MERE
où brüûlent les titres, les brevets, les contrats d’inféodation et d’accensement ne sont pas une pure allégorie. Ces autodafés ont existé dans les premiers moments de la foi nouvelle d'égalité.
Malheur à ceux qui d'eux mêmes ne venaient pas livrer à la municipalité de leur domicile leurs brevets, leurs titres, leurs croix; ainsi on raconte que le frère de Dupetit- Thouars fut emprisonné pour n’avoir pas spontanément remis, pour être détruits, sa croix et son brevet de chevalier de Saint-Louis.
Les divers gouvernements qui se succèdent : Convention, Directoire. suivent l'impulsion première. Ils pourchasseront ceux qu’ils supposent vouloir conserver les institutions anciennes.
Ces mesures rigoureuses aboutissent en 1797 à cette conséquence inique, qui consiste à rejeter du nombre des Francais les ci-devant nobles :
Il faut citer cette disposition législative, pour connaître combien l’état des esprits était profondément hostile aux nobles :
.. « Les ci-devant nobles et anoblis, c’est-à-dire tous ceux qui avaient reçu la noblesse de leurs pères, ou qui l'avaient acquise transmissible héréditairement à leurs enfants, ne pourront exercer leurs droits de citoyens francais dans les assemblées primaires, communales et électorales, ni être nommés à aucune fonction publiqne, qu après avoir rempli les conditions et les délais prescrits à l'égard des étrangers, par l’article 10 de la Constitution... »
Il en fut ainsi jusqu’en 1799.
Les distinctions honorifiques et la noblesse devaient être bientôt rétablies en France.
Napoléon s'était aperçu que l’amour des distinctions
SE
honorifiques, fondées. SUP “autre chose que le pur mérite personnel, était tellement ancré dans l'esprit des Français par dix-huit cents ans de monarchie, qu'il lui paraissait nécessaire de rétablir ces distinctions. C'était un moyen de gouvernement des plus puissants.
C’est ce que nous allons étudier, et montrer comment l'Empereur a rétabli ce qui avait été détruit, et comment il y parvint avec l’assentiment de tous.
Cependant cette nouvelle noblesse ne rétablit aucun des droits féodaux, définitivement abolis de l’ancienne. Si, aux titres créés, il fut joint pour les nouveaux dignitaires, des avantages pécuniaires et des majorats, le don de ces avantages mobiliers et immobiliers n’eut pour but que de permettre aux nouveaux nobles de conserver un rang en rapport avec leurs dignités nouvelles. |
Pour déterminer tout le contraste entre l'ancienne noblesse et celle de l'Empire, il importe de voir comment s'était établie la noblesse antérieure à Napoléon.
11 y avait eu avant la Révolution des anoblissements moyennant finance. Des familles roturières avaient acquis un fief noble (bien que pendant longtemps ce fut interdit par l'ordonnance de Blois), profitaient ainsi des avantages de la noblesse, ajoutaient le nom de leur terre à leur nom de famille. Elles créérent ainsi par la suite une lignée de nobles, bien difficile à discerner de Ceux qui l’étaient véritablement. Il y eut autrefois des nobles par possession d'état ancienne, j'oserai dire par prescription. Il y eut et il y a encore des nobles dont la noblesse résulte d’un bref pontifical. Je mentionne pour ordre les barons financiers que le xixe siècle à vu éclore en France Les moins contestables tiennent leur titre de quelque principicule allemand.
Loyseau, en son Traité des Seigneuries, avait énuméré :
ris
les causes de noblesse : PAGES la possession d’une seigneurie, les fonctions.
Depuis, les Français ont singulièrement étendu le nombre des causes de leur noblesse.
La Bruyère avait dit : « Qu'il n’y à pas au monde un si pénible métier que celui de se faire un nom, et que la vie s’achève qu'on à à peine ébauché son ouvrage... »
La Bruyère parlait pour son époque. Bien des roturiers avaient acheté, avant la Révolution des terres et des charges vénales pour acquérir ainsi à beaux deniers comptant, la noblesse.
On peut relever plus de six mille charges de secrétaires du Roi, acquises (comme celles de judicature) et qui conféraient la noblesse souvent de suite, quelquefois au bout d’un temps très court, sans donner d'occupation bien défipitive d’ailleurs à leur acquéreur.
Voltaire lui-même, qui accablait de sarcasmes, tout ce qui ne relevait pas de la raison, Voltaire, philosophe de l'Encyclopédie, par l’acquisition de la terre de Ferney, se réveilla un jour comte de Ferney, avec tous les droits attachés à la noblesse. Et pour faire encore plus illusion, il se créa des armoiries : « d’azur à trois flammes d’or »….
