Voir Cari. Albert, p

4t I)K8 INTERHITS IJTI POSHIDKTIS KT UTRUBI.

r/i/;n/v ihi /fossiflratis, vim ficri veto. I)e cloacis hoc interdictinn ymn (hiha ; ucquv j)luris^ fiunrn f/uanti res erit^ intrti (intiurn^ tjun inimmn experiundi potestas fueril^ atjcre periHittfHfi . »

Je vais rcprriidr»; «t analyser successivement tous les termes de cette l'orinnlci' ; )•• nu* diîbarrasserai d'abord de ceux (|iii n'ont (jn un inlcrùt secondaire , pour expliquer ensuite ceux (|iii »onti<*nnent 1rs conditions de l'interdit et les éléments divers (jni entrent en jeu dans son fonclionnennont.

Les mois « Ait prœtor^ » j'»ii ai déjà fait l'observation , sont les expressions employées par les jurisconsultes pour nous aimoncer une formule inscrite sur l'album du préteur, et faisant corps avec l'édit. Ils viennent corroborer l'opinion très naturelle que les interdits , d'abord donnés pour telle espèce particulière, ont fini j)ar s'introduire dans l'édit, comme les fornmles d'action. Cette observation est importante, car elle a dû avoir pour effet nécessaire de supprimer la première comparution devant le magistrat , comparution désormais inutile, puisque l'interdit avait ses conditions déterminées dans l'album , et qu'il n'était plus besoin d'une cogtiitio causœ spéciale. A partir de ce moment aussi , môme à prendre les expressions au pied de la lettre , on est bien obligé de reconnaître que tous les troubles, même ce qu'on appelait autrefois les troubles antérieurs , tombent sous le coup de l'édit ; en réalité il n'y a plus désormais de trouble passé : tous, à l'instant où ils se produisent, constituent une « vis contra prœtoris edictinn. »

26. Le pluriel « Uti possidetis, » qui aétomié certains interprètes, peut s'expliquer ainsi : ne sachant pas encore auquel des deux s'appliquera dans l'avenir l'ordre (spécial ou général) qu'il émet, le préteur adresse la défense aux deux.

1 . Je la prends telle qu'elle est, parce que je n'ai aucune preuve d'interpolation ni de changement ; cependant, la deuxième phrase m'est suspecte.

C'est bien conforme au caractère double qu'affecte la procédure de l'interdit. On pourrait aussi accepter l'explication de M. Cari xMbert, (jui prend le mot « [)ossi(letis )> dans son sens vul^^aire , et non technique, pour exprimer J'état où chacune des deux parties se trouve, et que le préteur défend de troubler « Uti possidetis », c'est-à-dire « uti res inter vos se habet. » Je préfère cependant la première explication, plus technique '.

27. Les mots « cas œdes » ne sont ici qu'à titre d'exemple d'immeubles. Je n'insiste pas. Je laisse aussi momentanément le reste de la première phrase, qui nous fait connaître les personnes entre les(iuelles s'ai^nte l'interdit, ses conditions et une exception qu'on peut lui o[)poser, et je passe à la deuxième phrase.

28. « De cloacishoc interdictum non dabo. » Cela a d'abord un sens tout naturel , c'est-à-dire que pour les égouts il y a un interdit particulier, différent de VUti possidetis. On peut déjà en tirer e contrario cette conséquence que les servitudes urbaines sont d'ordinaire protégées utiiiter par l'interdit Uti possidetis^ et c'est un argument qui n'est point à dédaigner. Mais je crois que cette mention a, en outre, une signification plus importante et qui justifie mieux sa place dans la formule. Elle ferait allusion, non pas à la possession du fonds dominant, mais au fonds servant, et déclarerait que, par exception, le fonds servant ne pourra jamais se défendre par l'interdit Uti possidetis contre l'interdit de cloacis^ l'amélioration des égouts intéressant au plus haut degré l'ordre et l'intérêt publics, et ne pouvant être entravée par des motifs d'intérêt privé '^ Quelle que soit d'ailleurs l'interprétation adoptée, elle nous montre VUti possidetis adversaire naturel

t. Cari. Albert, p. 157, lo8.Comp.ir. Witle, p. 42; Machelard, p. 1S3; Savigiiy, p. iOi, n. 2.