MEIS ET AMICIS
Il m'est doux au seuil de ce travail de dire toute ma gratitude à ceux qui m'ont donné leur affection et guidé de leurs conseils.
Ma pensée s'élève tout d’abord vers toi, ma mère, si tôt ravie à mon amour filial. Combien amer fut le vide que ton absence laissa dans notre foyer. Mais ton image bienaimée, jalousement gardée dans mon cœur, fut pour moi une force, un soutien,
Je n’oublierai pas ton abnégation, le dévouement inlassable dont tu entouras notre enfance, ten sourire plein de douceur.
Ta vie sera pour moi le souvenir vivant où je viendrai chercher l’exemple et le réconfort dans les heures difficiles.
Quelle dette de reconnaissance j'ai envers toi, mon père, à qui incomba l'éducation de ma sœur et la mienne. C'est toi qui m'as encouragée à choisir cette carrière médicale dont tu entrevoyais toute la beauté et le dévouement, c'est à toi que je dois toute la satisfaction que j'en tire.
Votre vie à tous deux faite de sacrifice, de travail et de dévouement, sera dans la mienne le sillon que je m'efforcerai de suivre.
@ A toi, mon mari, guide précieux et compagnon dévoué de mes longues années d’études, je veux dire ici toute ma joie de partager ta vie.
Je dédie également cet ouvrage à mon frère et à mes sœurs, avec qui j'ai goûté les douces joies dé l'affection fraternelle, en souvenir de notre enfance.
Une pensée particulière à toi, petite sœur, avec qui j'ai partagé la souffrance du vide que laissa notre douce maman.
Que ma belle-famille trouve ici toute ma reconnaissance pour l'accueil affectueux qu’elle m’a réservé.
J'envoie une affectueuse pensée à tous les miens, mes
amis, mes camarades de Faculté. Qu'ils trouvent ici l'expression de ma sincère amitié.
Avant-propos.
Pendant très longtemps, l’organisation de l'exercice de la médecine, comme celle des études médicales, obéissait à des règles intérieures et indépendantes des lois. C’est la corporation, la confrérie ou la faculté qui examinait les titres de ceux qui postulaient un diplôme, ce sont ces organismes qui délivraient l’autorisation d’exercer et qui tranchaient les différends qui pouvaient survenir au cours de la pratique médicale.
Le contrôle légal de l’exercice de la médecine est donc un fait relativement récent. En France, il date de l’Empire (loi du 19 ventôse an XI, 10 mars 1803) et, dans d’autres pays, il est beaucoup plus récent. Ce qui est intéressant à noter, c’est que l'emprise de l'Etat tend à devenir de plus en plus forte et s’est peu à peu substituée aux règlements intérieurs d’autrefois.
Ce n’est que tout récemment qu’un mouvement a pris jour, ayant pour but de créer des organisations
LS CT Le professionnellés de caractère officiel destinées à dimi nuer l'influence de l'Etat.
Nous avons réuni dans notre travail les mesures législatives édictées dans différents pays d'Europe, nous en avons fait une étude comparative en montrant d’une part les analogies, d'autre part les dissemblances qui existent entre les divers règlements. Nous avons commencé par les lois qui régissent l'exercice de la médecine et les qualités et diplômes requis pour cet exercice (chapitre I). Nous avons envisagé ensuite les mesures de répression de l'exercice illégal (chapitre Il). Nous avons étudié la question du libre choix des médecins par les clients et un certain nombre de points qui s’y attachent (chapitre IIT. Nous avons consacré le quatrième chapitre à la question du secret professionnel. L'étude des diverses conceptions de la responsabilité professionnelle médicale fait l’objet du chapitre V. Dans le chapitre suivant, nous avons examiné les rapports légaux du médecin avec l'Etat, la possibilité d’une réquisition, de soins obligatoires, etc. Notre dernier chapitre est enfin consacré à la question des organisations ou des règlements professionnels officiels, ordre des médecins, etc.
La base de notre travail a été une enquête menée par l’Association professionnelle internationale des Médecins. Dix-sept pays européens ont participé à cette enquête et ont fourni des renseignement détail lés sur l’organisation de la profession médicale. Ces pays sont les suivants : Allemagne, Autriche, Bel-
Math UE
gique, Bulgarie, Danemark, Espagne, Estonie, France, Grande-Bretagne, Grèce, Hollande, Hongrie, Luxembourg, Norvège, Suède, Suisse, Yougoslavie. Nous avons complété cette enquête par les données d’une série d'articles parus dans la Presse Médicale sous la direction de Ph. Dally et par quelques autres documents.
Nous pensons faire œuvre utile en réunissant ces données dans un travail de comparaison. On sait combien les bases même de la profession médicale ont été bouleversées par les conditions nouvelles de la vie, par la crise économique mondiale et par l’évolution de la science médicale elle-même Il peut être utile dans ces conditions de savoir comment les divers peuples ont cru résoudre les problèmes souvent fort ardus de l’heure.