées,
Constituante à Convention), par A. Tuetev, 1908. Tn-S,
xvii-299 p.
Série ce. — *Table alphab. des lettres patentes enregistrées par le
Sénat conservateur (CC 240-255) (1808-1814), par E. Cam-
pardon (1884).
Série D. — *Inventaire sommaire des registres des Comités, par
E. Berger (1885).
*Di. Comité des décrets et Comité des dons et hommages, par
H. de Curzon (1895).
*D III, Comité de législation, par G. Bourgin (1908). *D IV, Comité de constitution. — D vu, Comité de l'extraordinaire
des finances. — D ix, Comité des impositions. — D xii.
Comité central de liquidation. — D xiv. Comité des droits
féodaux. — D xviii, Comité des domaines. — D xxvi, Comité
de salubrité. — D xxvii, Comité de secours. — D xxx, Comité
des décrets. Inventaires analvtiques, par J. Guiffrev et H. Lot
*D IV bis. Comité de division du territoire. Inventaire analytique, par G. Daumet (1899).
*D V, Comité des lettres de cachet. — D viii, Comité des assignats et monnaies. — D x, Comité des pensions. — D xi, Comité de liquidation. — D xui. Comité d'agriculture et de commerce. — D XVI, Comité de la marine. — D xvii, Comité de judicature. — D xxii, Comité d'aliénation et des domaines.
Il) D'après VEIal des inventaires des Archives nalioniiles au f janvier 1911.
2 KTAT riKS INVI-.NTAIHKS
— D xxiii, Comité diplomatique. — D xxiv. Comité d'Avignon. — D x\v, Comité des colonies. — D xxxv. Comité des inspecteurs des seciétari.its. — D xxxix. Comité de classification des K)is. — D XI.. Comité des pétitions. — D xi.i, Comité des subsistances, par \l. de Curzon (1894-1896).
*D VI, Comité des finances. — D xix, Comité ecclésiastique, Inventaires analytiques, par G. Daumet (1903-1909).
D XV, Inventaire [analytique] des papiers du Comité militaire de la Constituante, de la Législative et de la Convention, par P. Caron. 191 2. XLVi-146 p.
*D XXIX, Comité des rapports. Inv. anal., par 11. Stein (1896).
*Dxxxiv. Comité des trésoriers des dons patriotiques. Inventaire analytique, par H. Stein (191 2).
SérieE. — *Répertoire numérique, par N. \'alois (1888).
Inventaire [analytique] des arrêts du Conseil d'Etat, règne de Henri I\', par N. Valois. 1886-1893. 2 vol. in-4, CLii-463 et 843 p.
Série F. — F. Registres d'enregistrement. Etat sommaire, par L. Legrand. 1919.Gr. in-8. 138 p.
*F'''. Pavs annexés ou dépendants. Inventaire analvtique, par R. Teulet et M. Prinet (1897).
*F . Police sanitaire. Répertoire numérique, par P. .Marichal (1898).
*F^, Affaires militaires. Rép. num., par Marichal (1913).
F'", Agriculture, par G. Bourgin. 1918. In-8, xxv-358 p.
F", Subsistances. Etat .sommaire des liasses 210 à 426, par P. Caron, dans Biillelin de la Commission de recherche des documents relatifs à la vie économique de la Révolution, 1906, p. 301-31 1.
F'-, Commerce et industrie. Inventaire analytique des procès-verbaux du Conseil et du bureau du commerce (F'- 51 à 108), 1 700-1 791, parBonnassieuxet Lelong. 1900. In-4, LXxii-700 p.
*F" bis, Travaux publics, par Ch. Sclimidt (191 1).
F'^, Hospices, secours. État sommaire, par C. Bloch, dans Bulletin de la Commission de recherche des documents relatifs à la vie économique de la Révolution, 1908, p. 529-535.
*F'^, Cultes, par G. Daumet et L. Celier (1905-1912). — Versement de 1912. *Répertoire numérique des 139 premiers registres, par L. Celier (191 3).
