QUALITÉS

^ . i par victime fr.

Garanties ^ p^^ shnstxe fr.

Simple particulier ou homme privé

(toujours obligatoire) fr.

A AJOUTER pour :

Chef de famille.

Par chaque membre de la famille (femme, enfants, pupilles) fr.

Maître de Maison, Par chaque domestique fr.

Propriétaire d'animaux.

Par chaque chien de garde fr.

Par chaque chien d'agrément f r.

Pour les autres animaux consulter la Compagnie.

Sports, Par chaque personne porteur d un permis de chasse fr-

Par chaque personne, bicycliste S ''^'"'^ ^''•

sans moteur, ou escrimeur.. ^ Agences ...fr.

Par chaque personne pratiquant im ou plusieurs des sports suivants : tir, gymnastique boxe, football, hockey, tennis, golf, natation, patinage, ski, canotage a rames fr-

Pour les bateaux à voiles ou à moteur, la prime est à fixer par la Direction. . .fr.

PRIME ANNUELLE

j^OTA. Les polices se souscrivent pour une durée de dix années ; pour une durée

- nférieure, les primes sont augmentées de lo o/q.

L'assurance du chef de famille couvre la responsabilité des actes de la ^'emme, des enfants mineurs et des pupilles habitant chez lui.

L'assurance du maître de maison garantit les accidents causés par les domestiques lorsque la responsabilité du maître est engagée.

Pour l'assurance de responsabilité du maître à l'égard des accidents survenant à ses domestiques, la garantie est accordée par la police '* Gens de Maison " qui alloue en outre des indemnités déterminées en cas d'accidents corporels provenant d'un cas fortuit ou de force majeure, ou même d'une faute, d'une imprudence ou d'une négligence de la victime.

DOMAINE DE l' ASSURANCE-RESPONSABILITÉ

ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE

des INSTITUTIONS, PATRONAGES, SOCIÉTÉS, etc.

à regard des accidents corporels causés aux Élèves, aux Membres et aux Tiers I. — Institutions et Associations scolaires libres

^ .. i Par victime

Garanties j p^^ ^.^^^^^^

Prime annuelle par :

Elève interne fr-

Elève externe fr-

Professeur, Maître, Surveillant " •

Domestique fr-

ce o Filles

fcO Cïî

J3 Minimum de prime

00 Minimum de prime

II —Patronages, Cercles, Œuvres post-scolaires.

Sociétés sportives

Par victime

i Par victime Garanties J p^^ sinistre

Prime annuelle par

élève

ou membre