DEUXIEME PARTIE

L'on devine la fragilité d'un tel tarif. Si la jurisprudence devient plus sévère, si la valeur du franc diminue et, par suite, si le montant des condamnations s'élève, le réassureur sera en droit de dire à l'assureur : « Les primes que vous me cédez sont trop faibles. « Autrefois, lorsque vous me cédiez un second risque « de 80.000 francs venant après un premier risque « de 20.000 francs, les dépenses que je prenais ainsi à « ma charge étaient peu élevées et la prime que vous « me donniez était suffisante. Mais, aujourd'hui, les « tribunaux sont beaucoup plus sévères, la dépréciation « de la valeur de l'argent fait que les condamnations

L'on voit immédiatement que xi et x-z sont liés par la relation suivante : P^x, = p.^. + p^^^ P^^ i G = 20.000 fr.

Cela revient à dire, en effet, que la prime cédée pour une garantie G, (pa Xj) s'obtient en ajoutant à la prime cédée pour la garantie Gi(piXi) le supplément de prime que l'assureur demanderait lui-même à son assuré pour élever sa garantie de Gj — G à (ii G, montants des seconds risques cédés au réassureur.

(2) Une fois x^, x,, Xg... fixés, t/i, .1/2, î/a •• s'en déduisent mathématiquement. L'on a, en effet :

Pi Ul = Pi ^1 (PsO'OOO P2o-ooo)

PiVt ^ Pi ^2 (PsO'OOO P20'000/

Autrement dit, la prime cédée au réassureur dans le second cas (plein de 30.000 fr.) est égale à la prime cédée dans le premier cas (plein de 20.000 fr.), diminuée du supplément de prime que l'assureur demanderait à son assuré pour porter sa garantie de 20.000 à 30.000 francs.

En résumé, l'on voit que Xi, une fois fixé, tous les autres taux : a:,, ^«•••» .Vi» f/»' y*-> s'en déduisent mathématiquement.

« dépassant 20.000 francs sont devenues très fréquentes; « il est donc de toute nécessité que vous me cédiez « maintenant une prime beaucoup plus élevée (1). « Que pourra répondre l'assureur? Qu'il comprend parfaitement le raisonnement qu'on lui tient ; qu'il est disposé en principe à augmenter le quantum des primes cédées ; mais que malgré toute sa bonne volonté, il ne peut rien faire, tout au moins pour les polices en cours, attendu que les assurés se refusent à accepter bénévolement une augmentation de leurs primes.

L'on voit les difficultés soulevées par l'assuranceresponsabilité en matière de réassurance. Le public les ignore, mais il était intéressant à notre avis de les signaler, ne serait-ce que pour mettre en lumière ce caractère d'instabilité qu'implique toute assuranceresponsabilité.

Le rôle de l'assureur est, en cette matière, particulièrement délicat. Il doit à la fois tenir compte des enseignements du passé et des prévisions de l'avenir.

(1) Remarquons que le réassureur ne demande pas forcément que les taux de cession soient majorés. Ce qu'il veut, c'est percevoir une prime plus élevée. Or, l'assureur peut lui donner satisfaction sans augmenter les taux de cession. Il lui suffit d'obtenir des assurés une prime plus élevée et de la sorte, sans que le taux de cession soit changé, la prime cédée au réassureur va se trouver majorée dans la même proportion.