LE JEU DE BOURSE ET L*ÂG10TÂGE

Le professeur Joseph Kohler(l) répondit plus tard: * qu'une telle disposition soit difficile à formuler et qu elle puisse amener des dénonciations, peu importe : la première de ces choses est possible avec toute défense pénale et le soin de formuler exactement le texte regarde Tart législatif ». Que Ton craigne la délation d'une façon plus spéciale dans un domaine où presque tout est question de nuances, nous le comprenons cependant dans une certaine mesure : le législateur devra être d'une extrême prudence, le ministère public attendre pour poursuivre tout un tissu de preuves. Que les experts aient craint la promulgation d'un texte de loi contenant une formule malheureuse ; ceci ne nous étonne guère : l*arl législatif n'est point encore parfait; la loi des bourses nous en fournit maints exemples. Il fallait mettre les simples faiblesses dont tout honnête homme peut être exceptionnellement coupable à Tabri des dispositions pénales ; et ne pas rendre, par un tissu de conditions impossibles à réunir, le texte pratiquement inutile : on se trouvait dans le domaine du droit pénal et de l'interprétation restrictive des textes. Voyons si les textes proposés par la commission d'enquête (à l'instigation du président Wiener), par M. Joseph Kohler, puis, avec une intention assez différente, par le projet de loi répondaient bien à de telles exigences.

< Quiconque, dans un but intéressé, abusera de la légèreté ou de l'inexpérience d'une personne pour l'entraîner à faire sur des titres des opérations de bourse qui ne rentrent pas dans la sphère de son activité professionnelle, bien qu'il sût ou fût présumé savoir que l'imporlance des opérations exposât Texisience économique de cette personne, est passible d'un emprisonnement de six mois ou plus et d'une amende qui ne pourra dépasser 10,000 marks .

La même peine sera applicable à quiconque, dans un but

que malgré lui à spéculer?

Un spéculateur malheureux sera toujours enclin à rejeter la faute sur ragent et à se faire passer pour la victime de i éductions alléchantes. »

(1) Dos Bosrsenspiely p. 43.

intéressé, abusera de rinexpérience d'une autre personne pour conclure, vis-à-vis de lui-même ou de tiers, de telles opérations, bien qu'il sût ou, selon les circonstances, eût dû savoir que Fimporlance des opérations exposait Texistence économique de cette personne.

Ces incitations ont-elles lieu habiluellemenl, la peine d'emprisonnement ne pourra être inférieure à un mois et Tamende pourra s'élever jusqu'à 20,000 marks. La condamnation peut également comporter la perte des droits civiques » (1).

En nous plaçant au même point de vue que la commission d'enquête qui proposait la création d'un registre à terme pour endiguer la spéculation de bourse sur marchandises et qui cherchait ici un moyen de mettre un frein au jeu sur valeurs, et en écartant les arguments généraux contre toute réforme dans le domaine pénal, nous ne pouvons en principe qu'approuver de telles dispositions. Il aurait été cependant beaucoup plus harmonieux d'appliquer les deux premiers paragraphes aux opérations sur valeurs et de généraliser la disposition finale pour rappliquer aux actes de spéculation sur valeurs et sur marchandises.

Le professeur Joseph Kohler (2) proposa, en 1894, un texie beaucoup plus simple : « quiconque abuse professionnellement ou habituellement de la faiblesse ou de Tinexpériencc d'autres personnes pour les engagera jouer à la bourse... »

Il supprimait ainsi Vintention de lucre comme inutile ; il ne parlait pas seulement de spéculation sur valeurs ; peu importe que l'opération menace ou non l'existence économique d'autrui, « quiconque engage autrui à jouer en abusant de sa faiblesse et de son inexpérience mérite une peine, même lorsque pour la première fois ce jeu n'a aucune conséquence ruineuse ; c'est justement le premier pas qui est le pire et lorsqu'il est fait, le second se fait de lui-même » ; peu importe qu'il s'agisse d'opérations qui concernent ou

(1) Berichte und Beschlûssey p. 17.

(2) Bœrsenspiel, p. 45 .

