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certaine communauté aveclesidées modernes, on voit que les conséquences nous éloignent remarquablement des théories aujourd’hui en faveur sur l’individualisation judiciaire (ou même administrative) de la peine. La raison de la divergence résulte à notre avis d’une illusion de notre philoso— phe, illusion qui, encore une fois, s'explique par les conditions dans lesquelles il composa son ouvrage; la liberté individuelle était partout la proie de l'arbitraire : c’était elle surtout qu’il s'agissait de sauvegarder. Sous l'empire de l’indignation que lui causaient le désordre anarchique de la pratique pénale et les abus qui en étaient la suite, il a cru trouver le remède dans une réforme qui par la force ironique des choses et de l'expérience acquise nous apparaît aujourd’hui comme impossible: il s’est fié à la clarté et à la prévoyance de la loi.

C’est en effet pour lui la principale qualité de la règle légale d’être extrêmement claire, autant pour éviter les erreurs du juge obligé de s’en tenir au texte même que pour être à la portée de ceux auxquels ce texte doit s'appliquer. À rejeter donc les formules obscures sous lesquelles la pensée exacte des anciens juristes est si difficile à saisir, les expressions et le style archaïqueés, le langage inconnu du peuple ou suranné. L'invention de l’imprimerie a, selon Beccaria, décidé de lessor moral de l’humanité. — L’individu en effet doit être fixé sur l'étendue de ses droits; il doit savoir d'avance ce qu’il peut faire et ce dont il lui faut s'abstenir ; cette certitude est la condition même de la liberté, l’exclusion de l'arbitraire; les hommes ainsi « seront moins esclaves de ceux qui ont donné le nom de vertu à ia faiblesse et à la soumission aveugle à leurs caprices... Ces principes, ajoute

l’auteur, doivent déplaire sans doute à ces hommes puissants qui se font un droit de rendre à leurs inférieurs les coups de la tyrannie qu’ils reçoivent de ceux qui sont audessus d'eux. J’ai tout à craindre s’ils me lisent et m’entendent; mais les tyrans ne lisent point. » (1).

La clarté de la loi rend possible une institution préconisée par Beccaria, celle du jury choisi par le sort, qui à ses yeux constitue une garantie d’impartialité pour l'accusé. Du moment que l'application de la règle légale doit être une affaire de simple bon sens et non de science, inutile de créer une véritable caste de magistrats. Le jury doit être autant que possible tiré au sort parmi les pairs du prévenu, pour plus d'impartialité ; car l’inférieur excite le mépris, et le supérieur la haine. — Les preuves à fournir aboutiront la plupart du temps à de simples certitudes morales ; la dècision sera fondée sur l’« intime conviction » des membres du jury. Toutefois Beccaria, toujours préoccupé de ce qu’on pourrait appeler une sorte d’automatisme légal, essaye de limiter même encore sur ce point le pouvoir d’appréciation du jury-juge et de poser quelques règles précises sur l’admissibilité des preuves. Il distingue la preuve parfaile (excluant la possibilité de l'innocence) et la preuve imparfaite (qui laisse subsister quelques doutes sur la culpabilité.) Une seule preuve parfaite suffira pour amener la condamnation, les preuves imparfaites ne valent que par leur nombre : toutefois, si l'accusé ne répond rien à une preuve de cette dernière espèce, alors que son innocence devrait lui fournir une réponse, il faut le regarder comme coupable. — La preu-

(1) Becc. op. cit. p. 18.

ve par témoins ne doit être admise qu’en tenant compte. de l'intérêt du témoin à mentir; de plus, un seul témoin ne valant pas plus que l’accusé, en cas de témoignage unique la présomption d’innocence prévaut. De même « la crédibilité d’un témoin peut quelquefois être moindre, s’il est membre de quelque société particulière dont les coutumes et les maximes soient peu connues, ou différentes des usages et des principes communs; parce qu’un homme a non seulement ses propres passions, mais celles des autres (1) ». Enfin on doit difficilement admettre un témoignage sur un discours dèlictuel, à cause des infidélités de mémoire, et aussi de l’influence des circonstances sur la signification des paroles prononcées. Combien ces principes, surtout les derniers, devraient être encore aujourd’hui médités! Trop oublièes sont souvent ces maximes, si Justes et si actuelles, quoique datant de plus d’un siècle!

