‹ Étude Historique Sur La Condition Privée Des Affranchis Aux Trois Premiers Siècles De L'empire RomainChapitre 181 sur 277 · Gaius, HI · texte numérisé non relu

Gaius, HI

3. Salvien, C. Avariliam, IT, 7. Il faut observer que les expressions si souvent citées : uf vivant quasi ingenui el moriantur ut servi, s’appliquent non pas à des affranchis, mais à des fils d'hommes libres. On les emploie souvent sans tenir compte du passage entier où elles se trouvent, et M. Cantarelli notamment, en les prenant pour épigraphe de son travail sur les Latins Juniens, donne une très fausse idée de la condition de ceux-ci. Car certainement, s'ils meurent quasi servi, ils ne vivent pas quasi ingenui. Chose assez curieuse : Salvien avait peut-être

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primer cet état de choses; il est probable qu’il était le plus souvent tempéré en fait, soit par l'emploi plus fréquent des modes réguliers de manumission devenus plus faciles, soit par le recours de plus en plus usité aux différents procédés qui permettaient aux Latins Juniens d'acquérir le droit de cité.

Nous n'avons pas ici à étudier, si importantes qu’elles soient, les conséquences juridiques des prescriptions de la loi Junia relatives au droit de succession. Les biens de l’affranchi revenaient au patron, peculii jure, et ne pouvaient, pour aucune cause, lui échapper. Si le libertus avait la faculté, sa vie durant, de disposer librement, il fallait que ses actes ne fussent pas marqués d’un caractère de fraude, qu'ils ne fussent pas faits dans l’idée de frustrer le maître : sans quoi ils eussent été rescindés comme ceux d’un affranchi ordinaire.

Aussi parle-t-on du jus Latinorum. C’est essentiellement le droit à la succession, qu’on peut céder comme on cède une créance, ou transmettre à titre de donation ‘. Pline le Jeune avait ainsi reçu d’un de ses amis la propriété de ses Latins Juniens : Valerius Paulinus jus Latinorum suorum mihi reliquit. D’autres conséquences se produisaient relativement à la succession du patron lui-même; le droit sur les Latins n’était pas traité de la même façon que le droit sur les affranchis citoyens romains *. Un sénatus-consulte spécial fut même promulgué sur la question. C’est le sénatus-consulte Largien ?, voté, d’après Gaius, sous le consulat de Lupus et

emprunté la formule à Ulpien, en la modifiant. Le jurisconsulte dit en effet (D., XXXVIIL, 2, f. 3, pr.) : hic enim vivit quasi ingenuus, moritur quasi libertus; maïs il s'agit là de l’affranchi qui a obtenu l’anneau d’or, et les termes quasi ingenuus lui conviennent parfaitement. Justinien insiste beaucoup sur l’iniquité de la loi antique : Quis enim patiatwr talem esse liberlalem ex qua, ipso lempore mortis, in eamdem personam simul et libertas et servitus concurrant et qui, quasi liber moratus est, eripiatur non solum in mortem, sed etiam in servitutem. C., VIE 6, pr.

1. Gaius cite une réponse d’Antonin le Pieux : Cum legatus fuisset Latinus per vindicationem coloniæ, « Deliberent, inquit, decuriones an ad se velint pertinere ». IL, 195.

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