Tome /. I
2t...... . ... PREMIER CA.H1ER.
et 1^ cOnsoiîimafeûp dc'l'autre. Il en résulte une sorte de /jjcsuïd^^'pnr^ ta i^c^sseC générale. Mais ce gonflement est plus apparent que réel. Il n'est que temporaire, et dans le fait , l'emprunteur et le consommateur sont moins riches de la somme que celui-là doit , de la denrée que celui-ci devra rendre. Quant à l'économie politique, il est bon qu'un capital en métaux qui d'eux-mêmes ne produisent rien soit employé, par le capitaliste, ou par l'emprunteur, à salarier le travail qui produit ; et ainsi ^ dans les transactions entre les individus, le crédit actif, celui que Ton fait au travail, les avances faites à la production , sauf partage, sont utiles à la production même, lorsqu'elles lui sont nécessaires.
Le crédit fait aux consommateurs leur est toujours onéreux.
Le mot crédit public isolé exprime l'opinion de solvabilité dont jouit un peuple ou son Gouvernement. Mais l'étude de l'économie publique est plus ambitieuse qlie celle de la botanique; elle ne se contwite pas des dénominations. Il ne lui suffit pas que ce soit là telle plante qui porte tel nom : elle veut connaître sa culture et ses propriétés; si ses fruits sont bons, ou nuisibles.
Quelles sont les bases nécessaires de cette opinion? quels en sont les résultats? jusqu'à quel point sont-ils salutaires? sont-ils quelquefois nuisibles? voilà l'objet de ces études.
Le. but de l'emploi du .crédit public est de réunir en masse et promptement une quantité de choses nécessaires, dont chacune, divisée et éparse, est sans force, et relativement au besoin, sans valeur. Le travail d'un seul homme n'établirait pas les fondations d'un pont en
mille années. Le travail de mille hommes réunis le fera en un jour. La réunion des forces augmente leur puissance au-delà de la proportion de chaque force. L'emploi du crédit public, sous le point de vue de réunion des moyens et des choses , est utile.
De son côté, la division a des avantages. Vous ne pouvez remuer ce bloc de pierre? divisez-le, multipliez les voyages, un enfant le portera. L'emploi du crédit divise la pesanteur de la charge, en la répandant sur un plus grand espace de temps, en permettant plusieurs voyages pour transporter ce qu'il eût été impossible de porter en un seul; et ainsi l'emploi du crédit réunit, de sa nature , le double avantage de rassembler les choses et les forces nécessaires, et de diviser les charges trop massives.
Je ne crois pas que l'appel au crédit public, comme système organisé, comme partie essentielle de l'activité des gouvernements, ait été connu des anciens. £n Asie, le despotisme a pu prendre ; il n'a pas été obligé d'emprunter. Je vois la république romaine endettée à la fin des guerres puniques, non par suite d'emprunts solennels et authentiques, mais probablement envers les fournisseurs de ses armées et de ses flottes; et je la vois après sa victoire, non pas emprunter pour en payer les frais, comme il est d'usage aujourd'hui, mais s'acquitter en altérant le poids et la valeur de ses monnaies , en faisant une banqueroute déguisée (a).
(a) L'an 5o2 de Rome , le sénat imagina de décrier les anciennes monnaies, et de faire fabriquer de nouveaux as qui ne contenaient, quoique de la même valeur nominale, que deux onces de cuivre ou la sixième partie du métal précédent. Il se servit
Au surplus, quel profit retirer de Tétude des procédés dadministration intérieure chez les Grecs et les Romains? I^ découverte de la poudre à canon, de la boussole , de l'Amérique, et surtout de l'imprimerie, a tellement changé l'état matériel et intellectuel de la société en Europe, que l'étude de l'histoire ancienne n'est plus qu'un amusenjent. On y trouve sans doute de grands et tristes drames joués par l'ambition, l'orgueil et l'avidité; mais , pour prendre ces leçons, il suffit et il suffira toujours de regarder autour de soi.
