Witle, p. 115 ; Cari Albert, p
44 DP.S INTKHDITR TJTI P08Kir>KTIR KT TJTRUBI.
dos iiilrrdils protrf^canl le» sorviliuloH iirhaine», en d'autre» iniins, la pn-tpulion à une sorviliidf urhairx^ est une pnH*-!!tion posscssoirr, ijiii jx'iit Mn* coiitn'dil»* par Tiiilerdil l.ti possidrtis, «1 rccipro(jii<'iiu*nl jhîuI être dcfcnduo parce iiunia moyen.
Le reste de la plirasfî a Irait à l'annalité et soulève les plus ^'raiidrs dini(ult«';s, je les laisse pour le moment, et reviens à la piTinirrr jilirase.
29. Le demandeur, je veux dire celui qui sollicite l'interdit, est celui (jui possède. L'interdit est accordé au possesseur et à lui seul*. Ce point w fait aucun doute pour l'int^-rdit l'ii possifletis'^', j'ai déjà indicjué qu'on avait essayé de le nier pour YUyide vi : mais cette tentative, qui avait en réalité pour but de lé^ntimer l'octroi de l'ancienne réintégrande au simple détenteur, a succombé définitivement d»'puis Savigny.
La personne de celui contre qui on intente l'interdit , et qu'on peut ap[)elor le défendeur , fait plus de difficulté. Est-il besoin que lui aussi ait une prétention à la possession, ou peut-on intenter l'interdit contre un adversaire qui n'élève pas la moindre prétention contraire à votre possession? Cette question, à mon avis, ne saurait fairel'objet d'un doute sérieux, et la procédure nous en fournit déjà une raison péremptoire. Il n'existe pas de demandeur ou de défendeur à l'interdit; mais, à cause de la duplicité de la procédure, chaque partie joue à la fois les deux rôles, et comme il est nécessaire de prétendre à la possession pour solliciter l'interdit, pour y être ce qu'on peut appeler demandeur, la même condition doit être nécessaire pour y défendre, et ainsi, par la force des choses, chaque partie doit élever une prétention possessoire. Cette pré-
1. Il faut ajouter les quatre cas exceptionnels de possession dérivée.
2. Voir notamment la l. .3.8. 0. 43.17. Quant à la 1. ?,.i. h. t. qui suppose que l'une des deux parties est un inquilinus. il est probable qu'elle suppose à cet inquilintis une prétention possessoire ; car elle ajoute que le dominas ne veut pas reuipéiher d'habiter, mais seulement de posséder. Comp. Machelai'd. p. 223.
FONCTIONNEMENT DE L'INTERDIT UTI POSSIDETIS. 4o
tenlion n'existe pas nécessairement pour le tout ; elle peut se restreindre à une portion, môme minime, de la possession, et c'est ce qui explique l'application de l'interdit Uti possidetis en matière de servitudes. C'est d'ailleurs en parfaite concordance avec les textes; ils supposant toujours que le trouble apporté « movet controversiam de possessione, » et le pluriel Uti possidetis, employé dans la formule de l'interdit, est aussi une allusion à cette prétention possessoire qui doit exister des deux côtés.
Ainsi l'interdit n'est accordé qu'au possesseur. iMais il peut y avoir doute sur le point de savoir qui est possesseur. Par exem[)le, si vous élevez une prétention possessoire sur une maison ayant deux étages, par hypothèse possédés par deux personnes différentes, laquelle des deux aura l'interdit? La 1. 3. 7. D. 43. 17, nous dit que ce sera le propriétaire du rezde-chaussée :
« Sed si supra œdes, quas possideo, cœnaculum sit, in ([uo alius, quasi dominus moretur, interdicto Uti possidetis me uti posse, Labeo ait, non eum qui in cœnaculo moraretur ; semper enim superficiem solo cedere. »
Et l'on va si loin dans l'application de ce principe, qui réserve VUti possidetis au possesseur du sol, qu'on le refuse même au superliciaire : il n'a de recours contre le possesseur du sol que dans son interdit spécial. C'est que nous dit la même loi :
« Ceterum superticiarii proprio interdicto et actionibus a Pnetore utentur; dominus autem soli tam adversus alium, quam adversus superficiarium potior erit interdicto Uti possidetis ; sedPrœtor superficiarium tuebitur, secundumlegem locationis'.
