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Voici encore plusieurs exemples de ce genre d’admodiation empruntés au Rôle du vingtième de l’année 1754 : |

Le ?8 janvier de ladite année, Jacques Adrien Gougeard donne à bail une terre au village de Kerbaul consistant en logement, courtil, 11 journaux de terre, neuf journaux de lande et un petit pré moyennant 80 livres en argent et le tiers des grains à provenir de la récolte, le tout estimé 240 livres.

Le sieur Ee Lidec, domanier, loue sa tenue, consistant en logement, jardin, courtil et 11 Journaux de terres labourables, moyennant 36 livres en argent, le tiers des grains et 2 couples de chapons, le tout estimé ‘194 livres 10 sols, sur laquelle somme le preneur doit acquitter au foncier 13 livres 15 sols pour la rente convenancière due par ledit sieur Lidec.

Henri Le Moeur et Claude Collet perçoivent une somme de 90 livres en argent et le tiers des grains estimé 200 livres, soit au total 290 livres, pour le fer- - mage annuel d’une tenue au village de Kervaise, consistant en maisons, jardins, ? journaux de pré, 20 Journaux de terre et carrières, qu’ils avaient prise eux-mêmes de la Dame de Cintré, à titre de domaine congéable, sous la condition d’acquitter 30 livres de rente convenancière. |

En 1750, Monsieur de la Grationnaye est propriétaire à Keryaquel d’une tenue consistant en logement,

jardin, courtil, un quart de journal de verger, six

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journaux de terre chaude, et quatre journaux de landes qu'il a délaissés à Louis Guillas, à titre de domaine congéable, suivant baillée du 1er février 1737, devant Chevalier, nctaire, à charge de payer une rente convenancière de 24 livres 10 sols, et une chefrente de 4 livres 10 sols. Louis Guillas avait lui-même, après la baillée faite à son profit, louéla dite tenue au profit de Jean Falvas, aux termes d’un contrat passé devant Le Guerel, notaire, le, 18 juin 1738, moyennant une redevance annuelle de 90 livres en argent, 2? cents de fagots estimés 10 livres, et le

tiers des grains estimés 60 livres, ensemble 160 livres.

S 4. — Bail à ferme.

A mesure que le bail à ferme s’introduit dans les mœurs, le bail à convenant devient de moins en moins fréquent, au moyen de l’exercice. plus ou moins arbitraire du droit de corigément. Cette évolution, très sensible au cours du xXvuie siècle, correspond avec les efforts des propriétaires pour accroître leurs revenus, en profitant des améliorations réalisées dans le rendement du sol.

On remarque aussi qu'à cette époque les domaniers, dans le but de se décharger des travaux de la culture, et tout en bénéficiant de la hausse constatée dans la production des terres, donnent eux-mêmes,

aussi bien à bail à détroit qu'à bail à ferme, des immeu--

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bles dont ils jouissent déjà pour leur propre compte à titre de convenant. €

Voïci un exemple de cette opération prise dans le contexte du Rôle du vingtième.

Suivant baillée intervenue devant Verger, notaire à Lorient , le 10 janvier 1750, la veuve Jean Le Masson avait pris à domaine congéable des dames Bigeaud et Loyan une tenue au bourg de Lesbin, consistant en logement et court], 1 journal de pré et 12 journaux de terre, moyennant une rente convenancière de 32 livres 16 sols; mais, peu de temps après, par suite d’un nouvel accord juridique, les mêmes biens se trouvent entre les mains d'Yves Renaud, à qui la veuve Le Masson, domanière, les a cédés à titre de baïl à ferme, moyennant une redevance de 162 livres 3 sols, payable chaque année.

Sous l’ancien régime, le domaine proche des seigneurs et les immeubles appartenant aux bourgeois sont donnés à ferme à des laboureurs, qui constituent, avec les domaniers,la majeure partie de la population agricole.

L'importance des fermes, comme la situation économique des preneurs, offre une grande variété. Elle diffère suivant leur superficie. Les unes sont assez vastes, tandis que certaines closeries renfer-

ment à peine 5 à 6 journaux et même moins!.

