INTRODUCTION

Le Coup d’État peut être étudié à trois points de vue : théorique, pratique et juridique.

L'ÉTUDE THÉORIQUE du Coup d’État consiste dans l'examen de sa légitimité : est-il ou n’est-il pas, dans certaines circonstances, l’exercice d’un droit naturel ?

Ce point ne sera pas traité ici.

Il n'offre d’abord aucun intérêt pratique. Il est sans utilité, pour la vie courante, de discuter sur cette question. Ce n’est pas en déclarant exercer un droit que l’on fera réussir un Coup d’État et, inversement, ce n’est pas en déniant ce droit que l’on évitera le Coup d’État ni qu’on l’empêchera de triompher. Il est beaucoup plus profitable d'indiquer, aux uns, les règles techniques qu’il leur faut observer pour faire triompher un Coup d’État et, aux autres, les moyens propres à le prévenir ou à le faire échouer’.

Par ailleurs, l’étude théorique du Coup d’État ne répond pas à l’idée fondamentale de cet ouvrage qui a pour préoccupation principale d’éviter soigneusement toute discus-

1. Pour ceux qui s'intéressent cependant au problème de la légitimité du Coup d'Etat, nous les renvoyons aux nombreux ouvrages sur le droit à l'insurrection, notamment à celui de M. Geamanu : « La résistance à l'oppression et le droit à l'insurrection » (Thèse de Doctorat en droit, Paris, 1933).

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sion plus ou moins politique et dont le seul but est d’étudier les faits tels qu’ils se présentent.

A côté de ce point de vue théorique nous rencontrons le POINT DE VUE PRATIQUE : C’est l’examen du fait dans toutes ses manifestations politiques et sociales. Envisagée sous cet angle, l'étude du Coup d’État est extrêmement attachante. Elle comporte de nombreuses questions : nature du Coup d’État, ses caractères et ses aspects, ses causes et son but, le milieu dans lequel il apparaît de préférence , sa technique, ses conséquences politiques et sociales, les moyens d’y résister.

Enfin le Coup d’État peut être examiné à un troisième point de vue : le POINT DE VUE JURIDIQUE. Là aussi la matière est essentiellement vivante : c’est l’étude de la réaction du Droit devant le fait, des répercussions, de l’un sur l’autre. Quelle est l'influence du Coup d’État sur la législation nationale ? Dans quelle mesure s’impose-t-il à elle ? Et, par ailleurs, un Coup d’État, phénomène purement interne à première vue, ne va-il pas cependant avoir des répercussions profondes et indirectes sur les rapports d’un État avec ses voisins, sur les règles juridiques internationales ? Autant de problèmes qui, pour être résolus, ne demandent aucune discussion plus ou moins métaphysique mais exigent seulement une étude attentive et impartiale de la vie publique et du Droit, et, par là-même, n’en présentent que plus d'intérêt et plus d'utilité.

Cette étude réaliste et vivante du Coup d’État que nous allons entreprendre comportera donc deux parties. Dans la première, nous examinerons le Fait du Coup d'État. Dans la seconde, nous verrons l’influence de ce Fait sur le Droit interne et international.