TITRE II

Écoles centraiea,

ARTICLE PREMIER

Il sera établi une école centrale dans chaque dlépartement de la'République.

n. L^enseignement y sera divisé en trois aeotiaas. Il y aura dans la première section :

10 XJu professeur de dessin ;

ao Un professeur d'histoire naturelle ;

3o Un professeur de langues andennes;

4<> Un professeur de langues vivantes , lonqne la administrations de département le jugeront oonrenable , et qu'elles auront obtenu à cet égard Paatorisation du G)rps législatif.

11 y aura dans la deuxième section :

1° Un professeur d'élémens de mathématiques;

ao Un professeur de physique et de chimie expérimentales.

Il y aura dans la troisième section :

1° Un professeur de grammaire générale ;

1^ Un professeur de belles-lettres ;

3» Un professeur d'histoire;

4° Un professeur de législation.

III. Les élèves ne seront admis aux cours de U première section , qu'après l'âge de douze ans;

Auibcours de la seconde , qu'à l'âge de quatone ans accomplis;

&ax cours de la troûiime , qn'à l'ïga de idw «m

-^ tV> Il J aura auprès de chaque école oentnle une .abltothèqDe publique, utijardinet un cabinet d'hù- ''ire naturelle, an cabinet de ehimie et physique

, T. Iiea profesaean des éooles oenlrates aeitait exa- '' liaA et élos par un jurj d'initritetion.

I «* lie* ilectiaiu faites par le jnij seront soumiseï à ^^ ^piabation de ladite adminiitration.

3»' TI. Les professeurs des éooles eentrtles ne ponr- ^^tVt être destitués que par un arrêté d« 1* même id- ^osnîilradoD , de l'airis du jnr; d'instruotion , «t après ^^vuirètè entendus. *

^ L'arrélè de deatilution n'anra sou effet qu'après ^«Toir été ooDÛrmë par le Direotoire eiéoutif. ^ TIL Le salaire anauel «t fixe de oliaque profes^ ^•enr est le même que oelnï d'un administratetiT de

département.

^^ 11 sent de plus réparti entre les professeurs le ■^ j^oduitd'une rétribution annuElle qui sera détermi- ,^ nfcpat' l'administration de département, mais qui

ne pourra excéder 35 lirres pour chaque élève. ^ VIU. Pourra néanmoins l'administration de dé- Jà partemeut excepter de celle rétribulton un quart des étives de oliaqne section , poar cause d'indigeucei

IX. Le« antres r^lemeua relatif* ■n&éodes centrales sercail arrêtés par lea administratioos de dépu- ^ temenl , et confirmai par le DirMlotre exécutif. t X. Les eommunes qui possédaient des étab)*sse-

( mcnsd'iiuliiioliai, connossoukaomdeotdl^M,.

38o IHSTEUGTIOH

et daas letqosllM il ne eera pas pbtoè d'éook tnle , pourront conserver les looanx qui étaient affiectés aoxdits ooUéges , poar y organiser , à lean frais , des éooles centrales supplémentaires.

XL Sar la demande des citoyens desdites coomunes , et sur les plans proposés par lenrs administrations municipales , et approuvés par les administrateurs de département , Porganisatiaii des ëeolei •entrales supplémentaires , et les modes de la contribution nécessaire à leur entretien , seront déeiétés par le Corps législatif.

Xn. L'organisation des écoles centrales supplémentaires sera rapprochée, autant que les localités le permettront , du plan commun des écoles œntiaks instituées par la présente loi.