Joignes la 1. 1.8. D. ï

UO DKS INTKRDITS UTI l'OSSIDETIS KT UTROBI.

(le p.irt ot (l'autre- dcîs pn-tonlions (]o m^mo natiiro, l'inlnnontiou (If Vdti possidetis en înati«T(! (h H(^rvitii(l(;s doit (*tre r(M',i|)r(>(jii(î nt (^ornjjlf'lc; et s'il est r.'idvrTsaire naturel des |)nU(uUions à un(^ s(3rvitudp de w ^ourc., il doit (^tni aussi leur cliainpion ohligcî. Ainsi la duplicitcî de la proccîdure nous in(li([uc que l'emploi de r6^///>oi5zV/5/z.ç pour les servitudes ne peut ôtre unilatéral et partiel, et (^onnme les textes nous parlent de cet emj)loi. il s'ensuit n<îressairernent qu'on doit reconnaître l'ulilitti réci[)roque et inverse de l'interdit, et de la sorte les textes précités nous apportent une preuve indirecte, mais certaine, de l'application de VUtipossirlrtisnux servitudes.

Maintenant je ne fais aucune difficulté de reconnaître que la possession d'une servitude de ce genre, par exemple d'une servitude aitius non tollendi, sera souvent équivoque : pour y prétendre, il ne suffira pas du simple fait de la non-élévation, et sans aller jusqu'à exiger une tentative fictive, qui serait ensuite réprimée, il faut que l'abstention du propriétaire du fonds servant soit appuyée sur une circonstance qui l'explique, la caractérise, serve en quelque sorte de y;/5^fl cowsapourle propriétaire du fonds dominant et justifie son animus possidendi *. Le résultat pratique de tout cela, c'est que bien souvent YUti possidetis sera refusé, et cela explique peut-être le silence de lai. 6.1, D. 8.5.

La procédure reste double, et l'on vient de voir qu'il y a grand intérêt à maintenir rigoureusement le principe. Seulement, par la force des choses, les sponsiones et le judicium secutorium se réduiront, et il n'y aura plus de fructuum licitatio. Je pense également, par analogie de ce qui se passe pour l'usufruit, Vat. 90 que l'interdit est donné utiliter et que la formule est modifiée^.