EN MIRE

3 Q . Fr l'envoi des lettres patentes du Roi et des décrets de l’Assemblée nationale (1790-01).

144 à 145 (2 liasses) : lettres officielles et réponses du Directoire (1790-92).

191 (1 liasse) : correspondance du département avec les députés de la Meurthe (1790-an VIT). 156-157 (2 liasses) : lettres des districts et dés particuliers au département (1793-an VID).

198 (r registre) : transcription des lettres cnvoyées par le Procureur-général-svndie à la Convention, aux ministres et aux départements (1792-1793).

199 (1 registre) : transcription des lettres circulaires aux districts (1792-1793).

160-168 (9 registres) : transcription des lettres circulaires aux districts (jusqu'au 21 floréal, an IT). — 1 recueil par district.

Ces registres et ces liasses nous renseignent soit sur l’activité du département à l’époque où Mollevaut faisait partie de son administration, soit sur l'attitude des autorités au moment de la chute de la Gironde et de la Terreur.

b) Elections et assemblées électorales de la Meurthe :

188 (1 liasse) : tableau des membres élus pour composer les Q districts (1790-91).

189 (x liasse) : refus de places, options... (17991 an II).

199 (1 liasse) : PV des assemblées primaires pour l'élection des administrateurs du département et des districts (1790).

or (1 liasse) : élections législatives, judiciaires et autres (1790-92).

202 et 203 (2 liasses) : liste des électeurs (1791-

assemblées primaires (an Hi).

205 (1 liasse) : nomination des députés à la Convention (an IV).

206 (r liasse) : liste des candidats pour l’assemblée électorale de l'an V.

207 (1 liasse) : élections par l'assemblée électorale de germinal, an V.