‹ État des travaux législatifs de la Chambre des députés (contenant les listesChapitre 39 sur 99 · Commission des Postes et des Télég^aplieé · texte numérisé non relu

Commission des Postes et des Télég^aplieé

0) H \^ La Commission des Postes et des Télégraphes a été nommée le

9 27 novembre 1902 ; elle est constituée de la manière suivante :

MM. Marcel Sembat, président; Decker-David, Antide ^ Boyer, Arbouin, Rousinet, vice-présidents ; VioUette, Pastre, Q Paul Meunier, Chanoz, Pierre Poisson, secrétaires ; Ald^,

Coache, Euzière, Boutard, Cardet, Lassalle, Dussv , ^ Ferrier, Charles Chabcrt (Drôme), le marquis de Latirei -

Castelet, Clovis Hugues (Seine) , Mazière, Chenavaz, Rag .,

Braud, Debève, Pavie, Monfeuillart, Isnard, Ferdinai 1

Bougère, Grévelot, Defumade, Catalogne.

GRilKDES COMMISSIONS PERMANENTES. ^iâf

2S3. — Couunijssion des Économies.

La Commission des Économies a été nommée le 27 novembre 1902^; elle est constituée de la manière suivante :

MM. Beauquier , président; Gervais , Lepez , Henry Maret, vice-présidents; Buyat, Trouin, Messimy, Pradet- Balade, secrétaires; Dubuisson, Delory, Rougler, Pierre Dupuy, Ozun, Vallée, Judet, Larquier, Laniel, Dussuel, Peureux, Coulondre, Loup, Debaune, Plissoxmîer, Fitte^ Ghanoz, Disleau, Rouland, Sénac, Miossec, Ballande, le baron de Boissieu, Empereur, Thierry Cazes (Gers) .

La Commission des Économies est saisie des proposi lions de loi Q

suivantes

286, — Proposition de loi de M. Gustave Lhopiteau, tendant à limiter au maximum de 2.000 francs toutes les pensions de retraite des funciionnaires de TÉtat (n« 315).

284. — Proposition de résolution de M. Beauquier et plusieurs w de ses collègues, concernant les économies à réaliser par les Q réformes admintsiratives (n"" 121-179).

285, — Projet de résolution de M. René Renoult, tendant à la réduction des dépenses publiques (n^^ 161-285). ^

Page 1