Je lais allusion à l'usucapion pro herede

FONCTIONNEMENT DE l/lNTEIlDIT OTI POSSIDETIS. 87

possession, et qui était demeurée à sa disposition ; mais, ici, il n'a pas dépendu de lui d'entrer dans une possession dont son auteur avait déjà été privé. La possession ordinaire ne lui passe pas, mais la possession fictive, la jUsta possessio, lui passe. Décider autrement serait empirer sa condition, et elle doit être la. même que celle de son auteur. M. Witte invoque, à l'appui de son système, un texte qui déclare, en elFet, que la possession précaire conserve son vice à l'égard de l'héritier du concédant, et, nous dit M. \Vitte, on doit généraliser. C'est lai. 8.1. D. 43.26:

(( Quod a Titio precario r(uis rogavit, id etiam ab herede ejus precario liabere videtur, et ita et Sabinus et Celsus scribunt, eoque jure utimur. Ergo et ceteris successoribus habere quis precario videtur. Idem et Labeo probat, et adjicit, etiamsi ignoret quis heredem, tamen videri ab herede precario habere... »

Ce texte n'est pas absolument probant, parce qu'il s'agit de l'interdit de prarario, qui avait ses particularités ; nous en retrouverons tout à l'heure. De plus, M. Witte aboutirait à rendre la situation de l'héritier d'une personne dépossédée meilleure que celle de l'héritier d'une personne qui aurait conservé la possession, puisqu'il ne le soumet pas à la 1. 23, pr. D. 41.2. Ce résultat est bizarre. Peut-être faudrait-il chercher la vérité dans un système intermédiaire, qui accorderait à l'héritier l'exercice récupératoire de YUti possidetis, au cas où il se serait mis en possession, non pas de la chose hors de sa portée, mais des biens héréditaires, et aurait ainsi satisfait dans la mesure du possible au principe de la loi 23, pr. D. 41 .2. De son côté, la 1. 8.1. D. 43.20, ne serait pas un obstacle, et même se concilierait aisément avec ce système. Mais ce n'est là qu'une simple conjecture.

42. Je passe à l'héritier de liuileur du trouble ou de la dépossession. L'interdit étant une action rx maleficio^ ne peut, d'après les principes généraux, atteindre l'héritier que dans

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la incsiu»' «If son • m ichissomont '. Kn fait, cet «'nrichissemont se ronloinlra prcsijuc toujours avec la possession. Mais, pour riulcrdil (hipnicnrio, après de lon^'ues controverses, le principe conlrain; avait pri'valu ^ : l'héritier du [irécariste était t«nu coninu^ le précarisle hii-in(^ine. !.. H. 8. D. 43. 2G :

« Hoc interdicto hères ojus, (jui precario rogavil, tenetur queinadinodiirn ipse. j)

C'est là une particularité du précaire, (pii trouve peut-être une explication histori(pie, mais pas d'explication rationnelle.

La 1. 139. R. J., dit « Omnes actiones, qua* nnorte aut ternpore pereunt, seinel inclusae judicio, salvœ permanent. » On pourrait être tenté de conclure de ce principe que, les sponsioïics une fois engagées, peu importait la mort de l'auteur du trouble, le procès pouvait se dénouer contre son héritier. Cela ne serait pas exact des sponsioiies , qui sont elles-mêmes pénales, ainsi que nous l'avons vu, et, par le même motif, cela ne serait pas non plus exact du montant de la stipulatio fructuaria ^. Le juge devra néanmoins trancher la question sur les sponsiones, ne fût-ce que pour donner ouverture au judicium secutorium, qui a le caractère d'une indemnité et subsiste contre l'héritier. On peut invoquer, par analogie, la règle posée pour la revendication dans la 1. 16, pr. D. 6.1 :

« Utique autem etiam mortuo homine * necessaria est sententia propter fructus et partus et stipulationemde evictione. »

M. \\ltte se demande enfm si, dans le cas où l'interdit était intenté par l'héritier, ou contre l'héritier d'une partie, la formule n'était pas modifiée. Elle ne l'était pas, nous dit-il, contre l'héritier du possesseur violent, ni même quand elle était

1. Voir toujours les 1. 35 pr. D. 44.7 ; 1. 4. D. 43.1; 11. 38,4 i, R. J. Le droit canonique, nous le verrons, établit la responsabilité illimitée de l'héritier. Cari Albert, p. 209.

2. Ihering. p. 1 7 ; Sav.. p. 50 el n. 1 , p. 4G1 , 462 et n. 1 .