PRÉFACE

. &« Les Hommes naissent et demeurknt libres et égaux en droit. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune. »

(Déclaration des Droits de l'Homme, article premier.)

Napoléon seul, auréolé de la gloire d’Austerlitz et d'Iéna, pouvait oser, le lendemain de la Révolution et de l’abolition de la Noblesse, quatre ans après le Code, rétablir une noblesse héréditaire avec ses titres, ses armoiries, ses livrées, ses préséances, et toute une série de dérogations aux lois civiles.

L'ancienne noblesse s'était rendue si odieuse, que c’est avec une sorte de frénésie que la période révolutionnaire en avait suivi avec acharnement la disparition.

Au début, cependant, c’est dans un bel enthousiasme que l’abolition de la noblesse royale est décrétée et c’est sur la proposition même d’un noble que dans la nuit du 4 Août 1789, les droits féodaux sont définitivement détruits. Ainsi disparaissent tous les droits de seigneurs suzerains, de vassal et d’arrière-vassal, et les obligations qui en découlent, les hommages, les aveux et dénombrements, et toutes les procédures spéciales créées pour servir de sanction à ces droits surannés. Le domaine retenu par le seigneur suzerain, celui hommagé par.le seigneur vassal, en vertu du droit d’inféodation, les tenures nobles et les censives ou tenures roturières se trouvent converties er un droit de propriété telle que nous là concevons mainte-

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nant. La dîme, le servage qui existaient encore et dont on voit des exemples surtout dansles abbayes, la mainmorte, tout cela est aboli.

Puis, moins d'un an après, tous les titres conservés par leurs anciens détenteurs sont proscrits. L'Assemblée Nationale, le 17 juin 1790, interdit toutes les qualifications nobiliaires : les titres de Monseigneur, d'Eminence, de Grandeur, d’Excellence, d’Altesse, ceux de Prince, de Duc, de Comte, de Vicomte, de Vidame, de Chevalier, d'Écuyer, de Messire, de Noble homme. Les armoiries, les livrées suivent le même sort.

Les substitutions perpétuelles et temporaires, le droit d’aînesse, les majorats inconnus de la majeure partie de la France, mais qui avaient subsisté dans les provinces conquises, soumises auparavant à la domination espagnole (la Flandre, l’Artois et la Franche-Comté), tout fut supprimé.

Le désir d’une égalité parfaite fait supprimer par un décret du 30 juillet 1791, et par un autre décret du 19 septembre suivant, l'Ordre de Malte; la même année, le 15 octobre, l'Ordre militaire de Saint-Louis subit le même sort.

Et c’est alors qu’interviennent les dispositions législatives qui ajoutent à la rigueur des décisions précédentes ; les décrets se multiplient. Le 16 mai 1792, l’Assemblée décide que tous les titres, papiers et documents déposés dans les Archives publiques seront incinérés.

Le 24 juin suivant, nouveau décret qui décide qu'il en sera de même dans toutes les archives de la France.

On sait que ces décrets furent exécutés. Bien des titres et des pièces, précieux au point de vue archéologique ou pour l’histoire, disparurent à jamais.

Les peintures de l’époque qui représentent des bûchers