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non Pactivilé professionnelle d'une personne, carie jeu n'appartient pas à la catégorie des actes professionnels.

Remarquons, tout d'abord, que le professeur Kohler se plaçait à un point de vue assez différent do celui de la commission d'enquête en ne reprenant que les dispositions finales du texte rapporté. Les suppressions qu'il propose paraissent au premier abord, grâce à la finesse d'esprit du savant berlinois, presque nécessaires ; elles auraient été, cependant, des plus malheureuses : tout banquier se serait trouvé à la merci de ses clients ; elles ne seraient possibles que si on trouvait un critérium des actes de jeu et des actes de spéculation : nous savons déjà que ce crilérium est introuvable. Supprimer Vinlention de lucre ; tout conseil un peu audacieux suffirait donc ! Le premier pas est le seul qui coûte, il faut empêcher ce premier pas : à quel moment l'acte de spéculation peut-il être distingué de Tacle de jeu? Est-il facile, même possible de savoir si une personne opérant couramment sur valeurs ou telle espèce de marchandises ne fait plus acte de spéculateur, mais acte de joueur ! L'utopie est déguisée par le professeur Kohler sous les formes les plus attrayantes I

Le projet de loi généralisait la disposition imposant à tout spéculateur sur marchandises Tobligation de se faire inscrire sur un registre spécial, les deux premiers alinéas des décisions de la commission d'enquête tombèrent naturellement ; mais les délégués du conseil fédéral reprirejit Tidée d'une disposition, qui serait un pendant des articles 302 a et 302 d du Code, punissant l'usure habituelle, et qui atteindrait la spéculation sur valeurs et sur marchandises (1).

Le texte proposé fut admis sans modifications notables ; il est devenu l'article 78 de la loi des bourses : « Est passible

(\) Drucksachen des Reichstages^ n» 14, p. 58. La commission parlementaire {eod. /oc, n» 24^, p. 55) rejeta un amendement portant suppression du mot <c iiabituellement », qui aurait eu pour conséquence c une

extension très grande » et un autre punissant la tentative.

434 DEUXIÈME ï>ÀftTiË. — CHAPITRE VI

de la peine d'emprisonnement et d'une amende, qui ne pourra pas dépasser 16.000 marks, toute personne qui habituellement et dans un but intéressé abusera de Tinexpérience et de la légèreté d'autres personnes pour les entraîner à faire des spéculations de bourse ne rentrant pas dans l'exercice de leur profession. Elle pourra en oulre être condamnée à la perle de ses droits civils. »

Cette disposition est malheureusement trop élastique : nul ne sait quelle application peut en faire, un jour, la jurisprudence. L'idée elle-même est cependant heureuse, car il s'agit ici aussi bien de la spéculation au comptant que de la spéculation à terme (1).

M. Lœb a dit : « peut-être le texte du paragraphe, qui laisse un champ assez vaste à l'appréciation du juge, ne produira-t-il son effet que par cela même que l'on craindra avec quelque vraisemblance une interprétation extensive (2). » Tristes mesures que celles qui arrivent à quelque résultat en menaçant l'homme faible en même temps que l'homme malhonnête !

Le texte du règlement impérial des faillites qui punit le spéculateur qui a perdu sa fortune à la suite de marchés différentiels demeure toujours en vigueur ; la commission d'enquête recommanda même d'en rappeler l'existence au ministère public devant les divers tribunaux : il n'en faut guère attendre de résultats ; aux heures d'espérance, on ne songe guère à la possibilité d'une perle I

Un certain nombre de personnes considèrent un impôt atteignant d'une façon toute spéciale les marchés différen-

(1) Fuld, Die Bestimmungen (Dev Gerichtssaal, t, LlV, p. 198).

(2) Die WirkuDgen {JahrbUcher filr Nationalœkonomie,lU* série, t. XIII, p. 129).

LE ;tEtJ DE ÈOtRSÈ Et L^AGIOtAGÈ 435

tiels (1) ou les marchés à lerme en général comme le meilleur remède contre le jeu de bourse (2). Sans aller, tant s'en faut, aussi loin, quelques gouvernants ne cachent point un faible très marqué pour toute mesure voisine ou identique, qui permettrait de moraliser la bourse, tout en remplissant les caisses publiques.

