CONCLUSION GÉNÉRALE

[ nous paraît probable que les œuvres intellectuelles occuperont toujours, dans le domaine industriel, ainsi que dans l’économie en général, une place de jour en jour prépondérante. Pour cette raison et pour toutes celles que nous avons développées, nous nous sommes servis de la science économique pour.étudier certains problèmes concernant la législation de la « propriété industrielle ». L'analyse que nous avons faite de cette « propriété » n'a donc eu pour but que de montrer les nombreux avantages que l'on peut tirer d'une étude juridique entreprise, suivant les données de la science économique.

Si nous avons été à même de rechercher le fondement économique des droits de « propriété industrielle » et d'indiquer qu'il se trouve dans le phénomène économique de « rareté », suivant la définition qu'en donne Léon Walras, nous avons pu, également, saisir l'importance du rôle économique qui les conditionne. Mais, nombreux sont encore les problèmes juridiques concernant la « propriété industrielle » qui restent à résoudre, suivant la méthode employée.

L'avenir dira s’il est vain de chercher à rapprocher la science juridique de la science économique, lorsqu'il s'agit d'éclaircir des problèmes de droit qui ne peu-

vent trouver, ni dans l’enseignement du passé, ni dans celui des institutions anciennes, l'explication de leurs particuliarités.

S'il n'était pas possible d'arriver, par ces moyens, au résultat cherché, que du moins l'étude économique de la protection des œuvres intellectuelles, que nous venons d'entreprendre, serve à faire saisir l'importance du rôle économique que jouent les œuvres intellectuelles de toutes sortes, non seulement inventives, mais aussi artistiques et industrielles, qui, à notre époque de matérialisme, contribuent à augmenter le volume des échanges et à permettre à l'esprit de s'exercer dans le domaine économique, sous les formes les plus diverses.

En se pénétrant de ces observations, le juriste est amené à considérer le développement de notre économie comme dépendant non seulement de l’intelligence, mais aussi de la protection que la législation accorde aux productions intellectuelles. Il remarque, de cette façon, que l'esprit doit toujours rester à la première place dans la hiérarchie des valeurs pour que notre société progresse dans la voie matérialiste

que, jusqu'alors, elle s’est choisie.

Vu : le Président de la thèse, WILLIAM OUALID Vu : le Doyen, ALLIX

Vu et permis d'imprimer :

le Recteur de l’Académie de Paris,

S. CHARLÉTY

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