Cependant il faut se garder de toute exagération, et le môme
1. Ce dernier membre de phrase semble bien accorder au superliciaire utic exception spéciale fondée sur le droit qu'il relire de son contrai cl qu'il ptnil opposer au propriétaiiv du sol. Je me trompe fort, ou il y a l'i une incursion du pétitoire dans le domaine possessoire.
4(1 PKS INTKHniTS IJTI l'OSSIDKTIS KT IJTRUIil.
passage nous avertit (pio si («■ (|iril avait appelé tout à l'heure lYtage supiriciir avait accès sur la rue ou le chemin, c'est le possesseur de cet éta^e (pii aurait VUti possidelis^ à l'exclusion (lu possessi'ur (le ri''laf,'e souterrain :
« Plane si cœnai iiliiiii <-\ puhlico adituin liaheat, ait L'iheo, videri non al» eo a-des |)0ssideri qui y^jz-ra; (réfugia^ possidcret; sed ab eo cujus îcdes su|)ra /.piTr-ra; essent ; vennn est hoc in eo, rpii aditnin «x pnblico liahuit. »
.'{(). Vdilà donc les deuxjjarlies déterminées. Le pret«'urieur adresse l'ordre suivant : « L'ti eas ;edes, rjuihus de agitur, nec vi nn- ( l.im nec precario alter ab altero possidetis, fjunmi- 71US ita jjossideatis, vim fieri veto. » J'arrive ainsi à Texamen du trouble qui donne ouverture à l'interdit, de cette « vis, » sur laquelle vic^nt se greffer toute la procédure, et si nécessaire qu'on en était arrivé, sembic-t-il, à l'ériger en une institution ayant un caractère général, fictif, la vis ex conventu. d'apparences très analogues à la manus consertio ' .
Deux principes peuvent nous guider :
I. — Tous les troubles, qui mettent en question la possession, constituent une vis contra edictuni.
II. — Ce trouble doit d'une manière générale, jilusieurs disent d'une manière absolue, ne pas avoir été jusqu'à la dépossession.
31. Je prends d'abord le deuxième principe, qui en lui-même, comporte peu de développements. VUti possidetis est un interdit retinendœ possessionis. Tous les textes nous le disent et notamment la 1. 1. i. D. 43. 17 :
(( Est igitur hoc interdictum, quod vulgo Uti possidetis ap-
1. Bruns (Besilzklagen\ p. 26s, p. 34 s. Un passage de Cicéron nous parle de celle a vis'ex convenlu ». M. Bruns (I. c), p, 42. l'assimile à la « deductio qu.-B moribus fit». M. Wille. p, 32. s. p. 48, au contraire, les distingue. La vis ex conventu est un moyen général de donner aux sponsiones la base qui leur est nécessaire. Le deductio qxixfit moribus aurait été le moyen employé par les parties dans Taction réelle pour régler d'un commun accord la possession : et l'attribution faite aurait lié le juge.
pellalur, retinondîo possessionis; nani hujus rei causa reddilur, ne vis fiat ei qui possidet... hoc inlerdictum tuetur, ne amittatiir possessio. »
Et le texte fait remarquer que les exceptions peuvent souvent jouer le rôle d'interdits retinendœ possessionis et servir à garder la jouissance d'une chose :
« Retinendœ itaque possessionis duplex via est, aut exceptio, aut intcrdictum ; exceptio datur ex nudtis causis ei (|ui possidet. »
La règle en elle-même ne fait aucune difficulté ; on est au contraire très divisé sur le point de savoir si elle n'admet pas une exception dans le cas où un ancien possesseur voudrait intenter VUti possidetis, contre celui là même qui l'a dépouillé vi clnm ou precario. .l'examinerai cette controverse un peu plus bas.