I/emploi du crédit pubHc est donc un enfant moderne de l'esprit de gouvernement. Il n'importe pas de rechercher la date de sa naissance, et quelle fut sa conduite dans ses premiers temps ; examinons, aujourd'hui
du même expédient Tan 586, pendant le siège de Carthage par Scipion. Il réduisit Véis à une once de cuivre. Il fut réduit à une demi-once pendant la guerre de Persée.
Ce moyen de s'acquitter fut long-temps la seule ressource des souverains endettés. Philippe-de -Valois ordonne à ses officiers des monnaies, de fabriquer des blancs à 4 deniers, 12 grains de loi, et leur dit: « Tenez la chose secrète, et si aucuns « demande à combien les blancs sont de loi, feignez qu'ils sont « à 6 deniers ».
Charles VII poussa si loin l'affaiblissement , qu'il retenait les trois quarts d'un marc d'argent pour son droit de seigneuriage et pour le droit de fabrication , et encore plus sur le marc d'or. Peu de temps après la mort de Charles VI , il baissa la valeur du marc d'argent de 9 livres à 7 1. 10 s. ; et celle de l'écu d'or , de 40 livres à ^5 sols. Pour remédier aux dommages qui en résultaient, le peuple pria ce prince de renoncer à l'exercice de son droit sur le monnayage, en lui offrant de le remplacer par les impositions des tailles et des aides, *etoncques , puisque le « roi mit les tailles des possessions , des monnaies ne lui chalut « plus ».
qu'il est dans l'âge viril, quels sont ses motifs^ ses principes et ses l'ésultats.
Deux motifs différents peuvent obliger un peuple ou son gouvernement à faire un emprunt: la spéculation, ou la nécessité; le désir de produire le mieux, ou la nécessité d'écarter le dommage.
Il semble que l'utilité tournant au profit de tous , que* la nécessité frappant sur tous les individus de l'agrégation qu'on appelle un État , il suffirait que chacun d'eux fournit sa quote part d'efforts ou de sacrifices. Cela est vrai en théorie , mais impossible dans la pratique chez les peuples civilisés.
Des Contributions.
Les hommes réunis en un ensemble qui forme une société nombreuse, organisée et sédentaire, ont besoin d'être garantis dans la possession de leurs propriétés et dans l'exercice de leurs facultés individuelles contre leurs passions respectives, et de s'imposer des lois. Ils contribuent, d'une portion de leur liberté et de leur arbitraire, au profit de ces lois; et voilà le principe gouvernant. Il faut encore que l'ensemble de la société , que l'Etat soit protégé contre l'anibition ou l'avidité de l'étranger : et comme il n'y a pas de lois ou de magistrats qui déterminent et garantissent les droits respectifs des nations; ou comme, s'il y a quelques principes ou conventions de ce genre, les seuls juges , les seuls gardiens de ces principes sont des armées, il faut qu'un État entretienne un de ces juges, une de ces armées en sa faveur. 11 est nécessaire, \\ est juste que ceux qui exercent le gouverJiemieBtt et la loi et composent la force publique intérieure, que ceux
qui composent la force extérieure et garantissent l'ensemble de la société soient payés (a) ; et voilà les contributions et leur cause. On convient de le faire en argent, ou signe représentatif de tout; voilà les impôts en numéraire, les contributions habituelles, permanentes, et, pour ainsi dire, fondamentales comme leurs causes. Mais il est des circonstances, telle que de grandes entreprises d'amélioration, telle que la levée et l'entretien d'armées nouvelles, oîi il faut multiplier, quant à la quantité, ces contributions, et les réunir rapidement en un ensemble disponible. L'un et l'autre procédé seraient dangereux, ou même impraticables. Alors l'État fait usage du crédit, qui lui rendra ce service, qui lui fera l'avance en masse des choses nécessaires dans le court espace de
(a) Charles VIII, lors de son expédition de Naples, n'emmena avec lui aucunes troupes féodales. Leur service passager et limité ne pouvait convenir à le nature de cette guerre au loin. Il n'avait quêdes troupes régulières et permanentes, qui avaient été établies par Charles VII et conservées par Louis XL Avant d*étre entré dans le royaume de P(aples ,il avait déjà épuisé son trésor et ses ressources domestiques : il emprunta des Génpis la somme nécessaire pour continuer son Voyage en 1449» à riptérétde 1^2 pour cent. (^Mémoire de Comynes.)
