AFFAIRES ECCLÉSIASTIQUES
Vœux de la noblesse et du clergé pour l'abrogatton des édits de paciGcation; l'avis contraire, soutenu par le tiers, prévaut. — Le clergé provo- (]ue la restauration du catholicisme en Béarn. -- Le tiers, malgré le clergé, empêche la réception du concile de Trente. — U ne peut faire prévaloir, pour le recrutement de Tépiscopat, le mode d'électioo mi-^ Ugée adopté par Tordonnance d'Orléans. Les vœux de la noblesse et du tiers sur la nomination aux cures sont adoptés par l'ordonnance de 1629. Vœux de la noblesse et du clergé sur l'établissement des séminaires : article 6 du code Hichaud. Adoption des vœux du clergé sur les collations et les résignations de bénéfices, des vœux contre les réserves et les coadjutoreries. Vœux contre le droit d'induit : vagues promesses de la royauté. La liberté des vœux monastiques : articles 8 et 9 du code Michaud. Le roi, conformément au vœu de la noblesse et du clergé, encourage l'ordre des Jésuites : opinion de Richelieu dans son testament politique. — Vœux de 1789 sur ces différentes matières. — Asseiiiblées générales du clergé : la couronne les déclare quinquennales. — Vœus sur la résidence imparfaitement exaucés. — Simonie et confidence. — La dtme et l'entretien des curés pauvres : articles 11 et 13 du code Michaud ; vœux de 1789 sur la dtme et la portion congrue.— Entretien des bénéfices et protection du patrimoine ecclésiastique. — Juridictions ecclésiastiques : vœux contradictoires du tiers et du clergé : l'ordonnance de 16^ donne sur presque tous les points gain de cause au clergé. — Emplois réservés au clergé dans les cours souveraines. Le clergé dans les conseils du roi : les deux ministères de Richelieu — Droit matrimonial. — Blasphémateurs. — Remarquables vœux du tiers sur Tassisiance publique : comment ils sont exaucés par Richelieu et par Colbert. — Jugement sur cette partie des cahiers de doléances.
DE L*UNiVBRSiTÉ (lus^uetion publique et pressé).
Vues contradictoires du tiers et du clergé sur le développement de l'instruction publique : Richelieu et Fénelon. — Vœu du tiers et du clergé contre la liberté du haut enseignement accueilli par l'ordonnance de
1629. — Mesures de précaution et de prohibition contre les universités étrangères. — Droits et devoirs des mattres et des élèves , généralement fixés d'après le plan du tiers — Vœux contre la liberté de la presse» exaucés par la royauté. — Contraste avec les cahiers de 1788.
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Le tiers et la noblesse. — Les usurpations de titres et les anoblissements. — Attaque aux abus féodaux : la destruction des ch&teaux forts : les corvées : les droits de banalité : les obligations extorquées aux vassaux. — Interdiction du commerce k la noblesse. Privilèges de la noblesse en matière de chasse, de port d'armes, etc. — Les emplois réservés à la noblesse. Exclusion de la noblesse étrangère. Conduite de la royauté. Mode d'admission aux emplois réservés aux nobles. — Les gouverneurs de provinces. — L'armée de terre. Les vœux du tiers et l'ordonnance de 1629. Suppression de la connétablie. • Mesures en faveur des soldats estropiés. — Les duels.
