TITRE III
Des écoles spéciales.
ARTICLE PREMIER
Il y aura dans la République des écoles spécialement destinées à Pétude :
i» De l'Astronomie ; ao De la Géométrie et de la Mécanique ; 30 De PHistoire naturelle $ 4*^ De la Médecine ; B" De PArt vétérinaire ; Qo De rÉconomie rurale; 70 Des Antiquités; 80 Des Sciences politiques ;
PUBMQDE. 38l
9» De Ik Pôntare , de la Sanlptnre et de l'Arohiteotore;
lo» De 11 Hosiqu.
IL II j aura da pins des Ëcelee pour les ■onrdimneU et pour les aveuglea-nà.
m. Le nombre etrorganimtioodeohaoïuiedeoEB Acolei seront d^leriniii^ pu- des hàa partioaLères , ■nr le rapport du «omilé d'iustruotioD publique.
IV. Ne soDt point oomprises parmi lea joolea meotimnées dam l'irtiole premier du pr^iit titre , les ëooles relatives i l'artillerie , ta gjnie militaire et oilil , i la marina et ans antres serricef pablios , lesquelles seront maintenues telles qu'allea existent, ou établies par des décrets particnliert.
TITHE IT.
Inttilut national det icieacet et de* arts.
Llnstitat national des acienees et dea aiis appar- Itent à toute la Bépnbliqoe i il est fixé à Paris : il est destiné , i ° i perfectionner les scienoes et les arts p*t des reoherolies Don interrompues , par la pnblioatiiia des'découverles , par la oorrespondanoe avec les moiétés saranles et étrangères ; a° A suJTre , ooofbcmémenl aux. kns et arrêtés du Direetoire exécutif, les IraTanx soientifiqaei etliltétaîresipiiBDrootpov objet l'utilité générale et la ^oire de la BépubJique.
IL D est composé de membres résidons k Paris , et d'an égal nombre d'astociés répendos duu les différcota* parties de URépnUiqnejUa'asMMÔedef
38i iHSTmuCTioif
afiM élniigen , dont le Bomlire est de TÎaçt-qiiatre, but pour duoime des trais classes.
IIL llestdiTÎsé en trois classes, et chaque dasieea plnsie«n seotionsyooofomiéaient an lablcausitifaiit:
SICTIOHS.
Paris.
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PSVSIQCU
et
9«ns.
MOKALBSI
taie. .
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Physifas expé
Ckiaue. ...
6 Hirtotie ■atâielle et adiitf-
raïQne.. • • . • ^ * «
7 ■otaàiqae et phjsiqve
ffBlale
8 Aaatoaie et xoolofie. .
9 Médeeiae et chirurgie, lo Bcoaoaûe rarale et arts vétérinaires
salions et
I AnaljM des
des idées. ...••...
aMerale
3 Ssienca sociale et légiste-
5 Histoire 6G<05rapUe
politique.
oatens. ]\
sa
I GrsHaatre
• a Langues anciennes.
3 Poésie
4 Antiquités et mon
5 Peinture |
6 Sculpture '*
7 Architecture • • I'
8 Musique et déelaMatiou. *t
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tf I 4«
rV. Chaque classe de Tlnstitat a un local où elle a^assemble en particnlier. a.
Aucun membre ne pent appartenir à deux elasses différentes ; mais il peut assister aux séances et ooncourir aux traraux d'une autre classe.
V. Chaque classe de VInstitut publiera , tons les t ans , ses découvertes et ses travaux.
I y I. Linstitttt national aura quatre séances publi-
t ques par an : les trois classes seront réunies dans ces séances.
U rendra compte , tous les ans , au Corps législatif , des progrès des sciences et des travaux de chacune de ses classes.
VII. L'Institut publiera tous les ans , à une époque fixe , les programmes des prix que chaque classe devra distrà>uer.
ym. Le Corps législatif fixera tous les ans , sur l'état fourni par le Directoire exécutif , une somme pour Pejoitretien et les travaux de l'Institut national des sciences et des arts.
IX. Pour la formation de l'Institut national , le Directoire exécutif nommera quarante-huit membres , qui éliront les quatre-vingt-seize autres.
Les cent quarante-quatre membres réunis nommeront les associés.
X. L'Institut une fois organisé , les nominations aux places vacantes seront faites par l'Institut , sur une liste au moins triple , présentée par la classe où une place aura vaqué.
n en sera de même pour la nomination des associés y soit français , soit étrangers.
384 IHSTmUCTION
XI. Chaque olasse de l^Iostitat aim dans soo boïl une ooUeotion des prodaotioiis de 1& natare et des ÊÈÎ8 , ainsi qu'une biblîolhèqne relati?e tax sdenoes ou arts dont elle s'oocnpe.
XIL Les réglemens relatif à la tenue des séssoes et aux trayaux de Tlnstitut ^ seront rédigés ptr rinstitut lui-même et présentés au Corps législatif, qû les examinera dans la forme ordinaire de toates les prapositicnis qui doivent être transformées en lois.