1, Cf. H. Sée, op. cit, p. 243.

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Ces exploitations forment un domaine assorti où l’on trouve des terres labourables, des prés, des landes, des bois, des vergers. Les Lerres labourables représentent ordinairement plus de la moitié de la superficie. Le Rôle du vingtième de 1754 nous permet de donner ici la description de plusieurs fermes d'importance et d’étendue variables.

Une tenue à Kéréven consiste en logement, jardin, courtil et 13 journaux de terre labourable.

Une autre, sise au village de Lann-Hir, comprend, avec le logement et le courtil, 1 journal de pré, 8 journaux de terre labourable, 2? journaux de landes.

Une tenue à Lomener se compose des articles ci-après : une maison, | jardin, un courtil, 3 /4 de journal de terre labourable, 18 journaux de pré et 3 journaux de landes et frostages.

Un petit domaine situé à Keréven el appartenant à Françoise Le Guern, épouse du sieur du Hallier, consiste en logement, jardin, 14 journaux de landes et 6 journaux de labour.

Le fermage est payable en argent ou en nature, quelquefois en argent et en nature. De plus, le fermier peut être astreint à faire des corvées de charrois où de labeur indépendantes des corvées seigneuriales. La convention l’oblige souvent, aussi à acquiter les redevances féodales où une partie des impôts.

La redevance du baïl consiste ordinairement

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en une somme d'argent, à laquelle s'ajoute souvent des prestations en grains, chapons, poules, beurre, cidre, châtaignes, moutons, chevreaux etc. Parfois la rente est soldée en nature.

Ainsi le fermier d’une tenue à Brémelin, appartenant à l’abbé Le Masson et consorts, doit une redevance qui consiste en 361 livres en argent et 1 minot de châtaignes estimé 1 livre, soit au total 362 livres. Cette tenue comprend 18 journaux de terre chaude, 3 journaux de pré et 17 journaux de lande.

En 1754, la métairie du Parc du Loup, appartenant à la dame Bigeaud de Lorient, est affermée à Alain le Meur’ pour 40 livres. RES

Jerôme Le Coroller possède, en ladite année, une tenue située au village de Kerbrochand, et qui consiste en 15 journaux de lande et 15 journaux de terre labourable. Le tout est loué à Louis Guyonwarch, moyennant un fermage composé de 39 livres 10 sols en argent, et de protestations en seigle, avoine, mil et blé noir, réprésentant une somme de 118 livres 10 sols.

A'linstar de ce qui se produit pour le domaine congéable, il peut arriver que le renouvellement du bail à ferme donne lieu à l’acquit d’un droit de commission. Voici un cas où il s'élève à plusieurs cen-

taines de livres : le moulin du Prince est affermé

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par le sieur Michel, inspecteur et régisseur de la principauté de Guémené, devant Guiomard, notaire, le 17 janvier 1780, moyennant une redevance annuelle de 1000 livres. À ce fermage s’ajoute une commission de 900 livres!, charge assez lourde puisqu'elle égale presque l'importance du fermage. En citant cet exemple, nous ne prétendons cependant pas assurer que la dite stipulation ait été d’un usage courant dans tous les renouvellements de baux à ‘ferme ou à loyer. : :

De nos jours, les grandes et les moyennes propriétés sont généralement louées à prix d’argent. Quant aux petites propriétés, elles sont presque toujours exploitées directement par les propriétaires eux-mêmes.

En 1892, sur les 155 exploitations comprises dans le territoire de Pont-Scortff, 69 sont, comme on l’a vu plus haut, occupées par des fermiers, en vertu d’un bail authentique ou sous seing privé, et 42 ont fait l’objet d’une location verbale. Les 44 autres sont tenues en main par les propriétaires qui en jouissent personnellement.

La durée des baux à ferme est, à notre époque, à peu près partout de 3, 6 ou 9 ans. L'accord des parties donne lieu à la rédaction d’un bail, sauf

en ce qui regarde les locations de peu d'importance,