*F'-"*. Postes et télégraphes. Table des télégrammes officiels échangés entre Paris et la province. Lignes du Nord et de Brest [ans IIiS3o](i9i9).
Série G, — "G' à G'', I-'erme générale, régie des aides et des
DES ARCHIVES DE I.A FRANCE
domaines, eaux et forêts, loteries, amirauté et conseil des prises, liquidation de la succession Law et de la Compagnie des Indes, par R. Teulet (1S83).
*G', Contrôle général des finances. Rép. num., par Laudy (1883).
*G*, Agence générale du clergé. Rép. num. des registres, par F. Gerbaux (1892). *Inv. sommaire des cartons, par Gerbaux (1911).
*G'', Commissions des Réguliers et des secours. Répertoire numérique, par J. Petit (1900).
Série H. — *H', Généralités et provinces. Pays d'État, pays d'élections. Répertoire numérique, par H. Forgeot et J. Petit (1900).
*H-, Bureau de la ville, Intendance de Paris. Répertoire numérique, par J. Petit (1900).
*H-', Université et collèges de Paris, comptes, parGorsé. de Lastej'rie et Coulon (1902).
*H*, Péages. Répertoire numérique, par J. Petit (1901).
*H^ Titres de fondation de rentes. Rép. num., par Coulon (1903).
Série]. — *l.ayettes. J 148-735. Inv. anal., par Dupuv et Godefroy (xvii" siècle).
Inventaire analytique des lavettes du Trésor des Chartes jusqu'en 1270, par Teulet (t. MI), J. de Laborde (t. III). E. Berger (t. IV). 1863-1902. In-4. Supplément, t. V, par H. -F. Delaborde. 1909. In-4.
Série K. — *Répertoire numérique, par A. Lecoy de La Marche, A. Guillaume et J. Coulon (1879-1899).
Inventaire analytique des cartons des rois, par J. Tardif. i8éé. In-4, cxiv-xix-71 1 p.
*Répertoire numérique du fonds de Simancas (K 1385-1 711), par H. de Curzon (1908).
*Fonds de Montbéliard (K 1724-2365). Répertoire numérique, par M. Prinet (1895).
Série L. — *Répertoire numérique des titres Li à Lvi, par H. -F. Delaborde (1896).
*Bullaire, par H. -F. Delaborde (1889).
*Ordres monastiques. Rép. num., par P. de Vaissière (1900).
Série M. — *Répertoire numérique, par Lecoy de La Marche (1895).
Série X. — *Plans. Table de l'inventaire numérique par départements et par dimensions, par Huillard-Bréholles. Rocquain, Boisserand, Bruel. Lelong et R. Teulet (1861-1885).
Série O. — O'. Répertoire numérique des archives de la Maison du Roi, par H. de Curzon. 1903. In-4, .\-218 p.
*0*, Maison de l'Empereur (i" Empire). Répertoire numérique,
par Saige, Prinet et Sclimidt (1873-1902). *0^, Maison du Roi "(Ke-slauration). Répertoire numérique, par
Schmidt (190?).
*0', Maison du Roi (Monarciiie de juillet).. Répertoire numérique,
par G. Daumet (1900).
Série P. — Répertoire numérique des archives de la Chambre des
Comptes de Paris, par A. Bruel. 1896. In-.]. xviii-32é p. Inventaire [analytique! des titres de la maison ducale de Bourbon,
t. I par Huillard-Bréholles. t. II par Lecoy de La Marche.
1867-1874. In-.), XI.IV-616 et V11-535-98P. Srric Q. — *Q', Titres domaniaux proprement dits. Répertoire
numérique des cartons, par F. -H. Sciehnée (1906). SnicR. — *R', Apanage d'Artois. Répertoire numérique, par Bruel
R-, Inventaire analytique d'une partie des titres de famille de la maison de La Tour d'Auvergne, par A. Bruel. 1900-1905. In-8, 60-49 P-
*R2, Maison de Bouillon. — R^, Maison de Conti. — R^ Apanage d'Orléans. — W", Apanage de Provence. Répertoires numériques, par A. Bruel (i 874-1 881).