Bien entendu, Beccaria se prononce contre la torture, moyen de preuve aussi inutile que barbare, et aussi contre les serments que notre ancienne jurisprudence faisait prêter à l’accusé de dire la vérité ; on ne doit pas réduire le serment à ce rôle de simple formalité, l'intérêt devant ici parler plus fort que la religion.

En ce qui concerne le délit lui-même, Beccaria y voit simplement un dommage causé à la socièté, et c’est la grandeur de ce dommage qui donnele degrède gravitédu crime, non pas l'intention du criminel, ni la dignité de l’offensé, comme certains le veulent, ni surtout la gravité de l'offense

à Dieu, du péché, suivant la conception des théologiens,

(1) Becc. op. cit. p. 35.

dont la doctrine en cette matière est si dangereuse, et en même temps si irrationnelle, puisque la justice humaine, si cette doctrine était exacte, viendrait en quelque sorte au secours de la justice divine (1).

Parmi les crimes, certains tendent à la destruction de la: société, d’autres attaquent le particulier dans ses biens, sa vie, son honneur, d’autres enfin sont contraires à ce que la loi prescrit ou défend de faire dans une vue d'intérêt public. En dehors de cette classification, on tombe dans le vagœue, l'incertitude, l'insécurité, on Gonfond le domaine du droit et celuide la morale, si bien que parfois le droit et la morale se trouvent en contradiction. On serait ici peut-être tenté de reprocher à Beccaria de ne pas délimiter ces deux domaines avec assez de précision et d’exactitude. Mais, dans tous les systèmes utilitaires, la morale et le droit n’ont d’autres limites que les nécessités pratiques résultant de la forme de sanction propre au second, comme nousle verrons plus clairement en étudiant la théorie de Bentham. Il laisse aussi de côté, remarquons-le, la distinction du dolcivil et du dol pénal. Tout acte nuisible au particulier ou contraire à ce que la loi ordonne et prohihbe est: susceptible d’être considéré comme un délit. Cette confusion du point de vue civil et du point de vue pénalest également systématique chez les criminalistés dont nous éxposerons les idées, chez Bentham et chez l'Ecole Italienne.

(1) À défaut dela conception individualiste etsymptomatique du délit, étrangère, nous le savons, à l'époque qui nous occupe, nous remarquerons que Beccaria rejette une conception dont s’écartent également les criminalistes modernes, celle du crime consid éré comme une atteinte à la justice absolue.

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Où Beccaria montre la plus grande originalité, au moins si l’on se reporte à l’état des sciences pénales à l’époque où il écrivait, c’est dans l’ensemble de ses théories sur l’organisation des peines, et aussi dans l’analyse qu'il fait des sources d'erreurs et d’injustices en matière de législation. Quel est d’après lui le but de l'organisation pénale? « La fin de établissement des peines ne saurait être de tourmenter un être sensible, ni de défaire (qu’on nous permette cetteexpression) un crime déjà commis (1) ». On le voit, c’est la négation de la vieille idée du châtiment se rapportant au passé, idée qui était celle de notre ancienne jurisprudence; c’est le rejet de la maxime : « Punilur quia peccatum est». La peine vise l'avenir, elle poursuit un but, et ce but est l’intimidation, ce qu’on appelle aujourd’hui la prévention générale et spéciale : « L’objet des peines est d'empêcher le coupable de nuire désormais à la société, ét de détourner ses concitoyens de commettre des crimes semblables (2) ». Que faut il selon Beccaria pour atteindre le but tel qu’il le défini? Il faut et il suffit que le mal produit par la peine surpasse le bien que le coupable pourrait retirer du crime: une simple comparaison lui fera comprendre les avantages de Tabstention. Voilà une des formules de la peine utilitaire. Nous en

(1) Becc. op. cit., p. T0.