L’édit de 1750 conférait la noblesse aux chevaliers de Saint-Louis, Comme plus tard l'Empereur la donna aux premiers titulaires de la Légion d'honneur. Cette disposition était encore raisonnable.
Un auteur qui écrivait il y a quarante ans, prélénia que : « L’Anjou. cette noble terre qui à donné des rois à l'Angleterre, à la Provence, à la Sicile, compte à peine aujourd'hui dix familles ayant une importance véritablement historique... »
Chérin, généalogiste du règne de Louis XVI, affirmait que, déjà de son temps, les quatre cinquièmes de la
PR
noblesse étaient le résultat d’usurpations. Après la Révolution,après l’émigration, après la Terreur, que reste-t-il du dernier cinquième, et quelle créance doit-on donner à la noblesse actuelle autre que celle de l'Empire?
Sous Louis XVI, un maître des Comptes à la Cour des Aides, François Godet de Soudé, composa un recueil des Lettres de noblesse depuis leur origine, recueil tiré des registres de la Cour des Comptes et de la Cour des Aides. Le travail auquel il se livra souleva bien des colères. Il avait toute l'authenticité désirable. La Cour des Aides avait besoin de connaître d’une façon certaine ceux qui, à raison de leur noblesse, avaient droit à des exemptions fiscales.
Ce travail est des plus curieux. L'ouvrage, publié à la veille même de la Révolution, un an avant 1789, contient tous les anoblissements certains. Ces anoblissements sont relativement peu nombreux.
La noblesse créée par Napoléon Le eut un caractère tout différent. Ces titres furent donnés en récompense de services rendus à l'Etat, soit dans la vie civile, soit à l’armée ; à ceux qui, à un titre quelconque, si minime qu'il fut, ajoutèrent une parcelle de gloire à la gloire francaise.
On peut comparerles distinctions nobiliaires conférées par l'Empereur à celles de Rome, qui ne donnaient que des préséances, et étaient simplement honorifiques. On trouve dans les constitutions du Bas-Empire de fréquentes mentions de personnes Clarissimi, ou Illustres, que Justinien oppose à l'abjecta turba. Des Novelles règlent les mariages des Clarissimi et des Illustres. Avant Justinien, ces personnages ne peuvent plaider par eux-mêmes, et doivent être représentés; comme si leur présence aux audiences pouvait compromettre leur prestige, et comme si l’on avait craint qu'ils ne fussent éclaboussés en public
Lio par les allégations d’un adversaire. Ce prince leur interdit de prêter à un taux élevé, alors que les commerçants et d’autres encore pouvaient prêter à des taux qui nous paraissent usuraires. Tout dans leur vie devait respirer la dignité, le respect de soi-même et amener le respect des autres.
Napoléon établit des prescriptions analogues pour les Princes et Ducs de son empire.
Une loi, contenue au Code, créa les Patrices, titre aussi purement honorifique. Le Patrice porte le titre de père de prince. Il échappe à la puissance paternelle, car dit Justinien .… « il ne serait pas admissible que le père du prince fut lui-même in patria potestate.»
Les titres d’Illustres et de Clarissimi avaient existé sous Auguste, qui les attribnait aux sénateurs. Les enfants des Illustres et des Clarissimis sont pourvus d’un tuteur spécial. C’est le préfet de la ville, dit Tryphonius, assisté de dix sénateurs et du prêteur urbain qui nomme le tuteur, au lieu des consuls sous l’Empire, du prêteur urbain et des tribuns du peuple auparavant. Plus tard, depuis Marc-Aurèle, c'est au préfet de la ville et au prêteur des tutelles qu'incombe ce soin.
Sous Auguste, pour entretenir l'éclat des nobles romains, des sommes considérables leur avaient été remises par ce prince. Napoléon Ie, par une pensée presque semblable, combla de dons ses nouveaux nobles, puis régularisant ensuite sa générosité, institua les majorats. :
Lors des premières races, l’on trouve, gravitant autour de la royauté, les ducs (dux), conducteurs d'armée, les comtes (comes), compagnons de guerre et de plaisirs du roi, les vicomtes, qui remplaçaient le comte. Les bénéfices qui leur sont conférés sont purement viagers. Ce sont des
SU
fonctions. Puis vient la nuit du moyen âge, la consécration de l’usurpation des fonctionnaires, qui convertissent leurs fonctions viagères et révocables en droits patrimoniaux et héréditaires.
L’indivisibilité du fief, créée pour des motifs purement militaires, maintient pendant longtemps l'éclat de cette noblesse et sa fortune Après que le rôle politique de la noblesse fut terminé, le droit d’ainesse remplace l’indivisibilité du fief, et maintient quelque temps encore l’éclat des familles nobles, qui n’existent plus que dans une pensée uniquement monarchique.