Série S. — *Biens et titres des corponitions supprimées. Répertoire numérique, par E. Lelong, L. Mirot et P. Caron (1886-1907).
*Fonds de Saint-Lazare, par P. de Vaissière (1901).
*Fonds du Grand Prieuré de France de l'ordre de Malte, par P. de Vaissière (1908).
5(T;V T. — *Invenlaire, par X. Valois et F. ,S(vhnée (1891-1903).
Série TT. — *Répertoire numérique, par .X. Bruel (1897).
Série U. — *Répertoire numérique, par II. lurgeot (188S).
Série y. — *Répertoire numérique, par 1:. Campardon (1888).
Série W. — *Parquet. Inventaire analytique partiel, par E. Campardon, G. Daumet et L. Celier (1867-191 1).
*Tribunaux révolutionnaires. Table, par E. Campardon (1867).
Série X. — Répertoire numérique des archives du Parlement de Paris, par E. Campardon. 1889. In-4. vi-257 p.
Actes du Parlement de Paris. Inventaire analytique (i 254-1 328). par E Boutaric. 1863-1867. 2 vol. in-.), cccxxx-467 et 788p.
Inventaire analytique des ordonnances enregistrées au Parlement de Paris jusqu'à la mort de Louis XII, par H. Stein. 1908. In-4, XI- 102 p.
DES ARCHIVES DE I.A FRANCE
Série Y. — Répertoire numérique des archives du Chàtelet de
Paris, par H. Stein. 1898. In-4, x-237 p. Inventaire analytique des livres de couleur et des bannières du Chàtelet de Paris, par A. Tuetey. 1899-1907.^1-4, 129 et 166 p. *TahIe des publications enregistrées(i 594-1791), parE. Campardon
*Insinuaiions (1559-1676). Inventaire anah'tique, parE. Campardon
(1890-1913). 15 vol.
Inventaire [analytique] des registres des insinuations du Chàtelet de Paris, règnes de François I" et de Henri II, par E. Campardon et A. Tuetey. 1906. In-4, XLVii-1098 p. Saie Z. — *Z'^ à Z'', Juridictions spéciales. Répertoires numériques,
par A. Tuetey et E. Berger (1888-1890). *Z-, Juridictions ordinaires, royales et seigneuriales. Répertoire
numérique, par H. Furgeot (1892).
*ZZ', Xotariats. Répertoire numérique, par E. Campardon (1889). *ZZ^, Bureau des consignations. Répertoire numérique, par H. de
Curzon (1893).
*ZZ% *Greffiers des bâtiments. Répertoire numérique, par E. Berger
AB XIX, Etat sommaire des documents entrés aux Archives nationales par des voies extraordinaires (dons, achats, échanges), par Ch.-V. Langlois. 1917. In-8, 116 p. *AD-î-, Collection Rondonneau, partie chronologique. Répertoire
numérique (1875).
*ADxviii*"f", Documents législatifs depuis 17S9, par L. Lecestre
ADxix, Catalogue des procès-verbaux des Conseils généraux de
1790 à l'an II, par L. Lecestre. 1891. In-S, xiv-182 p. *ADxx*- ''•'■, Gazettes et journaux français et étrangers, placards et
affiches, par L. Lecestre (1892-1893).
AEii et III, Catalogue sommaire du Musée des Archives Nationales,
par J. Guiffrey. 1893. In-ié, 127 p.
.\Eii, Musée des Archives Nationales. Documents originaux de
l'histoire de France (625-an iv). 1872. In-4, viii-812 p. .AEiv. Musée sigillôgraphique. Catalogue, par A. Coulon. 1916.
