CUR, op. cit., p

OR à

est parvenu à la reconstitution des lois royales. Parmi les essais les plus étendus tentés en ce sens, on peut citer en première ligne celui de M. Moritz Voigt ”; viennent ensuite les reconsütutions de Marliani , de Dirksen, de Bruns et déICITAr

3° Quant à l'importance des lois royales au point de vue du droit criminel, elle ressort d'elle-même. L'objet principal de ces lois, c’est en effet la répression de certains méfaits dont la gravité intéresse l’ordre religieux et social ; à part quelques dispositions concernant la famille et la procédure privée, on peut dire que les leges regiæ sont avant tout des lois pénales.

On peut se pénétrer de cette vérité en envisageant les lois royales reconstituées dans leur ensemble; on y voit alors le droit criminel émerger à chaque instant.

15. Ueber die Leges regiæ. Leipzig, 1876-1877. 16. Lois de Romulus dans Topographia urbis Rom, 11, 8. 17. MUIRHEAD, op. cit., p. 26, note 9.

LTRE: H

Histoire INTERNE du droit criminel de Rome

sous les rois

Nous venons de voir que, si difficile qu’elle soit, la recherche des dispositions législatives sur le droit criminel des rois demeure néanmoins possible, étant donnés les documents épars dont nous avons signalé l’existence. Il nous reste maintenant, et c'est là la partie essentielle de notre travail, à dégager des matières étrangères qui les environnent les principes de droit criminel contenus dans les ouvrages des auteurs anciens.

En un mot, il nous faut envisager l’histoire interne du droit criminel de Rome sous les rois.

Nous verrons successivement quels faits l'État a déclarés punissables dès cette époque, et de quelles peines il les a sanctionnés ; puis, nous jetterons un coup d'œil sur le pouvoir

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judiciaire en matière criminelle; enfin, nous esquisserons, autant que le permettra l'obscurité des documents, les règles fondamentales de la procédure.

Ce sera l’objetdes quatre chapitres suivants :