NN DANS
L 208 (1 liasse) : PV des assemblées primaires électorales de l’an VI.
L 209 (1 liasse) : liste des électeurs nommés par les assemblées primaires de l’an VI.
L 210 (r liasse) : PV des élections de germinal, an VII.
La plupart de ces documents ont été reproduits par M. Prisrer, dans ses deux ouvrages : « Les assemblées ‘électorales de la Meurthe » et « Les élections à Nancy... »
c) Documents divers contenant l'Histoire de la
Révolution dans le département de la Meurthe :
L 121 (x liasse) : arrêtés et discours des représentants en mission dans le département (1793an JT).
L 122 (x liasse) : PV des séances des corps adminisiratifs et judiciaires de Nancy .en présence des citoyens Antoine et Levasseur (1793).
L' orr (x liasse) : pièces et correspondances sur l'affaire de Nancy (1790-97).
L 427 (x liasse) : pièces relatives à la garde nationale (1790-91).
d) Documents provenant des 9 districts de la Meurthe
(pour l’année 1793) :
1) District de Blâmont :
L 601-602 (2 liasses) : correspondance du Directoire.
L 587 (r registre) : enregistrement de la correspondance.
2) District de Château-Salins :
L 772 et 775 à 781 (1 cahier et 7 registres) : PV des
délibérations du Conseil général.
3) District de Dieuze :
L 984 (1 cahier) : correspondance générale du Directoire.
4) District de Lunéville :
L 1192 (x registre) : PV des séances du Directoire. 5) District de Nancy :
L 1483 et 1486 (2 registres) : PV des séances du
Conseil général.
EN AIN tee
L 1487 et 1/90 (2 registres) : PV des séances du Directoire.
L 1497 (x liasse) : arrêtés des représentants en
mission (ans IE et ID).
L 1517 (r liasse) : minutes de lettres et rapports du district.
L 1590 (1 liasse) : élections des députés à la Convention (1792).
L 1525 (1 liasse) : état des personnes détenues dans les maisons d’arrêt de Nancy (1793-an IN).
L 1541-1548 (8 registres) : recensement de la population de Nancy (an IV).
L 1596 (x liasse) : rôle des impositions de la commune de Nancy (1790).
L 1676 (r liasse) : tableau des citoyens actifs inscrits à la garde nationale (1791).
6) District de Pont-à-Mousson :
L 1769 (x registre) : délibérations et arrêtés du Conseil général.
L 1775 (x registre) : délibérations et arrètés du Directoire.
7) District de Sarrebourg :
L 2102-2103 (2 registres) : correspondance du
district avec le département.
L 2129 (r liasse) : lettres de districts à celui de Sarrebourg.
L 2131 (1 registre) : correspondance du Directoire. 8) District de Toul :
L 2362 (r registre) : PV des délibérations du Directoire.
L 2391, 2372 et 2375 (3 liasses) : lettres, pétitions, délibérations.
9) District de Vézelise :
L 2537 (x liasse) : correspondance du Directoire. Nous avons complètement compulsé tous les papiers provenant des districts de la Meurthe, soit pour comprendre l'action de Mollevaut comme membre de l'administration du département, soit surtout pour rechercher l’état d'esprit du département au moment de l'arrestation du député
girondin. Les documents indiqués ci-dessus nous ont seuls fourni des indications.
Pour les événements de 1790, les papiers du district de Nancy étaient à voir: et pour ceux de 1793, de tous les districts, ceux de Toul où Mollevaut avait des propriétés, de Vézelise et de Pont-à-Mousson qui prirent violemment parti pour les Girondins, et de Sarrebourg qui se révéla farouche Montagnard, devaient nous fournir des renseignements très intéressants.
e) Documents relatifs aux Sociétés populaires et à la police:
3131 (1 liasse) 3132 (r registre) 3133 (1 liasse).
L a 117 re r r Q I Société réintégrée des Amis
L 3280 (1 liasse)
de la Liberté et de l'Egalité.
3283-8/ (2 registres) 3286 (1 registre) L 3287 bis (1 registre) L 3289 (1 liasse) L 3292 (1 registre) L 3294-95 (2 registres) L 3296-98 (3 cahiers) L 3299 (1 liasse)
Comité révolutionnaire et de surveillance. - Tribunal révolutionnaire (1793, ans IT et ID.
L 3305 (1 registre) Re RS :
Dr he Sorties et entrées à la mai-
; ’arrû Prêcher s.
3307 (x diasse) son d’arrèt des Prêcheresses
L 3329 (1 liasse) : PV d’apposition de scellés chez les individus suspects (1794).
L 3330 (1 liasse) : PV d’arrestation et de recherche d'individus (an 1).
L 3321 (1 liasse) : mandats d’arrèt et de sortie pour la maison des Tiercelins (an IT).
3939 1(x registre) : registre des détenus de la maison des Tiercelins (an HD).
L 3337 (1 liasse) : travail de la commission créée par le représentant Michaud pour le jugement des détenus (an ID.
Beaucoup de documents manuscrits relatifs aux Comités révolutionnaires et aux Sociétés populaires se retrouvent imprimés au Fonds lorrain de la Bibliothèque municipale,