Dans le même temps à peu près, les Vénitiens, pour résister h la ligne de Cambray, trouvèrent à emprunter* à l'intérêt de 5 pour cent. [Histoire de la Ugne de Cambray, par Tabbé Du Bos.)
Le premier emprunt sijr l'hôtel de ville dp Paris est de iSaa, sous François F*". {Forbonnais.) Cependant on voit le si^rintendant Sully ordonner à sa commission de liquidation, crééç^ en 1604, de réduire au denier 10 les rentes créées sur les revenus de France en vertu d'édits vérifiés avant l'an 187 5.
Il y a aussi des traces d'emprunts publics faits par la répur blique de Venise dans le xiv® siècle.
temps prescrit, et en divisera la pesanteur, en morcelant , et répapdant sur une plus longue série d'années , l'acquittement et la prestation des contributions individuelles. Voyons si ces circonstances de difFérentes natures ne produisent pas aussi des effets divers.
De la Spéculation,
Un État est louable d'emprunter, afin d'accumuler en un même temps et sur un même point la quantité de choses et de travail nécessaire pour exécuter les améliorations dont la dépense ou la peine excéderait les facultés individuelles. Alors si la spéculation a été sage et heureuse, ses fruits balanceront la dette, et peutêtre la surpasseront. Il n'en résultera pas un morcellement des propriétés individuelles au profit des préteurs , mais un accroissement au moins propoitionnel dans la valeur des propriétés primitives; cet accroissement sera en quelque sorte une propriété nouvelle introduite, par l'emprunt, dans la famille. Les capitaux des prêteurs seront immobilisés et convertis en une propriété positive ajoutée au domaine commun; et la même compensation se retrouvera entre la production plus abondante des fruits, et la part à faire à l'impôt destiné au paiement des intérêts de l'emprunt public. Un père de famille qui en a les vertus, s'il emprunte par spéculation , prélèvera sur ses bénéfices ou ses autres revenus une somme suffisante pour s'acquitter avant de mourir. Cependant, si sa spéculation a été heureuse, sa dette pourra lui survivre, parce que les fruits de sa âpé* culation couvriront les charges dont elle aura (été le motif.
Par exemple les États-Unis et les autres États noa^
veaux de rAmérique devront emprunter pour nettoyer et fortifier des ports , creuser des canaux, construîre<les chemins 9 désobstruer des fleuves, percer des forêts, dessécher des marais; et pour toutes les autres entreprises que ne pourraient aborder le travail ou les facultés des individus, ou même d'associations de quelques individus. L'agriculture, l'industrie et le commerce n'ont pas encore eu le temps d'y amasser d'assez grandes économies , d'y former des capitaux assez considérables pour subvenir aux frais de ces grands travaux d'une utilité publique. Un emploi sage du crédit les fournira à leur Gouvernement. Les capitaux surabondants de l'Europe elle-même, inquiets de l'état moral et politique de ses Gouvernements, leurs débiteurs, repasseront les mers pour aller s'offrir à des Gouvernements moins endettés , plus économes et plus sains.
Les nouveaux États de l'Amérique sont dans une position unique parmi les nations actuelles, unique même parmi celles que nous montre l'histoire ancienne et moderne.
Jetez les yeux sur l'état social de l'Asie et de l'Europe, dans le passé. Vous verrez quelques hommes plus habiles ou plus forts apparaissant à travers les ténèbres et la barbarie générales , et profitant de leur supériorité pour asservir, pour créer le despotisme, pour inventer des religions abrutissantes. Vous verrez la puissance ne voir et ne considérer qu'elle-même , exiger que les jouissances de son orgueil lui survivent , déifier et son origine , et son nom , et ses volontés; ne gouverner qu'au profit de son luxe, de ses passions, de son orgueil; corrompre, ou frapper; se former un rempart impénétrable de compKces achetés.
enrôler les fils pour les opposer aux pères , protéger les esclaves pour en être servis; ne laisser au travail que la part de ses produits strictement nécessaire pour que rhomme vive et puisse travailler encore.
