‹ Étude Historique Sur La Condition Privée Des Affranchis Aux Trois Premiers Siècles De L'empire RomainChapitre 177 sur 277 · Ejus turpidinis servos, dit Gaius · texte numérisé non relu

Ejus turpidinis servos, dit Gaius

&. Gaius, I, 67, 68.

nombreux ; en tout cas, ils disparurent de bonne heure, s’il faut en croire Justinien ‘, qui les supprima par une constitution spéciale, insérée au Code.

LES LATINS JUNIENS

III. On a vu plus haut quelles étaient les circonstances d’où résultait la condition connue sous le nom de Latinité junienne*, et comment elle avait répondu à deux tendances également marquées, bien qu'opposées, de la politique romaine : étendre les facilités légales, en ce qui concerne la liberté, mais restreindre les effets de l’affranchissement, en ce qui concerne le droit de cité. La latinité jJunienne constituait tantôt une amélioration en faveur de l’esclave, lorsque, par exemple, elle légalisait la manumissio inter amicos, et tantôt, au contraire, une restriction à la faculté d’affranchir, lorsqu'elle s’appliquait à l’esclave libéré avant l’âge de trente ans. Il faut donc considérer cette institution comme un véritable compromis, et c’est peut-être pour ce motif qu'elle devint la condition juridique réservée à tous Ceux

qui sortaient de la servitude par une quasi-faveur de la loi‘.

On remarquera d'abord qu’elle était fondée sur une fiction. Ce fait n’est pas rare dans le droit romain, ni surtout dans la jurisprudence des préteurs. Ils attribuaient quelquefois le droit de cité momentané à un plaideur, afin de lui assurer l'exercice de certaines actions ©. Malgré bien des différences, il y a là quelque chose qui ressemble à la conception sur laquelle repose la condition des Latins, puisqu'on leur supposait, mais d’une façon viagère, un état juridique qu’ils ne possédaient pas.

1. Instit., I, 5, 3. — C., VIT, 5 : Sif penitus deleta : quia nec in usu esse reperimus, sed vanum nomen hujus libertatis circumducitur.

2. On consultera Cantarelli, 1 Latini Juniani (Arch. giurid., XXX, p. 40 et suiv.).

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