Toute loi fiscale, destinée à écarter les joueurs, aurait le double désavantage de faire sortir les lois d'impôt de bourse de leur vrai cadre économique et d'atteindre, en quelque mesure, le jeu, mais surtout les opérations à la fois légitimes et socialement utiles.

Tout impôt de bourse est un impôt de circulation (3). Il doit compléter l'impôt sur le revenu en atteignant banquiers et marchands dans l'augmentation de leurs gains, l'impôt sur les professions en atteignant les capitalistes et les spéculaleurs, que ne visent point les lois de patentes, et l'impôt sur les acquisitions en atteignant de même que les successions les divers gains de fortune (4).

Le résultat le plus certain de toute loi d'impôt sur la bourse n'est point d'atteindre les actes de jeu mais les opérations les plus légitimes et les plus utiles : si le législateur, reconnaissant le rôle économique des reports et des arbitrages, les exempte totalement ou partiellement des droits de timbre ou d'enregistrement (5), il atteindra, en tous cas, de

(1) V. par exemple la proposition Schwarze : les marchés à terme en produits de grains supporteront un impôt de 2 0/00 ; si le marché se termine par une livraison effective l'impôt ne sera que 2/10 0/00 (Sten, Ber. der SUz. des Reichslages, 19 avril 1894).

(2) V. Texposé de motifs de la loi d'impôt de bourse du canton de Zurich.

(3) Friedberg, article Bœrsensteuer dans le Handwœrterbuch der Slaatê' wissenschaflen ; Adolphe Wagner, Finanzwissenschaften^ Leipzig, 1880, t. II, p. 629.

(4) « L'impôt de bourse doit pour les marchés dififérenUels consister en une peine », dit Freudenstein (Bœrsensleuer, Zeitgeschmft und Differenzspiel, Minden, 1883, p. 52).

(5) Les arbitrages ont sensiblement diminué à Berlin ( Uebersicht iiber die Entwickelung des Handels und der Industrie von Berlin von 1810- 1894, p. 45) ; c'est une conséquence de Torganisalion d'un système assez complexe pour la restitution d'une partie des droits.

la façon la plus vive, les opérations, courantes sur tous les marchés et d'une très grande utilité, que Ton peut appeler des arbitrages de valeurs à valeurs ou des reports dissociés : il faudra dès lors un écart beaucoup plus sensible pour qu'une activité devienne vraiment rémunératrice.

C'est là d'ailleurs un point sur lequel la presque totalité des experts de la commission d'enquête se sont trouvés d'accord (1).

Il n'est plus très difficile aux joueurs d'opérer sur quelque place étrangère : les frais de correspondance sont minimes ; les ordres parviennent avec une vitesse extraordinaire. Le comte de Kanitz disait, non sans raison, devant le Reichstag (2), que bien des réformes dans le domaine de la question des bourses resteraient sans effets tant que Ton ne combattrait point les mêmes abus sur les places étrangères. Aussi a-t-on parlé, à maintes reprises, d'une entente internationale contre le jeu de bourse (3). Le professeur JuliusWolf pense qu'« une telle entente n'a pas aujourd'hui la moindre chance de succès (4) » . Ce n'est, selon nous, qu'une sorte d'utopie : les pays, où la tendance libérale domine, refuseront de participer à un congrès international qui aurait un tel but et le jeu de bourse, pourchassé de place à place, trouverait toujours un abri dans quelque Etat qu'enrichiraient courtages et provisions. Tout habitant de Dresde, spéculant actuellement à Vienne, spéculerait tout aussi bien à Londres 1

Une disposition pénale de la loi des bourses punit sévèrement les actes d'agiotage ; nous ne ferons que la citer : « Quiconque, dans une intention frauduleuse, emploie des moyens destinés à induire en erreur, pour produire un effet sur les prix de bourse et de marchés de valeurs et de mar-

(1) V. cependant Material, Sien, Ber.y p. 3438. V. not. contre les impôts de bourse, Elirenberg, Die Fondsspekulalion, p. 194.