Qu'est-ce, dans les temps anciens, que l'état social fondé par un Lycurgue, un Solôn,dans une étroite et pauvre bourgade, et fondé encore sur l'esclavage de l'homme au profit d'autres hommes, et ainsi sur un privilège plus cruel que les privilèges modernes? Qu'estce que l'état social de ces républiques grecques se battant, se pillant sans cesse? Qu'est-ce que celui des Romains (a) ne cherchant de succès que ceux de la guerre, de développements que ceux de l'envahissement ?
Vous verrez dans les temps modernes mille cités nouvelles s'élever, s'agrandir, s'embellir autour de la puis-
(a) Nous voyons que chez les Romains la levée et l'entretien d'une armée n'emportaient pas toujours l'établissement d'un impôt correspondant; par la même raison que de nos jours les brigands ne s'allouent pas de paie entre eux. « Dans les premiers « temps de la république Romaine , dit M. Rollîn , les soldats « romains servaient gratuitement et sans paie. Les guerres alors « ne se faisaient pas loin de Rome et étaient de courte durée ; dès « qu'elles étaient terminées, les troupes retournaient chez elles. Ce « ne fut que plus de 44o ans après la fondation de Rome que le « sénat alloua une paie aux soldats pendant le siège de Yeïes, « qui fut long et continué pendant l'hiver , contre la coutume. « Pour fournir à cette paie 6n imposa un tribut. Les augures et « les pontifes refusèrent de contribuer pendant quelques années^; « mais ils furent condamnés par le peuple au paiement même « des années arriérées. L'imposition subsista jusqu'au troisième « triomphe de Paul-Émile sur les Macédoniens , qui fit entrer « tant de richesses dans le trésor qu'on l'abolit pour toujoiii^s. »
M. Rôliin aurait dû observer que dans les premiers temps de
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sance et de la richesse ; mais vous y trouverez partout les échoppes malsaines qui n'abritent pas même la misère laborieuse. Ces tableaux ne sont point fantastiques ; au milieu de ces somptuosités, de ces magnificences, ne voyez- vous pas des hommes travailler tout le jour pour ne retenir que du pain d'orge, -d'avoine ou de châtaigne? Auprès de Londres millionnaire , ne se bat -on pas à Dublin pour s'arracher des pommes de terre? Sous ce gouvernement si habile et si riche de l'Angleterre, une foule de citoyens ne désertent-ils pas tous les jours
Rome les soldats n'avaient pas besoin de solde , parce que le butin leur en tenait lieu; parce qu'à la suite d'une prise de ville ou d'une victoire, ils s'appropriaient le territoire, les propriétés et même la personne du vaincu. Une conquête , une victoire , enrichissait toute une armée et la soldait. Après les guerres de Macédoine , les trésors portés à Rome par Paul-Émile n'auraient certes pas suffi pour solder les armées romaines dans les temps qui suivirent; mais alors les légions romaines furent réparties sur les pays conquis: en Asie, en Afrique, en Egypte» dans les Gaules, en Bretagne , en Germanie. Elles y étaient soldées et entretenues par ces pays mêmes; aussi il arriva qu'indépendantes du trésor et de l'administration financière de Rome, elles purent s'y révolter , bouleverser et donner rerapire. Au surplus , ce système militaire des Romains qui , dans l'origine , fit la fortune de la république et finit par déchirer l'empire , n'est plus applicable, et n'est d'aucun intérêt aujourd'hui qu'en Europe la guerre s'est laissé imposer des lois par la civilisation, qu'un soldat ne se paie plus en rendant son prisonnier comme esclave, et surtout aujourd'hui qu'un système d'équilibre politique enrôle tous les États sous la bannière commune d'une protection et d'une défense mutuelle. La guerre est devenue moins envahissante,- moins dévastatrice d'un côté, mais elle est devenue plus chère de l'autre, parce que le soldat n'y trouve plus de proie à dévorer, ni de prisonniers à vendre.
