‹ Étude économique et juridique sur les bourses allemandes de valeurs et de commerceChapitre 31 sur 42 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

LES OPÉRATIONS SUR VALEURS DANS LES BOURSES ALLEMANDES AVANT LEUR NOUVELLE REGLEMENTATION. — ROLE BGONOMIOUE DU MARCHÉ A TERME EN VALEURS.

t. ->— Les opérations sur valeurs : existence presque exclusive de marchés à terme de bourse à côté de marchés au comptant. — Les opérations sur valeurs dans les bourses allemandes avant leur nouvelle réglementation : les marchés au comptant au sens le plus large de cette expression ; les marchés à terme de bourse, — Droits de Tacheteur et du vendeur de titres au cas d'inexécution du conlràt,d'après le Code de commerce et les conditions des différentes places. — Admission des valeurs au marché et à la cote d terme avant le- !•' janvier 1897. 233

n. — Liquidation des marchés à terme de bourse : principes généraux. — Les bureaux de liquidation pour marchés à terme en valeurs : leur fonctionnement à Berlin, Francfort, Hambourg et Munich. — Les banques à virement de titres . 239

III. — Histoire de la spéculation sur les marchés allemands en valeurs : Les Compagnies d'assurances à Hambourg en 1720 ; lent développement de la fortune mobilière en Allemagne au commencement de ce siècle ; les ordonnances prussiennes de 1836, 1840 et 1844, leurs effets ; apparition de Crédits mobi» liers dans TAllemagne du Sud ; abrogation des ordonnances prussiennes en 1860 ; les deux dernières crises économiques. — Importance de la spéculation dans les principales bourses allemandes en valeurs 244

IV. — Rôle économique du marché à terme de bourse en valeurs. Sans marché à terme, on peut spéculer avec des moyens insuffisants, on peut spéculer à découvert : liaison d'opérations au comptant avec des prêts ou emprunts sur titres. — Nécessité d'un trafic à terme dans les relations internationales : de ce trafic résulterait forcément un trafic à terme de bourse en certaines valeurs 250

V. — [suite] Le marché à terme d^ bourse en valeurs est la plus haute expression de la spéculation à crédit ; il permet à la spéculation de sortir du cadre étroit des marchés au comptant; avec lui, toute erreur devient moins néfaste, toute réaction plus aisée. — Ce que seraient les grands marchés en valeurs sans trafic à terme de bourse 254

VI. — Quelques circonstances où le marché à terme débourse en valeurs offre des facilités légitimes au commerce et à la spéculation 25.6

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