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LES LATINS JUNIENS 209

La question cependant ne laisse pas de présenter quelque obscurité, précisément parce que les passages de Gaius qui s’y rapportent sont au nombre des plus mutilés. Nous ne serions pas éloigné de croire que les jurisconsultes anciens la discutaient eux-mêmes et penchaient à reconnaître que le Junien avait le connubium au moins dans une circonstance. On sait que l’enfant suit la condition du père lorsqu’il naît ex justis nuptiis, celle de la mère, dans le cas contraire. Donc, si le Latin n’avait jamais eu la faculté de contracter les justæ nuptiæ, ses fils, aussi bien que ses filles, eussent toujours pris la nationalité de la femme et non celle du mari. Or il fallut un sénatus-consulte d’Hadrien pour décider que l'enfant d’un Latin Junien et d’une femme ayant le jus Quiritium serait lui-même citoyen romain. C’est donc que le connubium existait de l’un à l’autre, et en effet certains auteurs le laissaient entendre lorsqu'il s'agissait de l’esclave affranchi avant trente ans et contractant mariage en vertu des stipulations de la loi Ælia Sentia !.

D'ailleurs ces difficultés sont plus théoriques que pratiques, le droit de mariage légitime et celui de connubium n'étant pas la même chose; le Latin n’est pas empêché d’épouser une Romaine, et la causæ probatio, dont il sera parlé plus loin, lui fera acquérir le droit de cité, la puis-

partus sequitur matrem (Req., V, S$ 4 et 9). — Marquardt, Privatleb., p. 21. — Vangerow, ouv. cité, p. 125.

1. Voici les textes principaux : Cwm enim conubium id efficiat ut liberi patris condicionem sequantur (Gaius, I, 56). — Ideo autem (le texte en-

suite est mutilé), si ef ipse ejusdem condicionis sil, quia si uxor Latini civis Romana est, qui ex ea nascilur, ex novo senatusconsulto quod auctore divo Hadriano factum est, civis Romanus nascitur (Gaius, I, 30). — Eadem ratione ex contrario, ex Latino et cive Romana, sive ex lege Ælia Sentia, sive aliter contractum fuerit matrimonium, civis Romanus nascitur. Fuerunt tamen qui putaverunt, ex lege Ælia Sentia contracto matrimonio, Latinum nasci, quia videtur eo casu, per legem Æliam Sentiam et Juniam conubium inter eos dari, et semper conubium efficit ut qui nascitur patris condicioni accedat; aliter vero contracto matrimonio, eum qui nascitur, jure gentium matris condicionem sequi el ob id esse civem Romanum. Sed hoc jure utimur ex senatusconsulto quo, auctore divo Hadriano, significatur, ut gm (sic) er Latino et cive Romana natus, civis Romanus nascatur (Gaius, I, 80). — Le nouveau texte (d'après Studemund) est important sur tous ces points.

sance paternelle sur ses enfants, et rétroactivement les justæ nuptiæ.

V. Quant aux rapports avec le patron, ils étaient réglés par la loi commune, ainsi que nous l’avons déjà dit.

Une seule différence était établie : il est vrai qu’elle était très importante, car elle portait sur le droit de succession. Tandis que laffranchi citoyen transmettait ses biens à ses descendants ‘, le Latin Junien ne laissait pas d’héritier, car il ne laissait pas d’héritage, même à ses enfants. Le patron seul se trouvait appelé à recueillir le patrimoine.

Gaius a très bien exposé les motifs qui avaient détermine le législateur ?. En effet, si la loi Junia, en rendant valable la manumission consensuelle, fût restée muette quant au privilège de succession, le maitre d'un Latin eût été moins bien traité que celui d’un autre affranchi citoyen, car il n’eût pu revendiquer les biens, ni à titre de pécule, puisque l’affranchissement avait éteint son privilège de propriétaire, ni à titre de succession, puisque la loi civile n'avait établi le droit successoral que sur les liberti cives romani. On décida donc que la fiction sur laquelle était fondée la latinité serait rétroactivement annulée. Pour mieux dire, sur cette première fiction on en bâtit une autre, et le patrimoine du Latin revint au patron, comme s’il fût resté dans l'esclavage. C'est dans ce sens qu'il faut entendre les mots de jugum latinæ libertatis employés par Salvien, et interpréter sans doute le passage de Tacite dans les Annales.

Les écrivains et les jurisconsultes avaient été extrêmement frappés de la rigueur qu'il y avait à faire ainsi renaître la servitude *. Cependant aucun acte n’intervint pour sup-

4. Sous certaines réserves, et dans les conditions indiquées en dernier lieu par la loi Papia Poppæa. Voy. ci-dessus liv. UE, ch. 1.