In-8, 1)6 p. et 8 planches.
Inventaire de la collection des sceaux des Archives nationales, par Douët d'Arcq. 1863-186S. 3 vol. in-4, 4^ - cxvi - 696, 716 et 523 p.
6 trAT DES INVENTAIMF.S
Inventaire des sceaux de la Flandre, par G. Demay. 1873. 2 vol. in-4,viii-527ci 499 p.
Inventaire des sceaux de l'Artois et de la Picardie, par G. Demay. 1877. 2 vol. in-4, xxiv-593 et 215 p.
Inventaire des sceaux de la Normandie, par G. Demay. 188 1. In-4, xLiv-434 p.
Inventaire des sceaux de la Bourgogne, par A. Coulon. 1912. In-4, XLViii-365 p.
Inventaire des sceaux de la collection Clairambault, par G. Demay. 1886. 2 vol. in-4, 'I-700 t-'t 677 p.
Inventaire des sceaux de la collection des pièces originales du Cabinet des Titres, par J. Roman. T. i. 1909. In-4, v-944 p. (Les moulages de tous ces sceaux forment la série AE vi.)
Série AF. — *AFi, 11, m (régimeroyal constitutionnel. Convention, Directoire). Inventaire numérique, par Prost et F. Roquain (1875-1880).
*AFiv et V (Consulat, Empire, régime royal, 1814-15). Répertoire numérique, par Prost et F. Rocquain (1878). — *Inventaire chronologique des arrêtés et décrets de AFiv, par Prost et Rocquain (1880).
Archives anciennes de la Marine versées aux Archives nationales. Etat sommaire des archives de la Marine antérieures à la Révolution, par Didier-Neuville. 1898. In-8, LXii-694 p.
Inventaire des Archives de la Marine, service général, par Didier- Neuville et H. Bûche. 1885-1913. 7 vol. in-8 (En cours).
Ministère des Ai-i-aires étrangères
Inventaire sommaire des archives du département des Atfaires étrangères. 1883-1903. 6 vol. in-8, dont 3 pour les Môiioitcs et documents et 3 pour la Conespoiidaiice politique.
Inventaire analytique des archives du ministère des affaires étrangères :
Correspondance politique de M.\l. de Castillon et de Marillac, ambassadeurs de France en Angleterre (1537-1542), publ. par J. Kaulek. 1885. In-8.
Papiers de Barthélémy, ambassadeur de France en Suis.se (1792-
DES ARCHIVES DE I.A FRANCE '
1797), publ. par J. Kaulek et A. Tausserat-RaJel. 1886-1910. 6 vol. in-8.
Correspondance politique d'Odet de Selve, ambassadeur de France en Angleterre (1545-1579), publ. par G. Lefèvre-Pontalis. 1888. In-8.
Correspondance politique de Guillaume Pellicier, ambassadeur de France à Venise (1540-1542), publ. par A. Tausserat-Radel. 1899. In-8.
Recueil des instructions données aux ambassadeurs et ministres de France, depuis les traités de Westphalie jusqu'à la Révolution trançaise, publié sous les auspices de la Commission des Archives diplomatiques au ministère des Affaires étrangères. 1884- 19... In'-8. (En cours de publication.) Déjà parus : Autriche,
— Suède, — Portugal, — Pologne (2 vol.), — Rome (2 vol.),
— Bavière, Palatinat Deux-Ponts, — Russie (2 vol.), — Kaples et Parme, — Espagne (3 vol.), — Danemark, — Savoie, Sardaigne et Mantoue (2 vol.). — Prusse, — Diète germanique.
Ministère de l.\ guerre
Inventaire sommaire des archives historiques. Archives anciennes. Correspondance. 1898-1910. 5 vol. in-8 J^en cours de publication).
Inventaire sommaire des archives historiques. Archives modernes 1905. In-4, 237 p.
ARCiiiviis i)i:i\\imi-:mi-.xia[.i-s,
