‹ Étude historique sur la législation des concordatsChapitre 21 sur 21 · II. — LE CONCORDAT DE BOLOGNE · texte numérisé non relu

II. — LE CONCORDAT DE BOLOGNE

78. — La pragmatique sanction de Bourges 152 79. — L'œuvre de Louis XI. — Révocation de la Prazdiatique,

— Concordat de 1472. ; 133 80. — Le concordat de Bélôgee £ 155 81. — Destinées du concordat de BGlogue 158 82. — Analyse du concordat ' 104 83. — I. Collation des bénéfices 1° Bénéfices électifs : 106 84. — 2° Bénéfices non électifs 10S 85. — II. Annates : 171 86. — III. Juridiction contentieuse . 172 87. — IV. Sujets divers . 175

CONCLUSION 88. — Comparaison des concordats de Vienne et de Bologne. 174 89. — 1° point de vue: Rapports du gouvernement avec le

clergé national An : .

90. — 2° point de vue: Rapports du gouvernement et du clergé mainonal-avec-le SAS MN D. ne

Nancy. — A CRÉPIN-LEBLOND, 21, Rue Saint-Dizier.

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