‹ Étude historique sur la législation des concordatsChapitre 20 sur 21 · Le Concile de Constance. — Sa division par nationali · texte numérisé non relu

Le Concile de Constance. — Sa division par nationali

tés. — Son œuvre touchant l'extinction du schisme et de

HÉTES IE Re dE EE TS 56. — Œuvre du ebheile Titan la Fe de > ceciésiastique.

— Essais de réforme générale. . . . ES NES ET EE À 57. — Les décrets de réformes et les conc nds its. LU: 10 58. — Destinées des concordats dans les divers Etats.

France. — Provinces soumises au duc de Bourgogne et à la

dOMINAUONANSIASE RER PR + T0IT00 59. — Provinces demeurces en la puissance ce Charles VIL. Dre GOMNESRASNÉCtN ANR RTS 61. — Allemagne 114 62. — Angleterre. CR ne on AN a 2e ee 115 63. — Analyse des concordats. — 1, Réorgauisation du collège

ESÉATAIMAUSEN SES En TO CN ML os dut 64. — II. Collation des bénéfic ces. — Eychés ct abbayes. —

Autres bénéfices. — Réserves et expectatives. — Privilèges

des gradués. — Dispenses. — Commendes . 115 65. — III. Annates . : : MT 66. — IV. Juridiction content'euse 120) 67. — V. Sujets divers . ; 130 GS CONTIASION ERNST Dei

4 $ IL. — Concordats issus du concile de Bâle

Î. — LE CONCORDAT DE VIENNE 69. — Le concile de Bâle et la « pragmatique sanction » de

MAVÉNCOR RER RE TR RES ue 154 70. — Le concordat des RENIÉCS SC ET ET: ; 197 71. — Le concordat de Vienne. ‘

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