(2) Id. ibid. Cette définition de l’objet des peines pourrait résumer dans sa première partie, la doctrine de l’Ecole Italienne, et dans sa deuxième la doctrine de MM. Alimena et Carnevale, de la « terza scuola ». Mais les conséquences que Beccaria va en tirer seront assez différentes, au moins dans les détails : car certains des développements qui vont suivre ne seraient certainement pas reniés, surtout par l’école citée en second lieu.

trouverons d’autres et aurons l’occasion de les comparer

dans la suite de ce travail.

Cette règle donne à la fois l'étendue et la limite de la pénalité : s’il suffit que les peines surpassent les profits à retirer des crimes, il ést complètement inutile de les porter à un haut degré d’atrocité. Il y à une mesure, une juste proportion à trouver entre le fait et sa répression; la cruauté endurcit les | àames, qui perdent peu à peu leur faculté d’intimidation, va par conséquent à Vencontre des véritables fins d’une sage législation pénale, L’atrocitè même de la peine fait que le malfaiteur n'hésite pas à commettre de nouveaux crimes et a accumuler les forfaits pour y échapper. Du reste il faut reconnaitre que la rigueur des peines doit être dans une certaine relation avec l’état des mœurs. « Il faut des impressions fortes et sensibles pour frapper l'esprit grossier d’un, peuple qui sort de l’état sauvage. A mesure que les âmes s’adoucissent dans l’état de société, l’homme devient plus sensible, et si l’on veut conserver les mêmes rapports entre l'objet et la sensation, les peines doivent être moins rigou-

reuses ».

Ce n’est pas l'extrême sévérité qui rend la peine efficace ; elle peut et doit être douce, mais il faut de toute nécessité qu’elle soit inéluctable et certaine ; ce caractère de certitude fait toute sa force. Il faut soigneusement éviter tout ce qui serait de nature à le diminuer, même la possibilité pour la victime de pardonner, même et surtout le droit de grâce. La douceur des peines doit en effet rendre inutile la clémence, qui n’est pas une vertu, Contrairement aux idées

OO courantes (1). « C’est du moins la vertu du législateur, ét non de l’exécuteur des lois (2) ». Autrement c’est une désapprobation des lois elles-mêmes. |

Les peines doivent être égales pour tous. « Les peines des personnes du plus haut rang doivent être les mêmes que celles du dernier des citoyens ». Il convient donc d’abolir à cet égard toute espèce de privilège. Enfin les peines doivent être proportionnées à la gravité des délits, gravité appréciée comme nous l’avons vu plus haut, par la considération du dommage causé à la société. Cette proportion est nécessaire, car l'intérêt général veut non seulement qu’il se commette peu de crimes, mais encore que les crimes les plus graves soient aussi les plus rares. C’est donc le délit, non la personnalité du délinquant, qui doit servir de mesure à la pénalité. Il convient même de tenir compte de ses différents degrès d'exécution : la tentative, le crime commencé ne doivent pas être punis de la même façon que le. crime consommé : ilest bon de retenir le criminel sur la pente fatale, de l’arrêter dans la consommation de son acte en lui laissant espérer moins de rigueur dans le châtiment.

On le voit, les raisons sur lesquelles Beccaria fonde la proportionnalité ne sont pas des motifs de justice pure, mais bien de simple utilité. Par un raisonnement analogue il réclame pour les simples complices d’un crime un adoucissement dans le châtiment. Il ne faut pas les traiter aussi sévèrement que l’auteur principal ; non pas que des considérations quelconques de mérite ou de démérite doivent en l’oc-

(1) Cette idée, très juste, a été reprise et développée par les cri-

minalistes de l’Ecole Italienne, notamment par M. Garofalo. (2) Becc., op. cut., p.104.