ÉTUDE DU CRÉDIT PUBLIC , ETC. I ï
dlrlande, d'Ecosse et de la métropole même, pour aller chercher en Amérique un pain meilleur et suffisant ?Le sort du paysan russe est-il changé en mieux depuis que Pétersbourg est bâti ? I^e pouvoir y a-t-il cessé de condamner au céUbat militaire ITiomme de pays encore déserts? N'oblige-t-il plus le Cosaque à porter un fusil au tieSu d'une bêche, à laisser ses steppes incultes, pour aller marauder des aliments sur les bords du Tagliamento? Mille procédés nouveaux et utiles ont été découverts au profit de l'agriculture et de l'industrie: qu'en reste- 1- il, à la fin d'une année, à ceux qui les emploient?
Qu'est-ce que le tableau moral de la société européenne, où se groupent d'un côté l'orgueil et le luxe, et de l'autre la bassesse et l'envie ; où le pouvoir et la richesse creusent sans cesse l'inégalité des conditions et des fortunes; où l'augmentation générale des richesses aggrave encore le sort de la pauvreté (car le sou de l'aumône aujourd'hui , ne vaut pas le sou de l'aumône il y a cinquante ans ) ?
Qu'est-ce que celui de l'Afrique, de l'Asie, de l'empire ottoman? pourquoi la fécondité de l'espèce humaine s'y arrête-t-elle ? Et qu'est-ce que l'état social en Europe, avec son échelle de vasselage du paysan au plébéien, du plébéien au noble, du noble au prince, du prince au roi, du roi à l'empereur?
Détournons nos regards vers l'Amérique cette Amérique dont l'indépendance affectera bien autrement l'Eu rope que ne l'a fait sa découverte : nous y voyons , pour ainsi dire , naître et se former le contract social sous des auspices qui promettent que l'espérance d'un meilleur ^rt pour l'humanité ne sera plus une illusion; que
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cette douce chaleur du cœur, qu'on appelle la bienveillance, ne sera plus un tourment. Quels éléments de prospérité n'entourent pas le berceau des gouvernements naissants de l'Amérique du nord et du midi! L'imprimerie et la navigation mettent à leur discrétion tous les arts, toutes les sciences, tous les fruits de l'expérience, tout l'esprit même de la vieille Europe. Aucun ennemi étranger ne menace leurs frontières et ne les oblige de sacrifier au stérile métier de la guerre, les bras d'une multitude de citoyens réclamés par les travaux productifs. Les guerres voulues pour l'acquisition de leur indépendance n'ont laissé aucune trace de féodalité , de cette rouille de la conquête qui après mille ans ronge encore l'Europe ; nulle division en castes différentes n'y nourrit dans le cœur des, citoyens des germes d'envie et de haine. Les progrès de la raison et de la philosophie, répandus par les canaux inépuisables de l'imprimerie, en ont chassé dans le nord et ébranlé dans le midi le fahatisme absurde; l'amoncellement des .hommes sur un espace trop resserré ne les y met point dans un état de frottement mutuel, qui, toujours prêt à dégénérer en hostilités, provoque une police et une fm'ce armée intérieure oppressives et stériles. La prudence sociale en guerre avec la nature n'y contraint pas les pères à restreindre leur fécondité, à calculer leur postérité sur leur fortune et à la mettre au rabais. Là Ites chefs de famille ne sont pas, comme en Europe, dans l'inquiétude , dans l'impossibilité même d'occuper utilement leurs fils. Là, et ce seul rapprochement suffit, les facultés se multiplient en raison du nombre des enfants, et t'immense étendue du territoire provoque ^^t assure la multiplication de l'espèce kunmine. Heunçuies,
ÉTUDE DU CREDIT PUBLIC, ETC. l3
trois fois heureuses ces républiques nouvelles, si, n'ayant rien à redouter des puissances européennes , elles repoussent la contagion de tous engagements politiques avec elles ! Qu'elles s'en reposent sur la jalousie et la rivalité d'intérêts de ces puissances, qui leur ménageront toujours autant d'alliés naturels que d'ennemis; elles seront considérées, sans qu'elles s'en mêlent, comme une partie intégrante de la somme du commerce général. Heureuses si elles résistent aux flatteuses séductions d'un fédéralisme trop concentré , toujours fatal à la jouissance des facultés des fédérés; si elles écartent l'orgueil et l'esprit d'agrandissement, maladie des succès; si elles vivent en paix entre elles, ne se pressent en rien, préfèrent le bien-être à la puissance , l'estime à la renommée, et ne se considèrent long- temps , que comme une collection de cultivateurs et d'hommes laborieux (à) !