(2) Séance du 9 janvier 1896.

(3) Jahresbericht der Handels-und Gewerbe Kammer tu MUnchen.

(4) Gutachten, Zur Bœrsenreform {in der Schweii), p. 42.

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chandises, sera puni de prison et, en même temps, d'amende jusqu'à 18.000 marks. On pourra également prononcer la perle des droits civiques. S'il y a circonstances atténuantes, on pourra ne condamner qu'à une amende. »

Si nous apprécions, dans leur ensemble, les mesures générales prises par la loi des bourses pour meltre un frein à la spéculation sur valeurs et sur marchandises, nous devons dire que les désavantages priment les avantages et qu'ils les auraient primés d'une façon plus sensible encore si les commerçants n'avaient su trouver un remède et continuer sous des formes nouvelles l'ancien trafic. L'exemplede notre coulisse en valeurs aurait dû prévenir le législateur du résultat probable de l'institution du registre de bourse : l'absence de toute action en justice pour les opérations failes par des mandataires non qualifiés n'a point empêché le développement considérable d'un marché à côté du marché I

Dans le trafic en valeurs, l'institution du registre a t- elle produit quelque effet ? Nous le croyons ; le nombre des opérations a un peu diminué ; il est probable que les opéralions illégitimes ont aussi quelque peu diminué I El cependant il est bien certain que, si un effet heureux a été produit, celui-ci n'est pas très sensible.

Dans le trafic en marchandises (café, sucre, spiritueux), le registre a eu un effet plus notable : l'ignorance et le respect de la loi semblent en avoir été les principales causes ; les commerçants de Hambourg n'ont point encore très développé chez eux l'esprit de lutte : une disposition légale produit dans leur milieu un plus complet effet, parce qu'un combat perpétuel avec un gouvernement autoritaire et souvent maladroit n'a point encore aiguisé leur esprit, parce que leur marché a conservé son ancienne solidité et son caractère de marché riche.

Le trafic à terme en sucre a diminué à Hambourg et à Magdebourg d'une façon 1res sensible : actes de jeu et actes légitimes ont été également atteints. Le cours du sucre, qui avait subi une dépression dès l'entrée en vigueur de la loi de 1896 qui fixe un nouveau taux des primes d'exportation, remontait insensiblement, lorsque beaucoup de maisons exigèrent des spéculateurs leur inscription au registre ou la liquidation de leurs engagements à terme: les cours baissèrent sans cesse : presque toutes les grandes banques ne suivirent pas l'exemple de la banque de Dresde et refusèrent de se faire inscrire sur le registre de bourse comme spéculateurs en marchandises : les cours baissèrent encore ; le nombre des reporteurs diminua ; les détenteurs de marchandises effectives subirent des perles sérieuses. Une certaine clientèle étrangère semble soutenir dans une large mesure les cours du sucre à Hambourg et empêche sur le marché allemand d'énormes fluctuations de cours, qui nous rappelleraient des temps quelque peu moyen-âgeux.

Magdebourg a reçu un rude coup : sa caisse de liquidation liquidera peut-être bientôt ; une maison de banque en tiendra lieu, tandis que Hambourg se développera d'une façon toujours plus considérable à cause de ses relations internationales.

A Hambourg, le marché à terme en café ne semble pas sérieusement atteint : on trouve encore très aisément des contreparties ; le Irafic a diminué cependant.

La fermeture du palais des fées a enlevé à Berlin une importante partie de son ancien Irafic à terme en spiritueux : la prudence avec laquelle les commerçants déguisent leur situation, les ordres qu'ils ont reçus, les quantités pour lesquelles ils voudraient se couvrir, montre qu'un trafic à livrer vraiment important n'a su s'acclimater dans le commerce de

bureau à bureau et au marché du matin. Les bordereaux

de livraison n'en passent pas moins par de nombreuses mains avant de parvenir au réceptionnaire : un de ceux-ci passa en octobre 1897 par deux cents mains, comme nous avons pu nous en assurer nous-même.