Cependant l'application de la règle elle-même peut embarrasser; on peut hésiter sur le point de savoir quand il y a dépossession, quand il y a simplement trouble. A prendre au pied de la lettre le mot : utrmnqiie in contrarium actiim, dans la 1. 153, R. .1. on arrive même à dire qu'il n'y a jamais de dépossession pour une personne qui garde Va7iim?is domiul. Cette loi est bien célèbre.
<( Fere, quibuscumquo modis obligamur, iisdem in contrarium actis liberamur, quum quibus modis acquirimus, iisdem in contrarium actis, amittimus. Ut igitur nulla possessio acquiri, nisi animo et corpore potest, ita nulla amittitur, nisi in qua utrumque in contrarium actum. »
Il n'y aurait plus alors de dépossession ; tous les interdits seTdLieniretinendœ poss€Ssio7iis. Mais on sait que le mot utrumque a ici le sens de altenttrum, et M. de Savigny a surabondamment démontré ([uo la terminologie latine n'est pas très nette sur ce point'.
I. Sav., p. 331 8, notainmcnl p. 331 s. Sous un autre rapport, au contraire,
4g PK.S INTKRDrrs IJTI P088IÎ)KTIS KT OTROni.
roiir les iiiiiiiriil*l« .s, a l'origine, j<! pciiHC, K(;uleniciit (>our les sfi/tNs hihrnii vt ficstivi \ la possossioii »C5 coiiKorvail anima solo, cl (1«> lors rocciipalion rnalériellc w pouvait conslitiKT par rlIc-iiK'^iiic ({11*1111 sirnplr Iroiible. Lu (iépohscssion n'avait liiMi (jiic Irnscjui' l'ancifui jiossfîsscur a))prcnail l'usurpation, «i s'arr<Mait (levant cet obstacle*. CN'sl à ce principe, (jiii >iip|irinia l'interdit, problématique pour plusieurs, de clan- (icstiiKi pussissioue, (pie se rattacbe l'explication de la I. C. \. 1). 41.2. Klleest (rripini :
« Uni .1(1 iiiiiKJiiias jirolV'clus neiiiinein reliquerit, et duin ille a nuiidinis rcdil, alirpiis oc^cupaverit f>ossessionem, videri enni elain |>ossi(lere Labeo scribit; retinet er^yo possessionem is (jui ad iiundinas abiit. Verum^si revertentenidoininuin nou adiniscrit, vi niagis intellifji [)ossidere, non clam. »
VoicM le sens et la inarclie des idées. Labéon, sans doute à une épu(|ue où la conservation de la possession animo solo n'était pas encore devenue un principe général, et n'existait que pour h^s saltus hiberni et œstivi, prenant l'iiypotlièse d'un possesseur (pii s'est absenté pour aller à un marché (ou une foire), décidait que la possession usurpée par un tiers était atteinte du vice de clandestinité. La loi continue : « retinet ergo possessionem, qui ad nundinas abiit. » C'est ce mot ergo qui fait la difficulté, puisqu'il semble tirer une conséquence opposée aux prémisses. On a voulu le traduire par or, et prétendre qu'il marque, non pas une conséquence, mais une opposition. Le sens du mot ergo me paraît trop net pour prêter à une pareille interprétation. M. Rudorff^ l'explique par cette
les terme? choisis «in conlrarium actum » sont trî-s exacts. Ils nous indiquent que la simple perle de la volonté ne suftit pas : il faut une volonté en sens con- U'aire.
1. C'est-à-dire les pAlurages des Apennins, qui ne peuvent être utilisés que pendant l'été, et la Maremne, qui devient déserte aux premières chaleurs.
2. L. 4 4.2. L. 4G.D. 4 1.2. Comp. Bruns (Besitzklagen , p. 114 6, la distinction entre le cas où un possesseur possède par lui même ou par un autre.
