CHAPITRE IV

LE JEU DE BOURSE, l'aOIOTAGB ET LES MARCHÉS A TERME DE BOURSE.

I. — Le jeu de bourse au point de vue économique : le joueur est un spéculateur qui a de fortes chances de se tromper dans ses prévisions ; notions inexactes puisées dans l'activité extraprofessionnelle d'une personne, la disproportion entre Timportance d'une opération et la fortune d'une personne, l'intention d'exclure toute livraison effective ; ia définition de Neuwirth. — Les conséquences économiques du jeu de bourse. — L'agiotage au point de vue économique : définition ; les étranglements et les éloignements de marchandises ; les baisses factices. — Les conséquences économiques de l'agiotage '. 324

IL — Le jeu de bourse au point de vue juridique : l'exception de jeu ne peut être invoquée contre une opération de bourse qu'en recherchcmt l'intention des parties et le but économique de l'acte. Circonstances de fait sur lesquelles on peut baser une exception de jeu : marchés à terme, marchés au comptant. — Le législateur a-t-il confirmé telle théorie plus ou moins artificielle ? En ce cas, coexistence d'une exception de jeu s'appliquant à telles formes de contrat et d'une exception de jeu basée sur les circonstances de fait. Le législateur a-t-il voulu, au contraire, mettre un terme à l'instabilité dans les relations ? En ce cas, a-t-il visé les théories factices de la doctrine et de la jurisprudence, ou bien a-t-il voulu considérer toute opération de bourse comme un contrat valable, sans que le juge n'ait le droit de rechercher l'intention des parties. — Conséquences juridiques de l'admission d'une exception de jeu, selon le droit en vigueur en Allemagne 334

IIL — Les marchés différentiels : définitions. — Ententes survenant à l'échéance et décidant de tout régler par le paiement d'une différence, leur légalité en Allemagne, leurs dangers au point de vue économique ; la liquidation des marchés à terme de bourse est basée sur des principes tout à fait différents. — Les purs marchés différentiels : indication des principales doctrines exposées en Allemagne sur leur nature juridique ; distinction assez courante : exclusion formelle dans le contrat luimême de toute livraison ; simple intention d'exclure toute livraison effective ; dans le premier cas, il n'y a pas forcément jeu, selon nous ; dans le second, impossibilité, selon nous, de

construire une doctrine juridique déclarant ces marchés nuls ou sans protection légale. — Faut-il que les législateurs, qui ne Tont point encore fait, reconnaissent la validité des marchés différentiels ; faut-il qu'ils enlèvent expressément aux juges le droit de rechercher si telle opération de bourse est en réalité un acte de jeu? . 340

IV. — Les reports, leur nécessité, impossibilité de leur enlever toute base l^ale afin d'écarter les joueurs. — Les marchés à primes : leur légitimité, leurs dangers : difficultés pour leur enlever toute base légale ; atteintes de fait aux marchés à primes

à la suite des lois d'impôt sur la bourse 351

V. — Influence du marché à terme de bourse sur les cours effectifs : difficultés d'un telle étude. — Théorie générale de l'influence des marchés à découvert. — Ce que prouvent réellement les statistiques publiées par MM. Gohn, Kantorowicz, Conrad et Bayerdœrffer et par la commission d'enquête sur la bourse. — Les théories des anti-optionistes américains, de MM. Schumacher, Charles W. Smith, William. E. Bear et Hammesfahr sur l'effet dépressif du marché à terme en ce qui concerne les marchés américains et anglais et le trafic international. — Attaques dirigées en Allemagne contre les marchés à découvert qui déprimeraient les prix. — Vrais effets du marché

à terme sur les cours effectifs 358

VI . — La qualité des marchandises livrées en vertu de marchés à terme de bourse : livraison de marchandises voisines de la qualité fixée par les usances comme qualité minima, ses dangers, ses avantages. — Du mélange des grains. — Effets du marché à terme sur la qualité et la quantité des marchandises produites 375