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currence intervenir, mais simplement parce que l'égalité étant l’âme des associations de malfaiteurs, ceux-ci chercheront toujours dans leurs entreprises à ègaliser les risques; les distinctions établies par la loi à cet égard ont donc des chances d’entraver leur entente : il leur sera plus difticile de s’accorder (1). Toute cette théorie, si l'on admettait les principes classiques sur la nature de la criminalité, procède d’une fine analyse psychologique, assez nouvelle pour l’époque. Malheureusement notre auteur oublie de nous définir la tentative et la complicité : il nous semble également moins heureux, parce qu’il est infidèle à ses principes, lorsqu’il blâme les dispositions promettant l'impunité aux complices ou un adoucissement de peine s’ils dénoncent l’auteur principal ; c’est là d’après lui un arrangement immoral entre la justice et celui qui a violé la loi. Que vient faire cette considération dans une théorie utilitaire? Seul le nuisible est immoral. Or Beccaria reconnait que de semblables dispositions pourraient être avantageuses.

Sur les différentes sortes de peines, les idées du philosophe Italien, qui ne se livra jamais à des études juridiques approfondies, sont assez vagues et exposées avec peu de méthode. Il admet l’emprisonnement, le bannissement, qui

(1) Ces conclusions sont contraires à celles que tirent les criminalistes de la nouvelle école de leurs observations surles actes de tentative et de complicité : ces actes peuvent dénoter une perversité aussi grande que celle résultant d’un crime achevé ou principal. Leurs auteurs doivent donc être traités de la même façon. Le raisonnement de Beccaria nous a semblé cependant digne d'être rapporté, parce qu’il est uniquement inspiré par desraisons prati-

ques : c’est une véritable théorie de politique criminelle dictée par a préoccupation de parer au crime, et non de châtier celui qui l’a

commis.

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selon lui pourrait être avantageusement employé contre les individus accusés sans preuve complète d’un crime atroce — la confiscation, muis seulement dans certains cas particuliers ,parce qu’en général les conséquences sont de nature à rejaillir sur la famille du condamné, — les peines infamantes, pourvu que le législateur ait soin de mettre les règles qu’il pose d'accord avec le sentiment populaire, — les peines pécuniaires, — et enfin, sans trop en indiquer la mise en pratique, une sorte de servitude pénale ayant pour but de forcer le coupable à indemniser sa victime. — Mais il attaque avec violence la peine de mort, et nous devons dire quelques mots de sa célèbre critique à ce sujet.

Il voit dans la théorie du contrat social un motif de se prononcer pour l’abolition de cette peine. En effet, l’homme on l’a vu, n’a abandonné que la plus petite portion possible de sa liberté individuelle ; comment donc pourrait-on concevoir qu'il eût donné à la société le pouvoir de lui enlever le plus grand de tous les biens, la vie? À quel mobile auraitil pu logiquement obéir ? Quel avantage aurait pu le déterminer, puisqu'il abandonnait ainsi le plus important de tous les avantages? De plus, n'ayant pas lui-même le droit d’attenter à son existence, comment aurait-il transmis ce droit à la société ?

Ces critiques, même si l’on admet la théorie du contrat social, nous semblent manquer de fondement, la première, parce qu’on voit très bien l'intérêt qu’un contractant peut avoir à se dépouiller éventuellement de tout le profit du contrat pour le cas où il viendrait à en violer les clauses, si son adversaire se soumet à cette même condition: car cette dernière assure un maintien plus efficace du pacte et

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des avantages que son exécution doit procurer; (1) — et la seconde parce que le suicide ne présente un caractère d’immoralité que si le suicidé a obéi à des considérations à lui particulières, à son propre découragement individuel: au contraire le sacrifice de son existence à la sauvegarde de celle d'autrui est un noble dévouement; or c’est sous ce caractère que nous apparaît le sacrifice éventuel contenu dans le pacte social ; chacun donne à la société le droit de lui enlever la vie si cette exécution est devenue nécessaire à la conservation de la communauté.