(a) Nous prîmes le chemin de Psophis , l'une des plus anciennes villes du Péloponnèse et sur les confins derArcadieetdel'Élide; célèbre par la fraîcheur, la transparence et la pureté de ses eaux, et surtout de celles de VAdou, qui abreuve le laurier dans lequel fut changé Daphné , pour se soustraire aux poursuites d'Apollon et au regret de la mort de Leucipe,fi]s du roid'Élide, tué à coups de traits par ses compagnes jalouses. Une colline très- élevée la défend contre le vent du nord. A Test coule le fleuve Érymanthe, sorti d'une montagne qni porte le même nom , et sur laquelle on va souvent chasser le sanglier et le cerf.
Deux objets fixèrent notre attention. Nous vîmes le tombeau de cet Alcméon , qui , pour obéir aux ordres de son père Am* phiaraûs, tua sa mère Éfiphile , fut très-long-temps poursuivi parles Furies, et termina malheureusement une vie horriblement agitée.
Près de son tombeau , qui n'a pour ornement que des cyprè
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Qu elles craignent surtout la diplomatie européenne ; qu'elles en repoussent l'intrigue, les menaces, les flatteries, la corruption: qu'elles épousent tous les peuples; qu'elles se tiennent isolées de tous leurs gouvernements. Qu'elles étudient l'histoire des Suisses. Plus mal placés au milieu des grandes puissances du continent, ils ont été pendant cinq siècles, et jusqu'à ces derniers temps, libres et maîtres chez eux. Dans un climat et sur un sol ingrat, la paix, l'économie et le bonheur dômestique y ont favorisé la population au point de fournir annuellement un trop -plein , un excédant d'hommes à leurs voisins : tout cela , parce qu'ils ne voulaient pas jouer un rôle dans les affaires d'autrui; parce qu'ils n'avaient d'ambassadeurs ni de représentants auprès d'aucune puissance; et surtout parce que leur confédération incomplète, et, pour ainsi dire, disloquée, n'avait point de centre, parce que leurs gouvernements épars dans chaque canton ne présentaient pas une tête unique que les gouvernements voisins pussent acheter, intimider ou abattre. Américains, la nature, en vous posant entre l'Asie, l'Afrique et l'Europe; en faisant de la mer Atlantique, de la mer Pacifique et de la mer
d'une hauteur extraordinaire , on nous montra un petit champ et une petite chaumière; c'est là que vivait, il y a quelques siècles, un citoyen pauvre ei vertueux. Il se nommait Aglaûs : sans crainte , sans désirs , ignoré des hommes , ignorant ce qui se passait parmi eux, il cultivait paisiblement son petit domaine, dont il n'avait jamais passé les limites. Il était parvenu à une extrême vieillesse, lorsque des ambassadeurs du puissant roi de Lydie Gygès, ou Crésus, furent chargés de demander à l'oracle de Delphes s'il existait sur la terre entière un mortel plus heureux que ce prince, la pythie répondit : Aglaùs de Psophis. ( Foyage (T Jnachanis.)
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des Indes le cadre de vos rivages, vous a destinés à devenir les organes et les arbitres du commerce universel. En vous dotant d'un territoire plus fertile et producteur à lui seul de tout ce qui est nécessaire et de tout ce qui est de luxe; en vous mettant au jour dans un siècle d'une raison plus avancée et d'une industrie plus habile , le sort vous a destinés à hériter de la suprématie de l'Europe , comme l'Europe a hérité de l'Asie. Puissent une morale plus vivace, des vertus plus positives vous animer long-temps. Il ne s'agit pas seulement de votre bonheur, de votre prospérité ; votre exemple et votre influence doivent régénérer l'état social du monde entier, de ce même monde qui hier ne vous comptait pas et ne vous connaissait pas. Vous en devez être les négociants par votre position, les nourriciers par la fécondité de votre sol , et les législateurs par votre exemple.