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Il y avait, sans doute, quelque chose d'un peu factice dans le trafic à terme en marchandises tel qu'il existait à Hambourg, Magdebourg et Berlin : une partie de Télémenl factice a disparu ; le cercle de joueurs est devenu plus restreint ; l'écart entre le comptant et le terme paraît à Tétat normal avoir augmenté ; la sorte de prime d'assurance, que celui qui veut se couvrir paie à celui qui accepte de supporter les risques, a, croyons-nous, sensiblement, tout au moins un peu augmenté: nous voyons là une preuve certaine que le trafic est devenu plus solide. Puissent les marchés allemands en marchandises, après la suppression de Tinslitulion du registre de bourse, retrouver une excellente clientèle parmi les spéculateurs que Tintervenlion permanente des joueurs semble avoir profondément découragés : nous connaissons personnellement plusieurs personnes au courant des questions commerciales et de la situation exacte du trafic international ou national en telle marchandise que Tinstabilité du marché avait écartées et qui ne refuseront pointle concours de leurs capitaux lorsque les marchés de leur ville et d'une place voisine seront quelque peu purifiés.

Nous savons que le registre de bourse ne pouvait jouer un rôle important dans le trafic à terme en peigné de laine du moment où les joueurs s'étaient déjà laissé décourager par leurs pertes : le meilleur remède que Ton ait encore trouvé contre le jeu de bourse î

La disposition pénale qui vise l'incitation au jeu de bourse nous aurait paru heureuse, si sa formule n'avait pas laissé place à des interprétations trop extensives ; et, cependant, si elle a produit quelque effet (ce qu'il est impossible de savoir exactement), elle ne Ta produit que pour avoir laissé dans les esprits la crainte de telles interprétations I

Répétons, pour conclure, que tout le système compliqué du registre de bourse, tous les débats qui se sont produits à son propos méritent d'être retenus comme preuve de ce que Ton se heurtera toujours à des difficultés insurmontables dans la lutte contre le jeu de bourse.... alors surtout que l'on voudra

agir contre des commerçants auprès desquels le respect de la loi disparaît sans cesse, c'est-à-dire auprès de mandataires plus probables de joueurs. L'homme rigide ou plus foncièrement honnête supportera, au contraire, d'une façon très dure le poids de la loi.

Le principal remède contre le jeu de bourse doit être recherché dans un développement de la moralité des individus : que Ton sache aussi relever les esprits faibles en leur montrant que la perle de leur forlune est la conséquence fatale et naturelle de leur intervention dans un article dont ils ignorent ou connaissent insuffisamment les conditions économiques. Peut-être n*y a-t-il pas pure utopie à espérer quelques résultats d'un engagement volontaire des notables maisons de chaque place de ne point accepter cette clientèle de hasard qui leur fournil des gains faciles mais finit par entacher le bon renom de leur maison (1).

L'existence d'une certaine technique, le fractionnement du marché sur un certain nombre de types aurait aussi pour effet, tout en rattachant plus étroitement le trafic à terme au trafic effectif, tout en laissant une moindre place aux tromperies, d'écarter quelque peu les joueurs qui se sentiraient mal à leur aise dans ce milieu plus nettement commercial.

(1) Le 27 novembre 1881, 37 notables commerçants en grains de Vienne ont signé un engagement où il était dit expressément « qu'ils feraient un choix de leurs commettants avec la plus grande attention, qu'ils ne tiendraient point compte seulement de la situation matérielle de leurs clients, mais qu'ils considéreraient si la profession, la position sociale et l'intelligence commerciale donnent qualité au donneur d'ordre pour spéculer à terme » ; ils refuseraient d'une façon absolue les ordres « des paysans, des petits commerçants, des ecclésiastiques, des petits employés, des petits fonctionnaires en service, des journalistes, des artistes et des femmes ». « Le résultat de cette entente volontaire fut assez grand », ajoutait le secrétaire général Leinkauf en citant ce fait devant le comité agricole de la Chambre autrichienne des députés {Stenographisches Protokoll der Expertise xiber den Terminhandel in Getreide, p. 14).