Mais est-elle jamais nécessaire ? Beccaria répond par la négative, car à son avis ce n'est pas l'intensité de la peine, c’est sa durée qui affecte le plus l’esprit, des impressions faibles, maisrépétées, produisant plus d'effet qu’une impression violente, mais courte ; aussi le spectacle durable d’un criminel réduit à une condition misérable produira une sensation plus profonde que le spectacle fugitif de l’échafaud. Etles criminels pourront plus facilement braver le dernier supplice, où parfois leur vanité trouve à se satisfaire, qu’un éternel et déprimant esclave.

On voit que la critique de Beccaria porte sur le défaut d'intimidation suffisante de la peine de mort; mais, outre que l’intimidation n’est pas le seul argument des partisans de ce supplice (on peut par exemple poursuivre la complète élimination des criminels), ce caractère pourrait sans doute être renforcé par l’organisation de cette peine et surtout de son application. Les critiques à adresser à la peine de mort

(1) Gette sorte de stipulation est simplement celle que l’on désigne en droit civil sous le nom de clause pénale.

sont à notre avis d'ordre différent ; mais ce n’est point ici le lieu de les examiner.

Si la peine de mort doit être rejetée, les autres peines

ne doivent être employées, selon Beccaria (et cette opinion est, nous le verrons, partagée par tous les utilitaires), qu’à défaut d'autres procédés de défense contre les crimes. Il faut principalementchercher à prévenir ceux ci, plutôt qu'à les réprimer. Ce n’est pas par la multiplication des mesures légales qu’on parviendra à cette fin ; on aura beau défendre certaines actions par elles-mêmes indiffèrentes, sous prétexte d'empêcher les crimes qui peuvent en être la suite, bien loin d’arriver par là à la suppression des délits, on en créera plutôt de nouveaux. Ce qu’il faut, c’est introduire dans les lois la clarté et la simplicité, puisque l’incertitude est une des sources lesplus importantes de la criminalité. Liberté et instruction, voilà encore de puissants facteurs pour l’amélioration sociale : que le peuple ne soit plus séduit par l’imposture et le mensonge ! Mais l’éducation surtout est une force précieuse qu’ilne faut pas négliger.

Les principaux vices des lois pénales viennent selon Beccaria des fausses idées que les législateurs se font de l'utilité. « Celui-là a de fausses idées d'utilité, nous dit-il, qui tient plus de compte des inconvénients particuliers, que des inconvénients généraux; qui veut Commander aux sentiments, au lieu de les exciter, et qui ose dire à la raison : sois esclave. Celui-là à de fausses idées d’utilité, qui sacrife mille avantages réels à la crainte d’un désavantage imaginaire ou de peu de conséquence; qui voudrait ôter aux hommes le feu parce qu’il cause des incendies, et l’eau,

parce qu’on s’y noie, et qui ne sait empêcher le mal qu’en détruisant. C’est avoir de fausses idées d'utilité, que de vouloir donner à une multitude d’êtres sensibles, la symétrie et l’ordre que peut recevoir une matière brute et inanimée; de négliger les motifs prèsents, les seuls qui agissent sur les hommes d’une manière forte et durable, pour employer des motifs éloignés, dont l'impression est faible et passagère, à moins qu’une force d'imagination dont peu d’hommes sont doués, ne supplée par l’agrandissement de l’objet à son éloignement. Enfin, j’appelle fausse idée d'utilité celle qui fait sacrifier la chose au nom, et séparer le bien public du bien de tous les particuliers (1). »

Nous avons cité en entier ce passage, parce qu’il contient à notre avis un excellent résumé de la pure doctrine utilitaire, de celle que nous allons maintenant trouver exposée avec plus de précision et de développement dans le système de Bentham.

(1) Becc. op. cit., chap. XXXVIIL.