Du Crédit public de nécessité.
Après avoir fait la part de la spéculation dans l'emploi du crédit public , étudions celle de la nécessité.
La guerre défensive paraît le motif le plus impérieux et le plus légitime de recourir au crédit, pour se procurer en masse et rapidement l'ensemble des choses qu'on ne pourrait obtenir des contributions individuelles, dont la prestation est trop parcellaire et trop lente. Emprunter au nom de la société générale, et à ceux qui le possèdent, le numéraire qui pourvoit à tout, est de nécessité; voilà le motif. ObHger chaque membre et chaque propriété de contribuer pour payer les prêteurs, voilà le procédé. Quel en est le résultat?
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Je suppose même que la résistance a été efficace, et ia guerre heureuse. L'effet immédiat de l'emprunt est de vendre aux prêteurs ce qu'il empêche l'étranger d'envahir; de convertir les capitaux prêtés en une hypothèque spéciale sur les propriétés individuelles. Des portions proportionnelles de celle-ci sont engagées au profit des créanciers. Dans les contrats entre les particuliers , le prêteur devient participant de droit aux biens de l'emprunteur, et de fait la loi l'en met en possession lorsque celui-ci ne s'acquitte pas. Il n'en peut être de même entre les créanciers publics et les débiteurs engagés par le gouvernement: mais il n'en reste pas moins évident que le résultat d'un emprunt motivé, non par une spéculation productive, mais par la nécessité de la conservation , n'est qu'un déplacement d'une portion des propriétés, qu'un morcellement; qu'il n'en crée pas de nouvelles, mais seulement qu'il les divise. Si votre terre est imposée au vingtième pour fournir les intérêts de l'emprunt, votre terre vaut de moins le capital de ce vingtième, il ne vous reste annuellement |que dixneuf vingtièmes de ses fruits; et cet autre vingtième du capital et des fruits appartient aux prêteurs {a).
[a) Chacun des membres de la société n'a pas la quantité relative à sa portion d'intérêt , ni l'espèce, des choses nécessaires ; la propriété des artisans, des artistes, des fabricants, des rentiers, des possesseurs de maisons, des terres, etc., est étrangère à la spécialité des besoins publics, et leur contribution en nature, impossible, serait encore inutile. La contribution devra se faire en métaux précieux et représentatifs de tout, et le Gouvernement en fera l'échange contre' les choses particulièrement nécessaires. Mais ces métaux précieux sont inégalement répartis ; le propriétaire d'une grande maison , d'une grande terre ,
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Ce morcellement de votre terre, à vos dépens, ne sera que temporaire, si l'administrateur , intermédiaire commun , est assez prudent et asfsez habile pour faire en sorte qu'il soit le plus court possible , pour ne pas faire un mal prolongé , définitif et perpétuel , du remède à un mal momentané, et pour se ménager la faculté d'user de la même ressource, sans accumulation successive, si de nouvelles crises publiques le commandent.
Il sera permanent et définitif, si l'administrateur imprudent et improbe contracte des engagements, des hypothèques. perpétuelles, et répartit sur tout l'avenir le poids des besoins d'un jour. Un véritable père de famille , obligé de soutenir un procès ou de réparer sa maison, n'enipruntera pas à rentes perpétuelles; parce que, eût-ilgagné ses procès, son héritage n'en serait i pas moinis détériore et diminué dans la proportion du capital de sa dette. Les Gouvernements doivent donc se faire une loi de rigueur et de probité de combiner les emprunts publics, même en cas de nécessité impérieuse , de manière à ce qu'ils ne pèsent pas sur la postérité, à ce qu'ils soient supportés et acquittés en entier par la génération existante à l'époque du danger et du besoin : autrement il y a inhabileté, et imprudence. coupable.
en a peu. D'un autre côté, le capitaliste ne doit pas tout celui qu'il possède, mais seulement une portion représentative de sa quote part dans la propriété commune. Enfin , il faut qu'une grande masse de ces signes représentatifs arrive dans les mains du Gouvernement avec une abondance et une promptitude égales i l'urgence et à l'étendue du besoin. Il faut l'emprunter.