LES TITRES

En haut de la hiérarchie nobiliaire de l’Empire se plaçaient les princes impériaux, puis les grands dignitaires, ensuite les autres membres de la Noblesse d’Empire.

Le sénatus-consulte du 15 brumaire, an XIII (18 mai 1804) avait établi la dignité impériale en la personne de Napoléon, dans sa descendance et dans la descendance de ses frères Joseph et Louis.

Les membres de la famille impériale reçurent le titre de prince.

Par un message au Sénat conservateur, suivi d’un décret du 30 mars 1806, Napoléon établit les statuts des princes de sa famille. Ii régla les devoirs ... « des individus de tout sexe, dit-il, membres de la maison impériale envers lui...»

Il ajoute :

« ... L'état des princes appelés à régner sur ce vaste empire et à le fortifier par des alliances, ne saurait être absolument le même que celui des autres Français ... »

C'est l’archi-chancelier quiremplit les fonctions attribuées par le Code aux officiers de l’état civil. Il reçoit également le testament de l'Empereur et les dispositions qui fixent les droits de survie de l’Impératrice.