La noblesse du premier Empire eut au début un caractère tout spécial. Elle se fondit ensuite peu à peu avec l’ancienne, rétablie à la Restauration. Reniement inexplicable et bien contraire à toute réalité: les nobles de Napoléon Ie parurent avoir une hésitation à avouer l’origine de leur noblesse. Ils adoptèrent divers insignes, divers titres inconnus de l’Empire, ils supprimèrent certaines différences ; comme si, au contraire, ce n’était pas la leur qui avait la plus noble et la plus certaine origine, et comme si, comme l’a dit l’un d'eux: « La poudre de la bataille n’avait pas donné à cette noblesse, tout d’un coup, l'antiquité, mieux que ne pouvait le faire la poussière du temps... »
A la Restauration, le plus célèbre reniement du titre impérial est celui du général Cambronne. Le général baron Cambronne fut affublé par Louis XVIII du titre de vicomte. qui n’ajouta rien à la notoriété du brave de Waterloo.
Et quant aux ancêtres qui paraissaient manquer à Ia noblesse impériale, c’est le cas de rappeler la réponse du maréchal Lefebvre, duc de Dantzig, à quelque gentillâtre revenant de l’armée de Condé, qui lui faisait entendre
CPR
qu'il n'avait pas d’ancêtres : « Des ancêtres, pourquoi faire, disait le maréchal, je suis un ancêtre. »
Le bel élan d'égalité de 1789 dura donc très peu. La constitution de 1799 (dix an après la nuit du 4 août) rétablissait en principe les distinctions. Elle décide que les guerriers qui auront combattu avec éclat pour la défense du pays et de la République recevront des récompenses nationales. Le 19 mai 1802 est créée la Légion d'honneur composée des soldats qui avaient recu des armes d'honneur; puis les Sénatoreries (4 décembre 1802) avec leurs dotations.
Le 18 mai I1S04 la monarchie était rétablie et la même année, la Légion d'honneur organisée avec sa hiérarchie de grands-aigles, grands-officiers, commandeurs, officiers et chevaliers (14 juillet 1804).
La Légion d'honneur était donc une noblesse personnelle et viagère. Elle est encore une noblesse personnelle, quand elle est conférée pour récompenser des mérites et quand elle n’est pas le résultat de quelque combinaison politique.
C'est le décret du 14 juillet 1804 qui arrêta la forme des insignes ; auparavant les légionnaires n’en avaient aucun.
Les légionnaires étaient divisés en 16 cohortes. Chacune comprenait 7 grands-officiers, 20 commandants, 30 officiers et 350 légionnaires.
Le décret du 9 janvier 1805 créa les grands-aigles, fixés à 60 au maximum.
La Légion d'honneur subsista pendant tout l'Empire telle que l'Empereur l'avait établie. Le territoire de l'Empire est divisé en 16 cohortes. A la tête de chacune d'elles, au ler janvier 1814, sont: Le maréchal Berthier, prince de Neufchâtel; le maréchal Mortier, duc de Trévise ;
MR CNE
le maréchal Soult, duc de Dalmatie ; le maréchal Lefebvre, duc de Dantzick ; le maréchal Davoust, prince d'Eckmül, duc d'Auerstaëdt : le maréchal Ney, prince de la Moscowa, duc d’Elchingen ; le ministre de la marine, l'amiral duc Décrès ; le maréchal Moncey, duc de Conegliano: Île maréchal Masséna, prince d’Essling, duc de Rivoli; le maréchal Augereau, duc de Castiglione.
Chaque cohorte a un chancelier et un trésorier, pris parmi les membres de la Légion.
La Restauration n’osa pas supprimer la Légion d’honneur. Tant de braves avaient si souvent risqué leur vie pour leur « Etoile » que l’on n’osa pas en arriver à cette suppression. Mais il fut apporté quelques modifications et diverses appellations furent changées. L’effigie impériale fut remplacée par celle de Henri IV. Louis XVIII n’osa pas faire figurer la sienne à la place de celle de l’'Empereur. Le contraste eût été trop grand. Les grandsaigles furent appelés grands-cordons ou grands-croix et les commandants furent appelés commandeurs.
Dès le début de cette étude, on peut résumer les principes directeurs suivis par l'Empereur, principes qui font apparaître la prééminence de la noblesse d’Empire sur toute autre. he
La noblesse impériale n’est conférée que pour services éminents, civils ou militaires, rendus à l'Etat.
Elle ne confère aucun droit assimilable aux droits féodaux. Les nobles de l’Empire sont assujettis à toutes les lois qui régissent les autres citoyens. Ils ne bénéficient d'aucune exonération d'impôts.
On peut ajouter qu’elle crée pour ces nobles et leurs familles des devoirs plus grands, des obligations plus nombreuses et plus rigoureuses que celles qui incombent aux autres citoyens.
