‹ Etude historique et pratique sur les actions possessoiresChapitre 39 sur 187 · Inst.. IV · texte numérisé non relu

Inst.. IV

80 DKS INTKRDITS UTI l'OSSIDKTIS KT UTRUBÎ.

(|iii<|(iii jiiiM .1(1 nos transniint, possossio laiin'ii, nisi naluralih'i' ( (nii|ir('lM'nsa, nd nos mou jM-rtinct. »

Ml la inrnic i(l(''<' csl njjroduitr dans la 1. I.l'il) ïl.ï.

a Sca'vol.i .(il posscssionis liirtnin i'wi'l ; dcnique si nullus sil possessor, liirtuni n<;f;at fi<'ri ; idcirro aul^'m horcditali l'urUnn non licri, (jui.i possessiononi lir*n'dilas non lialx't, (jna' I'.k li est et aniini ; sed nec cl hcredis est possessio anl('(jnani possidcjat, (jnia heredilas in cuni id lantuni transliindit, (juod est hereditatis; non auteni fuit possessio hereditatis '. »

Ce que je dis du trouble, je le dis également de la dépossession, et cela m'amènes à la conclusion logique que l'héritier du possesseur dépouillé ne peut invoquer la fonction récupératoire de V Uti possidetis, car il n'a pas lui-même pris posses- Nsion de la chose. Ce résultat paraît bien fâcheux ; et cependant, en songeanl à la fragile protection que les Romains avaient accordée à la propriété des choses héréditaires ^, il n'est guère permis de s'élonner que leur possession ne soit pas protégée davantage. M. Witte cependant ^ résiste à cette doctrine. Il observe que, dans le cas de la fonction récupératoire de linlerdit, il ne peut être question d'exiger la possession réelle ; les 1. 23, pr. D. 41.2, et 1. l.lo. D. 47.4, n'ont rien à voir ici. Il s'agit d'une possession fictive, grâce à laquelle le possesseur dépouillé pouvait intenter un interdit retineyidœ possessionis^ et qui doit passer à l'héritier. Dans le cas de la possession réelle, il ne doit s'en prendre qu'à lui-même de ne pas s'être hâté d'appréhender une chose, dont son auteur était resté en

1. On avait tenté, mais en vain, de déroger à ce principe. Ulpien nous le dit dans la 1. 13,4. D. 41.2 : « Quœsiliini est, si hères prius non posséderai, an lestatoris possessio ei accédât. Et quidem in emptoribus possessio inlerrumpilur, sed non idem in iieredibus plerique probant, quoniam plenius est jus successionis, quam emptionis ; sed subtilius est, quod in emptorem et in heredem id quoque probari. »

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